Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 24.11.23
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 15.12.23
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 27.05.2024
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 02.02.2024
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 03.11.23
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 22.04.2025
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 26.02.2024
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 06.12.2024
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 06..09.2024
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 26.06.2025
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 29.09.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lannéanou.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 29.09.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Conseil
municipal
du
29
septembre
2023
Liste
des
délibérations
annÉdNou N° délibération
Objet
2023-050
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
23
mars
2023
2023-051
Sollicitation
d’une
servitude
de
passage
2023-052
Vente
parcelle
D0131
située
au
bourg
2023-053
Proposition
d'achat
par
la commune
de
la parcelle
D0164
située
au
lieu-
dit
La
Villeneuve
2023-054
Mise
à jour
de
la
liste
des
membres
du
SIMIF
2023-055
Location-gérance
du
commerce
2023-056
Plan
de
financement
prévisionnel
du
projet
de
terrain
de
loisirs
2023-057
Motion
de
soutien
EPHAD
A
Lannéanou,
le 5 octobre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Claude
OLLIVIER
Hervé
SAINT
JALM