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Conseil Municipal - Liste DEL CM 2023 12 04
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DEL CM 2023 12 04)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Logement,
06/12/2023
1
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Délibération Objet Vote
2023-12-136 MARCHE PUBLIC - Préau périscolaire Chavagnes – Acte d’engagement MOE Adopté
2023-12-137 DOMAINE ET PATRIMOINE - VOIRIE longueur actualisée au 01/01/2023 Adopté
2023-12-138 DOMAINE ET PATRIMOINE - RETROCESSION DE VOIRIE Adopté
2023-12-139 DOMAINE ET PATRIMOINE – déclassement de voirie Après enquête publique Adopté
2023-12-140 ENERGIES RENOUVELABLES - LOI APER – Modalités de consultation du public Adopté
2023-12-141 ADRESSAGE - Clos du Bois Pineau - Dénomination Adopté
2023-12-142 FINANCES - Pacte fiscal et financier Adopté
2023-12-143 FINANCES - CONVENTION VILLE ET CCAS Adopté
2023-12-144 FINANCES - M57 adoption du règlement budgétaire et financier Adopté
2023-12-145 FINANCES - M57 Mode de gestion des amortissements et des immobilisations Adopté
2023-12-146 FINANCES - Rectification d'inventaire 275 Adopté
2023-12-147 FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°4 Adopté
2023-12-148 FINANCES - TARIFS COMMUNAUX Révision au 01/01/2024 Adopté
2023-12-149 FINANCES - Bardage bâtiment périscolaire - devis réparation Adopté
2023-12-150 FINANCES – SIEML Devis réparations éclairage public Adopté
2023-12-151 FINANCES – Erreur d’imputation – Section fonctionnement Adopté
2023-12-152 FINANCES – Erreur d’imputation – Section investissement Adopté
2023-12-153 FINANCES - Montant des attributions de compensation Adopté
2023-12-154 SOLIDARITE – SANTE – Approbation du RI – Maison de santé – avenant n°1 Adopté
2023-12-155 SOLIDARITE – SANTE – BAIL PROFESSIONNELS MAISON DE SANTE Adopté
2023-12-156 SOLIDARITE – SANTE – MAISON DE SANTE - Décision modificative 2 Adopté
2023-12-157 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs Adopté
2023-12-158 PATRIMOINE ET DOMAINE PUBLIC – Proposition de vente d’un bien (remorque) Adopté