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en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2623
MAIRIE DE THIL - Budget Communal + BP - 2025 | Die Le 12/04/2023
CET
1D
: 031-213105539-20230415-212023-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
: MAIRIE
DE
THIL
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21310553900018
POSTE
COMPTABLE
: TRÉSORERIE
DE
GRENADE
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: Budget
Communal
(3)
ANNEE
2023
{1}
Indiquer
soit
le
nom
de
la
coilectivilé,
soit
le
libellé
de
l'établissement,
sait
le
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'arüicie
L.
5721-2
du
CGCT.
(2j
A
compiéter
s'il
s'agit
d'un
budget
annexe.
{3}
indiquer
le
budget
concerné
:
budget
orincipal
ou
libellé
du
budget
annexe
Page
1 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Sommaire
I - Informations
générales
À
- informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IT
- Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
B2
- Présentation
des
AE
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
III - Vote
du
budget
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
AI.OI
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
À1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale, Jeunesse,
sports
et loisirs
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2,930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Page
2
D OI A LU R 9
Sans
Objet
Sans
Objet
10 13 15 17 19 23 25 26 27 36 38 41 44
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
46 50 51
Sans
Objet MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
C2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
D
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D22
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
Dd.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D$5.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
À
- Arrêté
et
signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'état est joint
ou
sans
objet.
Dans
l’ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et comptable,
if convient
de
mentionner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la
rubrique
fonctionnelle
01
— Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les dotations
et
participations,
la dette
et les
opérations
financières,
les opérations
patrimoniales
en
investissement,
les frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'éius
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
en
italique.
{1} A
utiliser également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément
à l'article
L.
5217-10-9,
Si
la
collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2,1
et C2.2
de
la
partie
«
Annexes
».
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et
B2
de
la partie
1l apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
IIE « Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
3
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
52
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
54
Sans
Objet
57
Sans
Objet
Sans
Objet
58 59
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
61
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
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S11VA2N19 SNOILVNAHO:NI — 1
€ZOZ - d8 - IEUnwwo) 396png - IHL 30 3IHIVN MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
—
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1
Libellé
RSA
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
et
dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
d’
n°
20
16
812,00
d’
n°
30
7 591
d'
n°
58
3 000,00
d’
n°
68
43
Immobilisations
les
(sauf
le
204
0,00
Subventions
d'
versées
(3
00
Immobilisations
04
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
(3)
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
à caractère de
et
frais
assimilés
(4
Atténuations
de
its
APA RSA
/
de
RMI
65
Autres
de
courante
Frais
fonctionnement
des
d'élus
66
financières
67 (1) Il s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle,
À
servir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soît
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent : en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
{2}
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
7 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
|
INFORMATIONS
GENERALES
]
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap.
/ art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— TOTAL
Qt)
018
RSA
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
10
fonds
divers
et
réserves
13
Subventions
d'investissement
16
et
dettes
assimilées
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
20
Immobilisations
sauf
Subventions
d'
versées
0
21
Immobilisations
0
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
0,00
26
et
créances
rattachées
0
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
65
000,00
458201
sous
mandat
n°01
65
000,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
0,00
70
Prod.
ventes
diverses
0
73
et
taxes
00
Fiscalité
locale
0
74
Dotations
et
0
75
Autres
its
de
courante
(4
Atténuations
de
4
APA RSA
/
76
Produits
financiers
77
Produits
{1}
Il s’agit des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent :
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2) Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
{3}
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018
{4}
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017
{5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
8 6 °$tq
1USUESSYSEAU,P UONI8S E| 8P 18]0] + JUSLUEUUOOUO, 8 UONES e] #p [e)0} = 186pnq np 18101 (+) "S8J0A JUSUISUUONOUO, 8P SHPH49 + SHOd1 JAINSOU + HYH = JUEWSUUONOUO, SP 10N9S EJ SP [EJOL (£)
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JU8po,91d 891018X8, 2p ZL/LE NE 81H UN,P UOISSILUS,|
8 nel guuop sed juefe,u seuleuS seposeu Xne ‘sepeoei ue Je ! sjueueBeBue sep elideduloo e] ep JuSssILIOSSOu sale, nb Sole) Juepgogud s0b1exe] 8p ZL/LE ne seepueu uou seefeBue sesuedep xne ‘sesuedep ue : JU8pUodS21109 JUEWISSSISSAUL p UONSS E] SP 1ESIEEU E SOJSAU 597
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SUUOP sed jueÂE,U seUIejIe9 $8}6081 xne ‘senooai ue Je ‘ squeuueBeBue sep euiqeiduuos ej ep juessiossel Sele,nb sale seeuoenei uou je sseepueu Uou seBeBus sesuedep xne ‘sesuedep ue : juepuods8109 JU8LHBUUONOUO) 8P UOISS E 9p 168291 8 S8}Se1 S87
‘SENNse1 Sep esdioque ssudei ep sE0 US jJos ‘jensIULUpE ejduoo np #J0A 8j Seide J10S JUSPS08Id 201918%8 j Sp SIE]NS91 Sp esudeu 8p SES ue JUSWISNbIUN JIAISS (1)
LS'29L 609 L LS'29L 609 L (y) 139an8 na 1v10L
LS'28C 266 LS'28€ Z66 (£) juswisuuorjouo sp uonses e| sp 18101
LS'SS8 9e 00°0
{L) suodei juswisuuorouo} sp jeynssy z00 Gueposxe 1s)
Gioysp 1s) S1LUOd24
00‘0 00‘0 (1) (1-N HW) juo9p9991d s01919x0,] sp 1ss1j291 e sejsoy
+ + +
00'2€S Sp2 LS'28C 266 1e6pnq jussoid np 8113 ne s9J04 jusWeuuorouoy 8p SJp219 ALOA
S311393ù S3SN2d41a
00‘084 919 00‘082 919 (2) jueursssnseau p uorses e] sp 18201
[000 86097 C2
(1) sodes juewisssnseaui,p uonsss e] ep uonnsaxe,p 8pjoS L00
d Gnisod spjos rs) GueBou spjos 1s) SLHOdN
00‘69/ c9€ 06‘68L L8 (1) (L-N ya) Ju8p9984d oojo18xe,f ap 1os1je91 e sojsoy
+ + +
00‘GLO £Sz ZL‘V28 29+ (8901 edtuos 8j s1idwos 4) 3eBpnq juesoud np 91} ne sajoa juswessijseaul p S}Ip219 ALOA
S3113934 S3SN3d43a |
v SLHOd24 LA 2L10A - 119019 NQ TISNIASNI.Q NA
Il 119014 NQ 4 1V43N19 NOILYVIN=:S344 - I
€tOZ - da - Ieunwuwo) 396png - IHL 30 3INIVN MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget nn
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1}
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf le
39 590,00
0,00
60
000,00
60
000,00
60 000,00
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
6
000,00
0,00
46
000,00
46
000,00
46
000,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
236
815,86
27
005,04
286
800,00
286
800,00
313
805,04
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
417
000,00
54
184,86
5
000,00
5
000,00
59
184,86
(y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
699
405,86
81
189,90
397
800,00
397
800,00
478
989,90
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
12
579,00
0,00
12
850,00
12
850,00
12
850,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{BA,régie)
(5)
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
12
579,00
0,00
12
850,00
12
850,00
12
850,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
92
480,06
0,00
52
174,12
52
174,12
52
174,12
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
804
464,92
81
189,90
462
824,12
462
824,12
544
014,02
040
Opérations
ordre
transf.
entre
5
000,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d’ordre
5 000,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
|
TOTAL
809 464,92
81 189,90 |
462 824,12
462 824,12 |
544 014,02
|
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
72 765,98
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
616
780,00
|
{1) Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N,
{3}
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur,
(5) A
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet état
(voir
le détail
en
IV-B5).
{7)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042
; Di
041
=
RI
041,
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
10 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
|
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
D
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
LL,
N-1
nouvelles
(2)}
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
324
226,00
298
765,00
13
365,00
13
365,00
312
130,00
le 138) (3)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
324
226,00
298
765,00
13
365,00
13
365,00
312
130,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
52
000,00
0,00
60
000,00
60
000,00
60
000,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
150
000,00
0,00
150
000,00
150
000,00
150
000,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
1
350,00
0,00
1
350,00
1
350,00
1
350,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
2 000,00
Total
des
recettes
financières
205
350,00
0,00
213
350,09
213
350,00
213
350,00
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
le compte
de
74
900,00
65
000,00
6 900,00
6 900,00
71
900,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
601
476,00
363
765,00
233
615,00
233
615,00
597
380,00
021
Virement
de
la
section
de
64
291,99
12
000,00
12
000,00
12
000,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
6 070,00
7 400,00
7 400,00
7 400,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
70
361,99
19 400,00
19
400,00
19 400,00
|
TOTAL
|
671 837,99
363 765,00
253 015,00
253 015,00
|
616 780,00 | +
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
616 780,00
|
Pour
information
:
I
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de || AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
19
400.00
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
’
investissements
de
la collectivité.
(1)
Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018
(4)
Sauf
165,
166
et 16449
(5)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
ies
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{6)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(7)
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
(8) À
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
(8) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet état
(voir le détait
en
IV-B5).
(10)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042;
DI
041
= RI
041.
(11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détait
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
Page
11 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
réglementaires
applicables
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— DI
040.
{13)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
12 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
on
;
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
LL n
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
011
Charges
à caractère
général
(3)
281
464,00
0,00
269
427,51
269
427,51
269
427,51
012
Charges
de
personnel
et frais
375
100,00
0,00
436
900,00
436
900,00
436
900,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
301
850,00
0,00
255
900,00
255
900,00
255
900,00
courante
{sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
958
414,00
0,00
962
227,51
962
227,51
962
227,51
66
Charges
financières
8 238,00
0,00
7 760,00
7 760,00
7 760,00
67
Charges
spécifiques
(3)
2
000,00
0,00
2
000,00
2
000,00
2
000,00
68
Dotations
aux provisions,
100,00
1
000,00
1
000,00
1
000,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
968
752,00
0,00
972
987,51
972
987,51
972
987,51
fonctionnement 023
Virement
à
la
section
64
291,99
12
000,00
12
000,00
12
000,00
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
6 070,00
7 400,00
7 400,00
7 400,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
70
361,99
19
400,00
19
400,00
19
400,00
fonctionnement
|
TOTAL
1 039 113,99
0,00 |
992 387,51
992 387,51
|
992 387,51 | +
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
|
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
992
387,51
|
(1) Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2}
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(8)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017
(4) DF
023
= RI 021
; DI
040
= RF
042;
RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
(5)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
Page
13 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Lo,
.
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Le
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1}
013
Atténuations
de
charges
(3)
5
000,00
0,00
2
000,00
2
000,00
2
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
35
500,00
0,00
38
400,00
38
400,00
38
400,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
le
731)
71
000,00
0,00
71
000,00
71
000,00
71
000,00
731
Fiscalité
locale
352
681,00
0,00
381
580,00
381
580,00
381
580,00
74
Dotations
et
participations
(3)
250
478,00
0,00
244
452,00
244
452,00
244
452,00
75
Autres
produits
de
gestion
5 500,00
0,00
8
100,00
8
100,00
8
100,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
720
160,00
0,00
745
532,00
745
532,00
745
532,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de fonctionnement
720
160,00
0,00
745
532,00
745
532,00
745
532,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
5
000,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d’ordre
de
5
000,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
|
TOTAL
725 160,00
0,00
745 532,00
745 532,00
|
745 532,00
|
+
L
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
246 855,51
|
TOTAL
DES RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
992 387,51
|
Pour
information :
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
19
400,00
collectivité.
(1) Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent
{2}
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
(4) DF
023
= RI 021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
{5}
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables, (6) Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— DI
040.
Page
14 Il s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Il —-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
D1
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
12
850,00
0,00
12
850,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
230
196,86
230
196,86
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
18
000,00
0,00
18
000,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
46
000,00
0,00
46
000,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
183
793,04
0,00
183
793,04
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
52
174,12
0,00
52
174,12
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
544
014.02
0.00
544
014.02
+
Î
D
001
SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
72
765.98
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
616
780.00
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
(9)
269
427,51
269
427,51
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
436
900,00
436
900,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
255
900,00
0,00
255
900,00
6586)
(9)
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
7
760,00
0,00
7
760,00
67
Charges
spécifiques
(9)
2 000,00
0,00
2 000,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
1
000,00
7 400,00
8
400,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
12
000,00
12
000,00
|
Dépenses
de
fonctionnement
— Total
972
987.51
19 400.00
992
387.51
+
Î
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
|
0.00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
992
387.51
|
aa
(1)
Y
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
{3}
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
{5)
Hors
chapitres
opérations.
Page
15 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir le détail
en
IV-B5).
(7) A
utiliser
uniquernent
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière
{8) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
[a collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés
(9)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
16 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
I1—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|}
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
1068)
60
000,00
0,00
60
000,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
312
130,00
0,00
312
130,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
1
350,00
0,00
4
350,00
18
|}
Cpie
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28 |
Amortissement
des
immobilisations
7 400,00
7 400,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
45
[|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
71
900,00
0,00
71
900,00
481 |
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
12
000,00
12
000,00
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
2 000,00
2 000,00
Recettes
d'investissement
-— Total
447
380,00
19
400,00
466
780,00
+
|
R 001 SOLDE D'EXECUTION
POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
|
0,00 |
+
Î
R 1068 AFFECTATION
DU RESULTAT
|
150 000,00 |
|
TOTAL
DÉS
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
616
780,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
2
000,00
2
000,00
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
38
400,00
38
400,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
71
000,00
71
000,00
731
|
Fiscalité
locale
381
580,00
381
580,00
74
Dotations
et
participations
(8)
244
452,00
244
452,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
8
100,00
0,00
8
100,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
745
532,00
0,00
745
532,00
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
246
855,51
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
992
387,51
|
Page
17 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018,
(4) Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si
la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables
{5}
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en
IV-B5).
(6) A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière
{7} A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
18 61 9824
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DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023 111
—- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
— VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
N°
AP
Pour
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(1}
mémoire
nouvelles
l'assemblée
information
information
réalisations
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
cumulées
au
dans
le
cadre
hors
AP
01/01/N
d’une
AP
13
AMENAGEMENT
CIMETIÈRE
32
861,62
0,00
40
000,00
40
000,00
0,00
40
000,00
20
REPARATION
EGLISE
1
022
823,46
16
812,00
9
000,00
9
000,00
0,00
9
000,00
30
BATIMENT
ECOLE
496
211,36
7
591,56
18
000,00
18
000,00
0,00
18
000,00
31
BATIMENT
MAIRIE
104
950,19
0,00
81
000,00
81
000,00
0,00
81
000,00
33
MOB.MAT.SERV.TECHNIQUES
64
888,39
0,00
6
200,00
6
200,00
0,00
6
200,00
58
BATIMENT
POSTE
PROJET
371
635,72
3
000,00
5
000,00
5
000,00
0,00
5
000,00
MULTISERVI
67
Complexe
sportif
et salle
polyva
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Acau
batiment
service
technique
217
378,10
43
593,30
0,00
0,00
0,00
0,00
_TOTAL
529
953,65
70
996,86
159
200,00
159
200,00
0,00
159
200,00
(1) Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
Page
25 MAIRIE
DE
THIE
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
Page
26
A2.2 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
ll
— VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 13
LIBELLE
: AMENAGEMENT
CIMETIERE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
00
40
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
00
40
00
40
000,00
40
000,00
00
00
0,00
00
00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,06
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorvorelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
rm
|
Solde = (c + d)—({a + b) (5)
40 000,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
27 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 20
LIBELLE
: RÉPARATION
EGLISE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
74
387,44
00
immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
38
501
16
812,00
9
00
2131
Bâtiments
publics
38
323,86
16
812,00
9 000,00
8 000,00
177
0,00
0,00
0,00
00
00
35 35
886,38
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
439
452,49 |
&
13
747,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
439
452,49
13
747,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
{sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ,
10
490,40
6
996,00
0,00
0,00
nationaux
1322
|
Subv.
non
transf.
Régions
5 000,00
6 751,00
0,00
0,00
1323
|
Subv.
non
transf.
Départements
402
407,90
0,00
0,00
0,00
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
21
554,19
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emorunts
et
dettes
assimilées
(4}
6.00
0.00
0.00
£.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Et
—
|
Solde = (c + d) - (a +b) (5)
12 065,00 |
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
tes
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
28 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
111 —- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 30
LIBELLE
: BATIMENT
ECOLE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Solde
= (c + d)—(a
+ b) (5)
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
18
18
00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
Frais
d'études,
recherche,
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
14
130,17
18
00
18
00
Bâtiments
publics
0,00
0,00
18
000,00
18
000,00
14
130,17
0,00
0,00
0,00
00
00
00
71
7 591
00
71
943,52
7
591
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2}
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
{3)
167
598,05 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
167
598,05
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
55
758,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
1323
|
Subv.
non
transf.
Départements
111
045,88
0,00
0,00
0,00
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
794,17
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emorunts
et
dettes
assimilées
{4)
0,09
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
9,00
0,00
incorporelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
cornorelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
a
-25 591,56
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
29 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
111 —- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 31
LIBELLE
: BATIMENT
MAIRIE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
|_art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEP.
ES
32
995,72 |
a
0,00
81
000,00
| b
81
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
41
000,00
41
000,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
0,00
0,00
41
000,00
41
000,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
cornorelles
32
995,72
0,00
49
000,00
40
000,00
2131
Bâtiments
publics
11
280,00
0,00
40
000,00
40
000,00
2181
Install.
générales,
agencements
4
113,68
0,00
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et
mobilier
4
999,28
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
12
602,76
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
recues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours{sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
ur
information)
(facu
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
27
00
Subventions
27
068,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Immobilisations
204
Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
reçues
en
[
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
81
000,00 |
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
30 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
_
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 33
LIBELLE
: MOB.MAT.SERV.TECHNIQUES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
|_art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
64
888,39 |
à
0,00
6
200,00 | b
6
200,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
9,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
64
888,39
9,00
6
200,00
6
200,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
3 780,56
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel
de
transport
19
200,00
0,00
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et mobilier
1 136,20
0,00
3 000,00
3 000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
40
771,63
0,00
3
200,00
3
200,00
22
Immobilisations
recues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
ur
information)
(facu
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
1 919,63
6
00
6
00
Subventions
1
919,63
6
706,00
6
706,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
6 706,00
6 706,00
Immobilisations
0,00
Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
reçues
en
I
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
506,00
||
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324
Page
31 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 40
LIBELLE
: MOBILIER
&
MATERIEL
SCOLAIRE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelies
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
00 00
FINANCEMENT
EXTERNE
r information)
(facu
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
Subventions d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Immobilisations Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
reçues
en
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
32 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 58
LIBELLE
: BATIMENT
POSTE
PROJET
MULTISERVI
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
234
5
00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0
00
00
3
5
00
5
00
234
87
3 000,00
5 000,00
5 000,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
f'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
04/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
{3}
0,00
|
230
018,09
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
9,00
230
018,00
0,09
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
|Subv.
non
transf.
Etat,
établ,
0,00
99
400,00
0,00
0,00
nationaux
1322
|
Subv.
non
transf,
Régions
0,00
80
618,00
0,00
0,00
1323
__|
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
50
000,00
0,00
0,00
16
Emorunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incornorelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde
= (c
+ d) -
(a +
b) (5)
222
018,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
33 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 67
LIBELLE
: Complexe
sportif
et
salle
polyva
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Frais
d'études,
recherche,
Subventions
d'équipement
versées
00
0 00
Vote
de
l'assemblée
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facuitatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-i
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
Se
16
Embrunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
a
——
mr
—_———
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incornorelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00
|
|
Solde = {c + d)— (a + b) (5)
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449,
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
34 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
68
LIBELLE
: Acqu
batiment
service
technique
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
2111
Terrains
nus
2
600,00
2 038,34
0,00
00
32
191
43
32
191
43
593,30
FINANCEMENT
EXTERNE
r
information)
(facu
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
55
00
Subventions
55
000,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
55
000,00
Immobilisations
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00 00
Immobilisations
reçues
en
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
11 406,70
||
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement
(4) Sauf
165,
166
et
16449,
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
35 9€ 98e
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00°260 L 1VYANI9 1VLOL
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64 N/LO/L0 NY 1ANNOSHId NQ 1V13 - SIIVINONINLYd SIXANNY
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1943
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AI SAIXANNY — AI
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DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
des
ressources
propres
IV
—- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
DEPENSES
C1.1
DÉPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1}
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=
A
+B
11
500,00
|]
11
500,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
11
500,00
11
500,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
11
500,00
11
500,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
0,00
0,00
1672
0,00
0,00
1678
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0.00
0.00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
proores
{B)
0.00
0.00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cnte
résultat
0,00
0.00
Op.
de
l’exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
l
dépenses
de
l'exercice
D001
(3)
(4)
il
précédent
(3)
(4)
Dépensesrà COUV
par
11 500,00
81 189,90
72 765,98
165 455,88
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance,
(3)
Inscrire
uniquement
si le compte
administratif
est
voté
ou
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
(4)
Indiquer
le montant
correspondant
figurant
en
11 - Présentation
générale
du
budg et — vue
d'ensemble
Page
58 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
C12
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+ b
81
400,00 |
Hi
81
400,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
60
000,00
60
000,00
10221
0,00
0,00
10222
FCTVA
52
000,00
52
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
8
000,00
8
000,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(4)
21
400,00
21
400,00
15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
28041512
|
Subv.
Grpt
: Bâtiments,
installations
7 300,00
7
300,00
280415342 |
IC
: Bâtiments,
installations
100,00
100,00
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et
fournitures)
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
2
000,00
2
000,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
12
000,00
12
000,00
Le
à
réali
°pératens
de
ses
me
Soide
d'exécution
Affectation
TOTAL
RO001
(6)
(7
R1068
(6
IV
11
précédent
(6)
(7)
(6)
(7)
(6)
Total
ressources
81
400,00
363
765,00
0,00
150
000,00
595
165,00
propres
disponibles
Montant
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
Il
165
455,88
Ressources
propres
disponibles
IV
595
165.00
Solde
V=IV—11(8)
429
709.12
1
oo
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et 59
sont
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
(3)
Le
compte
10226
peut
être
utilisé
uniquement
par
les
communes
et les
établissements
publics
à fiscalité
propre.
(4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
régiementaires
afférentes. (5)
Les
comptes
31,
33
et 35
ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
les
budgets
utilisant
la comptabilité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et les
Page
59 MAIRIE
DE
THIL
- Budget
Communal
- BP
- 2023
recettes
d'un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser
les comptes
susmentionnés.
{6}
Inscrire
uniquement
si
le compte
administratif
est voté
où
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
(7)
Indiquer
le montant
correspondant
figurant
en
Il - Présentation
générale
du
budget
— vue
d'ensemble.
{8)
Indiquer
le signe
algébrique
Page
60 19 °6eq
‘Uo}eINpoUI ep 1JoAnOd un e 8JlAN98109 e] seljenbsel inod sexe) se] 18JlIe19q (Z)
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61'8 VO'81S pre £g'Z 00‘2S£ 9L6 7VIOL
00 0 ÿO 88€ / 000 OS'ÿL 01 00°€G6 0G S81EPUOISS SSOUSPISEI S8f INS UONEHQEU,P SXEL
00 0 00 0 00 0 000 000 000 139 184 00 9€8 6€ 000 CE 71 LEZ 00'00ÿ £G 9Ndal
sv 8 00'PSE 26€ 000 9 9€ L6 1 00 000 cL8 ECER
5591108501 S9P 9[eUNUUIOS éd
oUDEjUOU 00'0 00‘0 00‘0
00'0 00'‘0 00‘0 9p Seu0z Sep senbluBogu Se9]UOWS1 S8] NS 8XEL
00 0 00 0 000 00 0 00 0 00 0 2)949819,P 8IEUL UONEUILIOSUO E] ANS 8XEL
00 0 00 0 000 00 0 00 0 000 JUSUUSSIDSIUS P J10JP 78 SISIOUO} SHOANA 8P SXEL
00 0 000 00 0 00 0 00 0 000 JUSUSDEUSUE,P SXEL
S991n05581 S3p 9[EJUoUIOHEG0p ed
00'0 00‘0 00'0 00‘0 00'0 00‘0 Sjenbxne JeWu 8p 10190,p J01P ne S8IILUISSE S}l01Q
00 0 00 0 00 0 00'0 00 0 00 0 (1) 48U 8P 10190] E 8ANE|91
8XEL 00 0 000 00°0
000 00'0 00 0 (L) SURUEU }8 Uel98 9IqNd LOGSUER Sf ANS 8XEL
(L}) Sisored 00'0 00'0 00‘0 00'0
00‘0 00'0 Synpoid ep UOELIOSUOO 8p apeloads exe],
SepNoyoA 00‘0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 S9P UOREMNOHEUUU,p SJE9LIU99 SO] NS OXEL 000 000 000 000 000 000 S1NPUOS 8P SIWJOd S9] NS EXEL
(SoUEnOpP
Sep 8po9
NP S/q Y G9z
“HE E SUP 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 e[0Ze9) uonelofetu) 000 00'0
000 000 00 0 00 0 dS 24911
(souEnop
S®p 8P09 np 69 00'0 00'0 00‘0 00‘0
00‘0 00'0 8[0ZE9 HE E SIUlSP
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5992108501 S9p oJEUOIDOI Hd |
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(%) sjue18qI9p (%) sjuel#ql|9p (%) (8304 ep
L-N / Hnpoid ea|quesse. L-N / Xne} 89[quuesse,] 9p UoIsI9p Jed (L-N) /sseq e}2p e] e enuuos is) np uorjelIEA Jed 3304 }Inpoiq np uoleLIeA sonbidde yeno] no jusriyy809 ‘xneL E| ap uorelIeA saljjou oseg saleql
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AI SAX2NNY — AI
€202 - d8 - Ieunwwos j96png - IHL 30 3INIVW Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2623
MAIRIE
DE
THIL
- Budget Communal
- Bi
ER
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice:
4
4
Nornbre
de
membres
présents :
A
À
Nombre
de
suffrages
exprimés :
À
A
VOTES:
Pour
:
A
À
Contre
:
4
Abstentions :
eo
Date
de
convocation
: 07/04/2023
Fe
À
.
Gin
FRATARà —
|
Présenté
par
Le
Maire
(1),
/
AT
TT
A
THIL.
le
11/04/2023
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
THIL,
le
11/04/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
ARMENIER
Robert
À
ARNASSAN
Vanessa
Le
UT
gd
BOUVIER
Sandrine
RE
CANCHES
Jean-Matthieu
ge
1;
CARLI
Sophie
A _;
DARGASSIES
Cécile
i
DROMARD
François
FAVIER
PEZET
Cécile
FRAYARE
Céline
GRAIRE
Caroline
LAMOTHE
Pierre
LÉZAT
Jean-Luc
PASQUIER
Bruno
ROUGER
julie
Kat
AG/felulrer?
Ceriifié
exécutoire
par
Le
Maire
{1},
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
. et
de
la
publication
le
4%
{où
(e
12.
A
,te
TTHIL
Le
AElo4/ Er?
:
du
conseil
régicnal
de
…,
.,
du
Consef
syndical
de
…
_——
-
Le
Mon,
1
re
A+NT
(ln
Ferre
A