Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du conseil municipal 23 09 2024
Convocation - Convocation du conseil municipal du 23 decembre 20
Convocation - Convocation du conseil municipal du 16 decembre 20
Convocation - Convocation conseil municipal du 05 aout 2024 03
Convocation - Convocation conseil municipal du 05 aout 2024 03
Convocation - Convocation au conseil municipal du 19 mai 2025
Convocation - Convocation au conseil municipal du 20 janvier 202
Convocation - Convocation du conseil municipal du 03 fevrier 202
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 23
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 17 mars 2025 01
Convocation - Convocation du conseil municipal 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Biriatou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal 23 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONVOCATION DU
Mairie de Biriatou CONSEIL MUNICIPAL
Biriatuko Herriko Etxea A Biriatou, le 18/09/2024
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
Je vous informe que le Conseil municipal se réunira le :
23 septembre 2024 à 19 heures 30,
à la salle d'honneur de la mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil du 05 août 2024
Classement des voies communales
Approbation de l'élaboration de la carte communale
Approbation de l’avenant de la convention au changement d’usage
Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée section AB N°0150
OR
IwInD
IE
Questions diverses
Recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
Le Maire,
Solange DEMARCO-EGUIGUREN
Je SOUSSIBNÉ... nn nrrnrennnnrensnernsn sn sense en secescene messes enseee agissant en qualité de Conseiller municipal, empêché d'assister à la réunion qui se tiendra le 23 septembre 2024.
Donne pouvoir pour me présenter, émettre tout vote et signer tout document à un
Fait à BIRIATOU, le...
(signature)
Faire précéder la signature de la mention « Bon pour pouvoir »