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Convocation - convocation et ordre du jour ?x48720
Convocation - Convocation et ordre du jour 20 1?x48720
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour 20 1?x48720)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
Lézignan-Corbières, le 1 février 2024
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 07 FÉVRIER 2024
à 18H15
Espace Culturel des Corbières à FERRALS LES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 07 FÉVRIER 2024
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 DECEMBRE 2023
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS JOURNEE FINANCES ET VOEUX D'INTERCOMMUNALITES DE FRANCE LE 31 JANVIER 2024 A PARIS
4 - APPEL A CANDIDATURES POUR UN DELEGUE TITULAIRE DE LA CCRLCM AU COMITE SYNDICAL DE L'EPAGE ORBIEU JOURRES
5 - ELECTION DU 14EME VICE-PRESIDENT DE LA CCRLCM
6 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DE LA CCRLCM - CONSEILLER DELEGUE
7 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DE LA CCRLCM
8 - INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES DE LA CCRLCM
9 - DESIGNATION D'UN DELEGUE TITULAIRE DE LA CCRLCM AU COMITE SYNDICAL ORBIEU JOURRES
10 - ELECTION D'UN DELEGUE DE LA CCRLCM AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME (OIT)
11 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
- ANNEXE 2
12 - VALIDATION DU PRE-PROGRAMME DU CENTRE DE SANTE INTERCOMMUNAL SUR LEZIGNAN CORBIERES
- ANNEXE
13 - PUBLICATION ANNUELLE DE LA LISTE DES MARCHES ET ACCORDS CADRE CONCLUS AU COURS DE L’ANNEE 2023 ET LEURS ATTRIBUTAIRES
- ANNEXE 4
14 - RAPPORT DE SYNTHESE DES OPERATIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2023 PAR LA CCRLCM
15 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PREVISIONNELLES 2024
- ANNEXE 5
16 - MESURES CONSERVATOIRES 2024 BUDGET PRINCIPAL
- ANNEXE 6
17 - AUTORISATION D'UN VERSEMENT D'AVANCE SUR SUBVENTION A L'ASSOCIATION PROM'AUDE
2 18 - DESAFFECTATION DE BIEN IMMOBILIER CADASTRE C 42 - MEDIATHEQUE DE BOUTENAC
19 - DESAFFECTATION DE BIEN IMMOBILIER CADASTRE A 2314 - MEDIATHEQUE DE SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE
20 - CESSION PAR LA CCRLCM A LA SOCIETE NARBONNE ACCESSOIRES (SCI YM) DU LOT N°6 ZONE DE CAUMONT 2
21 - MODIFICATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA)
22 - ADOPTION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - ANNEXE 7
- ANNEXE 8
23 - ADOPTION DES TARIFS DE REMBOURSEMENT DU COVALDEM 11 POUR LE TRANSPORT DES ENCOMBRANTS EN 2024
24 - CRÉATION D'EMPLOI DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DE RECRUTEMENT EN APPLICATION DE L’ART 93 DE LA LOI 2019-828 DU 6 AOÛT 2019 ET CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION
25 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
26 - CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025 - 2028
27 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR LA VENUE EN 2024 DES ECOLES DU TERRITOIRE A LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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