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PLU - Autres - Zone bleue zone specifique damenagement hydraulique 20210617
Document publié le Jeudi 7 juillet 2016 par la commune de Monts-sur-Guesnes.
Lien du pdf (PLU - Autres - Zone bleue zone specifique damenagement hydraulique 20210617)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Localisation
Département : Vienne
Commune : Monts-sur-Guesnes
Autres communes :
SPR
Appellation : Zone bleue : zone spécifique d'aménagement hydraulique
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Réglement : AVAP
Arrété :
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrété sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.