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Déliberation - 1687770599 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Neuvy-sur-Barangeon.
Lien du pdf (Déliberation - 1687770599 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2023
Liste des délibérations
Numéro délibération
Objet
Vote
23062023-1
Projet création de forage « Pot à l’eau
» et demande de subventions associées : plan de
financement prévisionnel
Unanimité
23062023-2
SDE 18 : plans prévisionnels de financem
ent – rénovation éclairage public sur la RD 926 « r
oute
de la Chapelle et route de Vierzon
», RD 944 «
route de Bourges
»
Unanimité
23062023-3
Transfert des compétences « Eau potable
et Assainissement » Communauté de Communes
Vierzon-Sologne-Berry : mise en place d’une convent
ion cadre constitutive d’un groupement de
commandes
Unanimité
23062023-4
Décision modificative : chapitre 67 – Ch
arges spécifiques – compte 673 – Titre s annulés su
r
exercices antérieurs
Unanimité
2306
2023
- 5
Rapport sur le prix et la qualité du service 2022
– service des eaux
Unanimité
23062023
- 6
Rapport sur le prix et la qualité du service 2022
– service de l’assainissement collectif
Unanimité
23062023
- 7
Subventions aux associations
communales
– année 2023
Unanimité
23062023
- 8
Subventions aux associations extérieures et organis
mes
– année 2023
Unanimité
23062023
- 9
Rentrée scolaire 2023/2024
: prix de la cantine scolaire
Unanimité
23062023
- 10
Rentrée scolaire 2023/2024
: prix de l’a
ccueil périscolaire
Unanimité
23062023
- 11
Fonds de solidarité Logement 2023
Unanimité
23062023-12
Remplacement au sein des commissions mu
nicipales et comités consultatifs – suite démission
d’une conseillère municipale (délibération 17 du
16.06.2022)
Unanimité
23062023
- 13
Vente des bâtiments de l’ancienne Poste et de la Po
ste actuelle
– Transfert de bail
Unanimité
23062023
- 14
Devis SGCIM (gestion du cimetière)
Unanimité
23062023-15
Subvention auprès du Conseil Régional d
u Centre-Val de Loire – Opération « Neuvy
numérique
»
Unanimité
23062023
- 16
Rétrocession d’une case au colombarium
Unanimité
23062023
- 17
Personnel communal
: création d’un poste d’Adjoint Administratif Contr
actuel pour un an
Unanimité
Affichage tableau mairie : 26 juin 2023 Mise en ligne de cette liste sur le site internet d
e la collectivité : 26 juin 2023