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Document publié le Jeudi 3 août 2023 par la commune de Saint-Cibard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des d lib rations cd91)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Travail et emploi,
20 route de Pimpine 33570 SAINT-CIBARD – Tél.05 57 40 61 02 – Fax 09 67 09 71 46 – secretariat@saint-cibard.fr
www.saint-cibard.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LE 03 AOUT 2023
Délibération n° Désignation Approuvée / Refusée
21-2023 OPTION A LA TVA CONCERNANT LA VENTE D’UN TERRAIN CONSTRUCTIBLE Approuvée
22-2023 MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Approuvée
23-2023
CONVENTION D’ADHESION A L’OFFRE DE SERVICE DE
PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA GIRONDE Approuvée
Fait à SAINT-CIBARD le 04 AOUT 2023
Publié le 04 AOUT 2023
Le Maire,
Pascal AMOREAU