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Déliberation - 43 2024 Tableau des effectifs
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Déliberation - 43 2024 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Tourisme,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Eure
Arrondissement d’Évreux
Date de convocation :
22/03/2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 34
Conseillers votants : 35
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 29 MARS 2024
***************
Délibération n° 043/2024
Tableau des effectifs
L'an deux mille vingt-quatre, le vendredi vingt-neuf mars à dix-
neuf heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, à l'Hôtel de Ville, sous la présidence
de Monsieur OUZILLEAU, Maire.
Étaient présents :
M. François OUZILLEAU, Maire,
M. Jérôme GRENIER, M. Johan AUVRAY, Mme
Léocadie ZINSOU, M. Hervé HERRY, M. Yves
ETIENNE, Mme Catherine DELALANDE, Adjoints
Mme Nicole BALMARY, M. Christopher LENOURY,
Mme Evelyne HORNAERT, Mme Patricia DAUMARIE,
Mme Sylvie GRAFFIN, M. Youssef SAUKRET, Mme
Paola VANEGAS, Mme Marie-Christine GINESTIERE,
M. Denis AIM, Mme Zahia GASMI, M. Olivier
VANBELLE, Mme Marjorie HARDY, M. Jean-Marie M
BELO, Mme Lydie BRIOULT, Mme Nathalie
CHESNAIS, M. Eric FAUQUE, Monsieur Pierre
FRANSCESCHINA, Madame Heïdi DESEAU,
Monsieur Maxence DEMAINE, Mme Lorine BALIKCI,
Monsieur Pierre-Yves JOURDAIN, Madame Alice
ORMIERES, M. Gabriel SINO, Mme Bérénice LIPIEC,
Mme Blandine RIPERT, M. Antoine RICHARD,
Conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. Raphaël AUBERT à M. Olivier VANBELLE
Absents :
Secrétaire de séance : Olivier VANBELLE Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code général de la fonction publique, notamment son article 313-1,
Vu l'avis du Comité Social Territorial du 20/03/2024,
Considérant que cette mise à jour s'avère nécessaire,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
Article 1 : D'adopter les modifications présentées dans le tableau ci-annexé.
Article 2 : La présente délibération sera publiée sur le site internet vernon27.fr et ampliation sera adressée à Monsieur le Préfet et à Monsieur le Trésorier.
Article 3 : Le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
Fait en séance les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme, VERNON - Tableau des effectifs CM du 29/03/2024
CST du 20/03/2024
Effectifs au 01/03/2024
Emplois fonctionnels
Effectifs
budgétaires
Effectifs
pourvus
Dont à temps
non-complet
Emplois fonctionnels
Directeur Général des Services 1 0
Directeur des services techniques 1 0
Directeur général adjoint des services 1 0
Filière Administrative
Effectifs
budgétaires
Effectifs
pourvus
Dont à temps
non-complet
Catégorie A
Attaché hors classe 1 1 Attaché principal 1 0 Attaché 9 7 Catégorie B
Rédacteur principal 1ère classe 4 4 Rédacteur principal 2ème classe 4 4 Rédacteur 14 10 Catégorie C
Adjoint administratif principal 1ère classe 10 9 Adjoint administratif principal 2ème classe 10 8 Adjoint administratif 11 8
Filière Technique
Effectifs
budgétaires
Effectifs
pourvus
Dont à temps
non-complet
Catégorie A
Ingénieur principal 1 1 Ingénieur 2 1 Catégorie B
Technicien principal 1ère classe 2 1 Technicien principal 2ème classe 3 2 Technicien 7 5 Catégorie C
Agent de maitrise principal 16 15 Agent de maitrise 12 9 Adjoint technique principal 1ère classe 36 34 Adjoint technique principal 2ème classe 41 36 9 Adjoint technique 56 52 15
Filière Animation
Commune de VERNON Effectifs
budgétaires
Effectifs
Pourvus
Dont à temps
non-complet
Catégorie B
Animateur principal 1ère classe 1 1 Animateur principal 2ème classe 1 0 Animateur 3 2 Catégorie C
Adjoint d’animation principal 1ère classe 5 3 Adjoint d’animation principal 2ème classe 4 4 Adjoint d’animation 7 4 3
Filière Culturelle
Effectifs
budgétaires
Effectifs
pourvus
Dont à temps
non-complet
Catégorie A
Attaché de conservation du patrimoine 2 2 Catégorie B
Assistant de conservation 2 2 Catégorie C
Adjoint du patrimoine principal 1ère classe 1 1 Adjoint du patrimoine principal 2ème classe 1 0 Adjoint du patrimoine 1 1
Filière Sociale
Effectifs
budgétaires
Effectifs
pourvus
Dont à temps
non-complet
Catégorie A
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle 1 1 Assistant socio-éducatif 1 1 Catégorie C
ATSEM principal de 1ère classe 6 5 1 ATSEM principal de 2ème classe 2 2
Filière Sportive
Effectifs
budgétaires
Effectifs
pourvus
Dont à temps
non-complet
Catégorie B
Educateur APS principal 1ère classe 2 2 Educateur APS principal 2ème classe 1 1
Educateur APS 2 2
Filière Police
Effectifs
budgétaires
Effectifs
pourvus
Dont à temps
non-complet
Catégorie B
Chef de service police municipale principal de
2ème classe
1 0
Chef de service de Police municipale 3 3 Catégorie C
Brigadier-Chef principal 8 8 Gardien-Brigadier 8 5
Commune de VERNON Tableau des effectifs au 01/03/2024
– Détail non nominatif des mouvements CM 29/03/2024
CREATION (3)
Emplois fonctionnels
Directeur des services techniques
1 détachement possible
1 poste Temps complet
Directeur général adjoint des services
1 détachement possible
1 poste Temps complet
Filière technique
Ingénieur principal
1 proposition d’avancement de grade dans le cadre des travaux
d’avancement de grade de 2024
1 poste Temps complet
SUPPRESSION (14)
Filière Administrative
Adjoint administratif principal de 2ème classe
Régularisation avancement de grade 1 poste Temps complet Adjoint administratif
Régularisation poste vacant
1 poste Temps complet
Filière technique
Ingénieur
Régularisation avancement de grade 1 poste Temps complet
Agent de maitrise principal
Régularisation de poste vacant
1 poste Temps complet
Agent de maitrise
Départ d’un agent
1 poste Temps complet
Adjoint technique principal de 2ème classe
Régularisation avancement de grade - Départ d’un agent
4 postes Temps complet
Adjoint technique
Régularisation avancement de grade
1 poste Temps complet
Filière animation
Adjoint d’animation principal de 2ème classe
Régularisation avancement de grade
1 poste Temps complet
Adjoint d’animation
Régularisation avancement de grade
2 postes Temps complet
Filière sportive
Educateur des APS principal de 2ème classe
Régularisation avancement de grade
1 poste Temps complet
Commune de VERNON