Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 11 12 2024
Déliberation - liste deliberations 10 2024
Déliberation - liste deliberations 2 01 2024
Déliberation - liste deliberations 11 06 2024
Déliberation - liste deliberations 12 03 2024
Déliberation - liste deliberations 20 02 2024
Procès Verbal - LISTE DELIB 07 03 2024
Déliberation - liste deliberations 22 01 2026
Déliberation - listes deliberations
Déliberation - liste deliberations 14 10 2025
Déliberation - liste deliberations 25 07 2024
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Vouneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 25 07 2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations de la séance du 25 juillet 2024
Délibération n° 2024/07-01 examinée le 25 Juillet 2024 :
Approbation du rapport de la CLECT APPROUVEE
Délibération n° 2024/07-02 examinée le 25 juillet 2024 :
PLUi-HM – Approbation de la charte de gouvernance et de la prise de compétence par Grand Châtellerault APPROUVEE
Délibération n° 2024/07-03 examinée le 25 juillet 2024 :
Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Grand
Châtellerault APPROUVEE
Délibération n° 2024/07-04 examinée le 25 juillet 2024 :
Régularisation de l’emprise rue René Cassin APPROUVEE
Délibération n° 2024/07-05 examinée le 25 juillet 2024 :
Répartition du prix de vente des concessions perpétuelles APPROUVEE
Délibération n° 2024/07-06 examinée le 25 juillet 2024 :
Assujettissement à la TVA du loyer du local de la supérette APPROUVEE
Délibération n° 2024/07-07 examinée le 25 juillet 2024 :
Convention tripartite fixant les modalités de mise à disposition d’un bâtiment communal à l’association GEREPI via Grand Châtellerault APPROUVEE Délibération n° 2024/07-08 examinée le 25 juillet 2024 :
Convention tripartite relative au déploiement par La Sarl Vivaprom d’un projet de construction de 12 maisons labellisé HSS sur la commune de Vouneuil sur Vienne APPROUVEE
Délibération n° 2024/07-09 examinée le 25 juillet 2024 :
Projet d’implantation d’une station radioélectrique, Bail avec la société
CELLNEX France INFRASTRUCUTURES APPROUVEE
Délibération n° 2024/07-10 examinée le 25 juillet 2024 :
Rapport d’activité 2023 de la Communauté d’Agglomération de Grand
Châtellerault APPROUVEE