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Procès Verbal - PV de seance 28 septembre 2026
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune d'Aurignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de seance 28 septembre 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
PV de séance des 8 jours
28/09/2026 – 17h00
OUVERTURE DE SEANCE
L’an deux mille vingt-six, le VINGT-HUIT du mois de SEPTEMBRE, à dix-sept heures, les membres du Conseil Municipal régulièrement convoqués se sont réunis en session ordinaire à la mairie de AURIGNAC, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LOSEGO, Maire d’AURIGNAC.
Présents : Laurence DARNISE, Monique BERGES, Marie-Hélène LANGLOIS-FLEURIGEON, Aurélie DUCOURANT, Isabelle GRANJON, Elyse SIREYZOL, Elodie TORRENS
Philippe BERTRAND, Alex PAUTE, Marc LOUMIET
Excusés avec pouvoir : Dominique SAINTIGNAN, Bernard GABAS, Samy KOUIRA
Excusés : Pascal BOISARD
Secrétaire de séance : Elodie TORRENS
N° DE
DECISION VOTE OBJET
Informations au Conseil
Décisions prises en application de la délibération du 08/04/2026 :
Tarification saison culturelle 2026
2026-51 Unanimité Renouvellement bail de la gendarmerie
2026-52 Unanimité Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
2026-53 Unanimité Répartition des dépenses de fonctionnement des écoles 2025/2026
2026-54 Unanimité Subvention en faveur des communes sinistrées
2026-55 Unanimité Renouvellement convention prestation de services «Intervenante anglais »
2026-56 Unanimité Régularisation écritures comptables – DM n°2 – Dégâts d’orages 2000
2026-57 Unanimité Petits travaux urgents – SDEHG
2026-58 Unanimité Création d’un emploi permanent - ATSEM
2026-59 Unanimité Désignation délégué au Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save
2026-60 Unanimité Désignation délégué à l’association Aurignac Développement
2026-61 Unanimité Désignation délégués PNR
2026-62 Unanimité Avenant n°1 - acte de régie de recettes de la cantine scolaire avec ouverture compte DFT