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Procès Verbal - PV 11 oct
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Anthème.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 oct)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MENTION
DE
LA
CONVOCATION
AU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Convocation
du
06
octobre
2022.
La
convocation
a été
adressée
individuellement
à chaque
membre
du
Conseil
Municipal
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le
11
octobre
2022,
à
18
heures
30.
Le
Maire,
Georges
MORISON.
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
11
octobre
2022
Nombre
de
Conseillers :
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
En
exercice
: 15
le
114
octobre
à
18
heures
30,
Présents :
10
le Conseil
Municipal
de
ta Commune
de
SAINT-ANTHEME,
Votants
:
40
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
{a
loi
à
la
Salle
du
Moulin,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Georges
MORISON,
Maire.
PRESENTS:
M.
Georges
MORISON,
Maire,
MM.
Jean-François
GAGNAIRE,
Jean-Yves
MICARD
et
Patrick
TOURNEBISE
, Adjoints,
Hervé
BOINON,
Alexis
COL,
Maurice
FOUGEROUSE,
Daniel
ROCHETTE
et
Véronique
DUVERT
et
Lucette
VALENTINO. ABSENTS
: MM.
Jérôme
ARSAC,
Paul
FOUGEROUSE,
Bernard
GUILLOT,
et Mmes
Sonia
ALLOT,
Morgane
GUILLOT. Les
conseillers
présents,
représentant
la majorité
des
membres,
ont
procédé,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
CGCT,
à
la désignation
de
M.
Maurice
FOUGEROUSE,
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Objet
: Délégation
du
service
public
d’eau
potable
- Choix
du
délégataire
et
approbation
du
contrat. Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L-1411-1
et
suivants
et
ses
article
R.1411-1
et
suivants,
Vu
la
délibération
en
date
du
25
avril
2022
approuvant
le
principe
d’une
Délégation
de
service
public
pour
Fexploitation
du
service
public
d’eau
potable,
Vu
l'étude
des
offres
faite
par
le
cabinet
d'études
VDI
(pour
mémoire,
2
offres
ont
été
reçues),
Vu
le
procès-verbal
de
la
Commission
de
Délégation
de
service
public
en
charge
de
l'analyse
de
la
candidature,
établi
lors
de
sa
réunion
du
06
octobre
2022,
Considérant
qu'il
revient
à
l'assemblée
délibérante
de
se
prononcer
sur
le
choix
du
délégataire
et
le
contrat
de
délégation,
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
procédure
en
cours
relative
à
la
délégation
du
service
de
l'eau
potable
et
les
motifs
qui
l'ont
amené
à
choisir,
au
vu
de
l'avis
de
la
commission
et
après
négociation,
l'offre
de
l’entreprise
SAUR.
Monsieur
le
Maire,
au
vu
de
l'avis
de
la
commission
propose
au
Conseil
Municipal
l'approbation
de
l'offre
de
la
société
SAUR.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
le
choix
de
délégation
à
la
société
SAUR
et
par
conséquent,
confie
l’affermage
du
service
d'eau
potable
à
la
société
SAUR,
APPROUVE
les
termes
du
projet
de
contrat
de
délégation
et
ses
annexes,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
pièces
correspondantes
et
les
actes
qui
en
découlent. Objet
: Convention
tourbière
de
Baracuchet.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
tourbière
de
Baracuchet
situé
sur
le
sectional
de
Beaudoux-
Montcebroux
fait
l'objet
d'une
protection
et
d'un
entretien
particulier
depuis
1997.
Afin
de
poursuivre
cette
action,
une
convention
doit
être
signée
entre
le
sectional,
le
Conservatoire
d'Espaces
Naturels
d'Auvergne
et
le
syndicat
mixte
du
Parc
Livradois
-Forez. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
la
convention
et
AUTORISE
Monsieur
Jean-François
GAGNAIRE,
1°" Adjoint
en
charge
de
ce
dossier,
à
signer
cette
convention.
Informations
sur
les
réductions
de
consommations
d'énergie
:
Le
Maire
informe
le conseil
sur l'impact
que
va
avoir le
cout
de
l'énergie
pour
la
commune.
Il énumère
les
mesures
déjà
engagées
pour
réduire
nos
factures.
Elles
concernent
essentiellement
la réduction
de
l'énergie
électrique,
pour
le gaz
la réduction
demandera
de
gros
investissements
car
il faut remplacer
toutes
nos
chaudières
gaz
par
des
chaudières
à copeaux
de
bois.
Début
septembre,
un
courrier
a été
adressé
au
président
du
Conseil
Départemental
pour
relancer
le projet
de
chauffage
mutualisé
qui
aujourd’hui
devient
urgent
de
réactiver
(une
étude
avait
été
faite
par
l'ADHUME)
Pour
les
économies
d'électricité
il est prévu
la
modification
des
122
lanternes
LED
du
centre
bourg.
Actuellement,
l'intensité
par
cellule
est
de
100%
jusqu'à
22h
puis
de
50%
de
22h-5h
puis
à compter
de
05h
de
nouveau
100%
jusqu'à
la coupure
du
lever
du jour
La
nouvelle
programmation
sera
80%
jusqu'à
22h
puis
de
40%
de
22h-00h
puis
20%
de
00h
à
05h
et à
compter
de
05h
40%
jusqu'à
la coupure
du
lever
du jour
Eclairage
Église
de
20h
à
23h
au
lieu
de
20h
à 24h.
Remplacement
des
programmateurs
dans
les
armoires
de
comptage
du
centre
bourg
par
des
programmateurs
pilotables
à
distance.
(Permettra
de
faire
des
coupure
complète
de
nuit si besoin)
Mise
en
place
de
programmateurs
sur
toutes
les
lanternes
d'éclairage
de
la
commune
avant
passage
en
LED
avec
la programmation
suivante
:
Départ
par
cellule jusqu'à
22h
Coupure
à 22h
à 5h
Allumage
de
5h
à coupure
cellule.
Après
passage
en
LED
de
toutes
les
lanternes
de
la
commune :
Départ
par
cellule jusqu'à
22h
à
80%
Coupure
complète
de
22h
à 5h
Allumage
de
5h jusqu'à
coupure
cellule
40%.
Nous
avons
deux
types
de
facturation
de
l'éclairage
public
: pour
le
bourg
compteurs
facturation
au
réel
et
pour
les
hameaux,
forfait
en
fonction
de
la puissance
et des
heures
d'éclairage.
La
modification
dans
les
hameaux
nous
permettra
de
souscrire
un
X
contrat
qui intègrera
la puissance
consommée
avec
des
LED
et
du
nombre
de
lanterne.
Remplacement
des
projecteurs
halogènes
de
la
salle
de
sport par
des
LED.
Coupure
définitive
de
l'éclairage
de
la
vierge
route
de
Montbrison.
Le
Maire
informe
que
l'éclairage
de
Noël
sera
maintenu
du
7 Décembre
au 8
janvier
départ
avec
l'éclairage
public
puis
coupure
à 23H.
Le
Maire
rappelle
que
toutes
ces
modifications
ont
un
prix
et un
délai
et qu'il ne
sera
pas
possible
de
tout
faire
rapidement
ce
qui
sous-entend
que
nous
n’allons
pas,
pendant
de
long
mois,
réduire
la
facture.
II
demande
aux
dirigeants
des
associations
qui
utilisent
des
structures
communales
dont
les
factures
de
fonctionnement
sont
payées
par
la
commune
d’être
très
vigilant.
Pour
les
économies
de
gaz
naturel:
Le
Maire
fait part
de
son
inquiétude
car
tous
nos
bâtiments
communaux
sont
chauffés
avec
le gaz
naturel.
(Salle
polyvalente,
école,
salle
de
sport,
locaux
foot).
I! va
sans
dire
que
la
seule
solution
est
l'utilisation
à
minima
du
chauffage
et de
l'éclairage
en
attendant
des
modifications
qui
ne
seront
pas
possible
avant
plusieurs
années
si l'État
ne
nous
aide
pas.
Il est
évident
que,
si ces
mesures
ne
sont pas
suffisantes,
des
mesures
plus
radicales
seront
prises.
POUR
COPIE
CONFORME,
Le
Maire,
Georges
MORISON.