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Déliberation - 2023 034 DP07914723E0004 FAZILLEAU David
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 034 DP07914723E0004 FAZILLEAU David)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
13/09/2823
9 L
3-217901479-20220720-2025_054
Nombre de
conseillers
: 15
1
En
exercice
: 15
eæ
Présents
: 10
Largeasse
»
geas
de
chirons
Pouvoir(s)
: 3
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LARGEASSE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
jeudi
20
juillet
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
13/07/2023
Présents
: Jean-Jacques
GROLLEAU,
Christelle
BODIN,
Thomas
MICHONNEAU,
Dominique
BAUDOUIN,
Julien
BONNET,
Myriam
COUTANCEAU,
Déborah
DUBUIS,
David
JARRY,
Olivier
LARMANJAT,
Alexandre
RAMBAUD. Pouvoirs/Absents/Excusés
: Karine
BOISSONNEAU
(pouvoir
à
BODIN
Christelle),
Benoit
GOUBAND
(pouvoir
à
David
JARRY),
Benoit
LOISEAU,
Guy
NOGRET
(pouvoir
à
GROLLEAU
Jean-Jacques),
Cécile
SAUVETRE.
Mme
Christelle
BODIN
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°2023-034
Déclaration
préalable
n°
07914723E0004
FAZILLEAUD
David
Suite
à
l'opposition
à
la
déclaration
préalable
n°07914723E0004
déposé
par
Mr
FAZILLEAUD
David,
rendu
par
l'Agglo2B,
le
Conseil
Municipal
de
Largeasse
porte
une
décision
de
NON
OPPOSITION,
à
l'unanimité. Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour
LARGEASSE,
le 20
juillet
2023
Le
Maire,
Jean-Jacques
GROLLEAU