Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2017

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu du Conseil municipal du 8 avril 2019

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 14 decembre 2

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 10 avril 2017

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 07 juillet 20

Compte-Rendu - compte rendu du Conseil municipal du 6 juin 2019

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 201

Compte-Rendu - compte rendu du Conseil municipal du 7 juin 2018

Compte-Rendu - compte rendu du Conseil municipal du 5 septembre 2

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 23 juin

Compte-Rendu - CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu du 02 juin 2020

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2017 Document publié le Jeudi 8 juin 2017 par la commune d'Awoingt. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2017)Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Jeunesse, COMMUNE D’AWOINGT

Département du Nord

____________

Arrondissement de CAMBRAI-EST

Absents excusés 5 : Mme Sylviane GONTHIER ayant donné procuration à Mme Annick LECHOWICZ, M. Philippe HERBET ayant donné procuration à M. Sébastien BUSSY, M. Pascal DHOUAILLY ayant donné procuration à M. Bernard DUPAS, M Eddy BOUBET ayant donné procuration à M. Olivier GOFFART et Mme Ingrid GAMEZ.

• intervention de M le Maire : Pacte financier et fiscal de solidarité (projet)

M. le Maire présente à l’Assemblée le projet de pacte financier et fiscal de solidarité qui sera discuté et voté en conseil commmunautaire.

I - Commission fêtes et cérémonies-Fonctionnement général : M. DHERBECOURT Eddy

• Emploi d’un CAE

M. le Maire informe l’assemblée qu’afin de pallier la charge considérable de travail dans le domaine des espaces verts et de l’entretien des bâtiments communaux, il serait souhaitable de recruter un contrat d’aide à l’Emploi (C.A.E). M. Dherbecourt, adjoint, correspondant du pôle emploi a été destinataire d’un curriculum vitae. La personne, en recherche d’emploi, dispose d’une expérience reconnue dans l’entretien des espaces verts. Sa situation permet d’établir un contrat C.A.E pour une durée de 20 heures par semaine pour un an renouvelable. Ce contrat est pris en charge à 70% par l’Etat et 30 % par la commune, la dépense est intégrée au budget primitif 2017.

• La fête communale

La fête communale aura lieu le 25 juin 2017, l’association ASCLA organise la brocante, le CCAS et l’APE mettent en place l’apéritif concert. Comme chaque année une vente de viennoiserie se fera au niveau de l’école. Des jeux gonflables seront mis à la disposition des enfants dans la cour de l’école. Une calèche sera présente toute la journée.

• Les élections législatives

Les élections législatives se dérouleront les 11 et 18 juin 2017. L’organisation pour la tenue du bureau de vote, pour le 1er et 2ème tour est établie. Les tableaux de présence des conseillers sont complets.

II - Commission Finances : M. GOFFART Olivier

• Changement de crédit dans les lignes budgétaires (CAE)

M. le Maire signale à l’assemblée qu’il est nécessaire de prendre une décision modificative afin de mettre au crédit du compte 6411 la somme de 12 000 € destinée au salaire du CAE en cours de recrutement. Après délibération et à l’unanimité le Conseil municipal accepte de diminuer le compte autres charges exceptionnelles de 12 000 € pour augmenter le compte rémunération principale du personnel de 12 000 €.

• Création d’un groupe de travail « méthodes alternatives de prévention et de traitement des herbes et plantes sauvages

Depuis le 01 janvier 2017, la loi interdit l’utilisation de produits «phyto sanitaires » sur le domaine public, à l’exception des cimetières et des terrains de jeux. Cette situation nous contraint à nous adapter avec des méthodes alternatives. Après délibération, le Conseil municipal souhaite créer un groupe de travail, animé par M. Bussy, chargé de rendre des propositions de méthodes alternatives à compter de septembre 2017.

• Création d’un groupe de travail pour l’aménagement de la « propriété Millot »

Les démarches d’acquisition de la propriété « Millot » sont terminées et les démarches d’acquisition des autres parcelles sont en cours.

Conseil municipal

8 juin 2017 à 19 heures 00.

Etaient présents: Mesdames Marie-Cécile MACHON, Annick LECHOWICZ et Olga LERICHE et, Messieurs Jean Richard LECHOWICZ, Eddy DHERBECOURT, Sébastien BUSSY, Olivier GOFFART, Bernard DUPAS, Florian LEGRAND et Patrice GUINET.M. le Maire propose au Conseil municipal de constituer un groupe de travail qui sera chargé de soumettre des propositions d’aménagement et d’utilisation des locaux existants.

Après délibération, le Conseil municipal crée un groupe de travail, animé par M. Dherbecourt, chargé de rendre des propositions d’aménagement du site et de formaliser la destination du bâti existant. Les premières propositions devront être présentées courant septembre 2017.

III - Commission Travaux environnement : M. BUSSY Sébastien

• Accessibilité de la mairie et de l’église

Sur la commune se trouvent deux établissements non conformes à la réglementation accessibilité, l’église et la mairie. Afin de régulariser cette situation, le Conseil municipal autorise M. le Maire à constituer et à déposer un dossier de « procédure Ad’apt » pour l’église et la mairie (Un Ad'AP correspond à un engagement de réaliser des travaux dans un délai déterminé, de les financer et de respecter les règles d’accessibilité).

Après délibération, le Conseil municipal autorise M. le Maire à constituer et à déposer un dossier de « Procédure Ad’AP » pour l’église et la mairie.

Deux entreprises ont déposé des propositions de réalisation et ont transmis chacune un devis pour réaliser l’accessibilité de l’église et de la mairie.

Après délibération, le Conseil municipal retiendrait le devis de la société Descamps TP pour un montant de 10 273,50 € HT.

D’autre part, M. le Maire informe l’Assemblée qu’il est nécessaire de procéder à l’aménagement d’un chemin piétonnier afin de simplifier le cheminement des piétons dans la commune. Cela facilitera, notamment le déplacement des personnes en situation de handicap et à mobilité réduite, entre l’avenue du Parc et le centre du village. Le Conseil municipal souhaite profiter de ces travaux pour réaliser les aménagements des entrées de propriétés de la rue Pasteur. Deux entreprises se sont positionnées, et ont transmis chacune un devis.

La société Descamps TP pour un montant de 78 595 € HT et la société Leclerc TP pour un montant de 41 692 € HT. Après délibération, le Conseil municipal retient le devis de la société Descamps TP pour le chemin piétonnier et les entrées de propriétés de la rue Pasteur.

• choix des entreprises pour les embellissements des entrées de village

Après consultation, l’entreprise Buissart est retenue pour intervenir dans le cadre de l’opération « embellissement des entrées de notre village ».

• Points sur les travaux en cours

La construction de la halle couverte est dans la dernière phase des travaux.

M et Mme Herbet seront sollicités afin qu’ils autorisent les entreprises Nord Bois Habitat et Marques à intervenir sur le bâtiment en passant par leur propriété.

Un courrier sera transmis aux propriétaires dès la connaissance de la date exacte de passage des entreprises. Un état des lieux sera réalisé par un huissier au début et à la fin des travaux.

IV – Commission Affaires sociales, scolaires et culturelles : Mme MACHON Marie Cécile

• le Pôle Ados

Afin d’organiser deux semaines d’animation pour les adolescents de notre village durant les vacances d’été 2017 (du 10 au 21 juillet 2017), le Conseil municipal désigne la société Voyages Autour de Nous, représentée par Amandine HERBIN, située à Beauvois en Cambrésis, comme prestataire de service, pour un montant de 5 500 € sur la base de 16 participants. Une participation de 40 € est demandée par adolescent et par semaine. Une réunion d’information se tiendra mardi 13 juin 2017 à 18h00 dans la salle des fêtes. Les activités, les sorties et les règles de base seront présentées aux familles.

• Accueil de loisirs

Le centre de loisirs est ouvert du 10 au 28 juillet 2017. Une convention est établie entre Aril et les communes Awoingt, Séranvillers Forenville, Niergnies et Wambaix. Les inscriptions peuvent se faire par période d’une semaine.

• La rentrée scolaire 2017 2018

L’effectif prévisionnel à la rentrée 2017 2018 est de 111 élèves. Le Conseil d’école se réunira le 27 juin 2017 afin d’examiner les dernières décisions académiques.La commune remet à chaque élève de l’école de la Source à la rentrée les fournitures scolaires essentielles, charge aux familles de maintenir cet équipement en état.

La Mairie prend en charge les frais de transport des diverses sorties scolaires. Les horaires de Mme Lequeuche seront susceptibles d’être modifiés afin d’améliorer le fonctionnement du service de la restauration scolaire.

• La remise des prix et fêtes de l’école

La fête de l’école se déroulera le samedi 24 juin en deux parties. Le matin pour les maternelles, l’après-midi pour les primaires. Le déroulement de la manifestation se fera aux normes imposées pour la sécurité dans le cadre de vigipirate. La remise des prix aura lieu en fin de matinée pour les petits et en fin d’après-midi pour les grands.

• le restaurant scolaire approbation du choix de la Commission d’Appel d’Offres

L’ouverture des plis pour le choix du prestataire de la restauration scolaire a eu lieu le 7 juin 2017. Les membres de la commission ont appliqués les critères suivant :

- 60 % pour le prix de la prestation.

- 40 % pour la valeur technique de l’offre.

Trois sociétés ont déposé leur offre : Api Restauration, Dupont Restauration et Soprie Restauration. La commission d’appel d’offres a retenu la société Soprie Restauration après examen des dossiers. Après délibération et à l’unanimité, le Conseil municipal accepte le choix de la Commission et autorise M. le Maire à signer tous les documents nécessaires.

V - Questions diverses

• les cartes nationales d’identité

M. le Maire informe l’assemblée que depuis le 14 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité sont effectuées, selon les mêmes modalités que les passeports biométriques, dans les communes dotées d’un dispositif de recueil d’empreintes digitales. A cet effet une pré-demande doit être remplie en ligne. La préfecture encourage les collectivités à développer des espaces numériques et ainsi contribuer à l’accompagnement de nos citoyens dans cette réforme.

Après délibération, 4 voix pour, 4 voix contre et 6 abstentions le Conseil municipal n’accepte pas l’installation d’un espace numérique destinée notamment à cet usage en mairie.

• Le bureau d’accueil de la Mairie

M Eddy Dherbecourt fait part à l’Assemblée qu’il y a lieu d’étudier une nouvelle présentation de l’espace de travail du bureau d’accueil. L’entreprise Lévêque, menuiserie et agencement, située à Awoingt a soumis un projet. La teinte finale reste à définir.

La séance est levée à 21 heures 19

Pour le maire,

L’adjoint délégué à la communication.

Eddy DHERBECOURT