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Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Férel.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Environnement,
Légende . . / / Liste des types de zone Liste des emplacements réservés
[__] Limite de zonage
CT Ua et Uab | Secteurs du bourg (habitat dense, services publics et privés, commerces) N° | Destination Surface Bénéficiaire Limite communale Ub et Ubb Secteurs périphériques à vocation principale d'habitat, urbanisation moins dense que le 1 | Equipements sports et loisirs | 10 240 m?| Commune
KS4 Emplacement réservé secteur Ua 2 |Extension du cimetière 5622m°? | Commune
Périmètre soumis à Orientations d'Aménagement Ue Zone à vocation d'équipements sportifs et de loisirs 3 |Extension de l'école 1107 m2? | Commune
et de Programmation (L151-6 du CU) - a sun :
CL] Changement de destination (Li51-11 2° du CU) _ PL RR EEE 4_| Chemin piétonnier 380 m° commune g Uip Zone de l’emprise du port sur le domaine public fluvial 5 |Extension équipements 687 m2 Commune
Linéaire de préservation de la diversité commerciale (L151-16 du CU) à lExrisement devoir 110 m° EU
2AU Secteur à vocation principale d'habitat fermé :
2AUi Secteur à vocation économique fermé
Patrimoine à prendre en compte
Secteur à vocation principale d'habitat ouvert à l’urbanisation
A Bâti de qualité architecturale ou patrimoniale (L151-19 du CU)
A Zone agricole
Secteur de la zone agricole constituant la zone agricole perenne au sens du SCOT
© Petit patrimoine à protéger (L151-19 du CU)
Zones de présomption de prescriptions archéologiques
Eléments de la TVB à protéger (L113-1 du CU)
Zone naturelle protégée Espace boisé classé
Eléments de la TVB à protéger (L151-23 du CU) Nf Secteur de gestion sylvicole
Nh Secteur à vocation d’habitat (STECAL)
Ni Secteur correspondant à l’usine de traitement de l’eau potable du Drézet (STECAL)
271 Landes
KNNY Zones humides
En Mare
Cours d'eau
NL Secteur de terrains de loisirs
Secteur à vocation de camping correspondant au camping existant de Kercado (STECAL)
NLc2 Secteur à vocation de camping correspondant au site du Guerny en projet (STECAL)
Np Secteur de la zone naturelle constituant la zone agricole pérenne au sens du SCOT
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Modification simplifiée
Dossier d'approbation eee. Haie et alignement d'arbres
% Arbre
Réglement graphique Mobiités
eee Sentier à protéger (L151-38 du CU)
{ 520! LA l 193 |194 1198
| a]
«| = 140 ©] 218,244
msuuus Piste cyclable
| 361) 143
Pièce n°6-| Risques et nuisances
Planche ford — 1 Recul par rapport aux voies
KK Recul par rapport à la rue du Pontois
CC] Périmètre de l'étude de dangers de l'usine des eaux (effets létaux:99m)
sm
dB | 375 ë
7 | 376
PAL |
Vu pour être annexé à la ss délibération du 16 avril 2024 1____1 Périmètre de l'étude de dangers de l'usine des eaux (effets irréversibles:473m) 2
Le Maire, : ! © È Aléa éboulement de bloc (Z011)
Nicolas Rivalan Ancienne décharge (ZY26)
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Dessiner son territoire
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Route de l'Océan [__] Limite de zonage
[_] Limite communale
RSS Emplacement réservé
Périmètre soumis à Orientations d'Aménagement
et de Programmation (Li51-6 du CU)
C2 Changement de destination (L151-11 2° du CU)
Linéaire de préservation de la diversité commerciale (L151-16 du CU)
Patrimoine à prendre en compte
A Bâti de qualité architecturale ou patrimoniale (L151-19 du CU)
© Petit patrimoine à protéger (L151-19 du CU)
612] 413 | E Zones de présomption de prescriptions archéologiques
Eléments de la TVB à protéger (L113-1 du CU)
Espace boisé classé
Eléments de la TVB à protéger (L151-23 du CU)
77 Landes
NN Zones humides
U ] Mare
Cours d'eau
eee. Haie et alignement d'arbres | / à © [€ | |
# Arbre | D VV ” e, LS TT 7” à d Q ‘ | \ 4 x 5 \E <
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eee Sentier à protéger (L151-38 du CU)
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msusss Piste cyclable
Risques et nuisances oo slosoosesesee
17 Recul par rapport aux voies
:
KK Recul par rapport à la rue du Pontois
CC] Périmètre de l'étude de dangers de l'usine des eaux (effets létaux:99m)
[__] Périmètre de l'étude de dangers de l'usine des eaux (effets irréversibles:473m)
: ©? Aléa éboulement de bloc (Z011)
| Ancienne décharge (ZY26)
+ 307
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N° Destination Surface Bénéficiaire
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Secteurs périphériques à vocation principale d'habitat, urbanisation moins dense que le | Equipements sports et loisirs | 10 240 m? | Commune
secteur Ua / Extension du cimetière 5622m? | Commune Zone à vocation d'équipements sportifs et de loisirs Extension de l'école 1107 m2 | Commune
Ub et Ubb
Vu pour être annexé à la
délibération du 16 avril 2024,
Le Maire, Zone urbaine à vocation économique Chemin piétonnier 380 m2 Commune
Zone de l’emprise du port sur le domaine public fluvial | Extension équipements 687 m° Commune
Elargissement de la voirie 110 m? Commune
Nicolas Rivalan e D
: À D Secteur à vocation principale d'habitat fermé
Secteur à vocation économique fermé
Secteur à vocation principale d'habitat ouvert à l’urbanisation
Zone agricole
Secteur de la zone agricole constituant la zone agricole perenne au sens du SCOT
Zone naturelle protégée
Secteur de gestion sylvicole
Secteur à vocation d’habitat (STECAL)
Secteur correspondant à l'usine de traitement de l’eau potable du Drézet (STECAL)
Secteur de terrains de loisirs
Secteur à vocation de camping correspondant au camping existant de Kercado (STECAL)
Secteur à vocation de camping correspondant au site du Guerny en projet (STECAL) ._ MPloren - \
| |
cédégis Urbanisme de projet C LE ] L Xe Secteur de la zone naturelle constituant la zone agricole pérenne au sens du SCOT _ Dessiner son territoire