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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes du Pays Dunois - cc 20240930 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Jeunesse,
Publié sur le site internet le 02/10/2024
Affiché au siège le 02/10/2024
Département de la Creuse
Arrondissement de Guéret
Communauté de Communes du Pays Dunois
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE ORDINAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2024
Acc réception
Préf
Codification
délibération Objet Approuvée
02/10/2024 20240930-01 Adoption du Procès-verbal du CC du 18 juin 2024 OUI
02/10/2024 20240930-02 Adoption du rapport d’activités 2023 de la Communauté de communes OUI
02/10/2024 20240930-03 Adoption d’un avenant 1 à la convention de participation financière du Centre aquatique avec la Communauté de communes du Pays sostranien OUI
02/10/2024 20240930-04 Adhésion de la Communauté de communes de Bénévent/Grand-Bourg à Creuse Habitat OUI
02/10/2024 20240930-05 Désignation de nouveaux représentants au SIARCA pour la commune de CROZANT OUI
02/10/2024 20240930-06 Sentiers de randonnée : Validation de la labellisation Fédération Française de Randonnée Pédestre de « l’Echappée verte » OUI
02/10/2024 20240930-07 Validation de partenariat « Déclaloc CERFA » avec les communes pour les déclarations de meublés de tourisme et chambres d’hôtes OUI
02/10/2024 20240930-08 Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2024 : Fixation du mode de répartition OUI
02/10/2024 20240930-09 Admission de titres en non-valeur de créances irrécouvrables OUI
02/10/2024 20240930-10-1 Délibérations d’exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaire OUI
02/10/2024 20240930-11 Délibérations d’exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) des entreprises artisanales et commerciales OUI
02/10/2024 20240930-12 Acquisition d’un véhicule électrique : adoption du dossier de consultation OUI
02/10/2024 20240930-13
Projet de développement de la Tuilerie de Pouligny à CHENIERS : demandes de subventions, validation du plan de financement des études et poursuite du projet
OUI
02/10/2024 20240930-14 Projet de labellisation Musée de France de l’Hôtel Lépinat : demande de subventions et validation du plan de financement des études OUI
04/10/2024 20240930-15 Développement économique de la zone d’activités de Chabannes à DUN LE PALESTEL : Création d’une plateforme de déchets inertes OUI
04/10/2024 20240930-16 Développement économique de la zone d’activités de Chabannes à DUN LE PALESTEL : projet immobilier d’entreprises OUI
04/10/2024 20240930-17 Délibération portant recrutement d’un emploi permanent d’un DGS dans le cadre d’un départ à la retraite OUI
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02/10/2024 20240930-19 TERRA AVENTURA : Participation financière de Creuse Tourisme OUI
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