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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210920 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 20 septembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210920 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Banque,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
Ceres
1 : Li
cf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 20 septembre 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 septembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 septembre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ N° 60-20210917-1 DU 17 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MESURES RÉGLEMENTAIRES COMPLÉMENTAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE AUX FINS DE LUTTER CONTRE LA PROPAGATION DU VIRUS SARS-COV-2 (COVID-19)
ARRÊTÉ N° 60-20211918-1 DU 16 SEPTEMBRE 2021FIXANT LA LISTE DES RESTAURANTS ROUTIERS VISÉS À L’ARTICLE 47-1 DU DÉCRET N° 2021-699 DU 1ER JUIN 2021 MODIFIÉ PRESCRIVANT LES MESURES GÉNÉRALES NÉCESSAIRES À LA GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
DÉLÉGATION TERRITORIALE OUEST
ARRÊTÉ DU 10 SEPTEMBRE 2021 PORTANT COMPOSITION ET NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AÉRODROME DE BEAUVAIS-TILLÉ
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
RÉCÉPISSÉ DU 12 SEPTEMBRE 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT REQUALIFICATION DE VOIRIE COMMUNE DE LIANCOURT DOSSIER N° 60-2021-00133 AVEC COURRIER D’ACCORD
RÉCÉPISSÉ DU 13 SEPTEMBRE 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT RENFORCEMENT DE BERGES DU RU SOYER COMMUNE DE PASSEL DOSSIER N° 60-2021-00132 AVEC COURRIER D’ACCORD
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