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Compte-Rendu - CR Commission Attractivite Amengmt Urba 06 05 2021
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Commission Attractivite Amengmt Urba 06 05 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Logement,
metz
POLE URBANISME, HABITAT ET PLANIFICATION URBAINE
COMMISSION ATTRACTIVITE,
AMENAGEMENT ET URBANISME
Compte-Rendu de la réunion du
Jeudi 6 mai 2021 à 18H00
En TEAMS
Etaient présents, sous la présidence de : M. DAP Laurent, Conseiller délégué
Mme DAUSSAN-WEIZMAN Anne, Adjointe au Maire - Membre titulaire
Mme FRIOT Corinne, Conseillère déléguée - Membre suppléante
Madame GROLET Françoise, Conseillère municipale - Membre titulaire
Madame LAVEAU-ZIMMERLE Amandine — Membre suppléant
M. BURHAN Ferit, Adjoint de quartier —- Membre titulaire
Mme LUX Isabelle, Adjointe au maire —- Membre suppléante
M. MEHALIL Mammar, Conseiller délégué — Membre suppléant
M. ROQUES Jérémy, Conseiller municipal —- Membre titulaire
M. STAUDT Bernard, Conseiller délégué — Membre suppléant
M. TAFFNER Blaise, Conseiller délégué - Membre titulaire
Services :
M. PISKOSZ Florian, Directeur du Pôle Urbanisme, Habitat et Planification Urbaine
Mme MARMILLOT-GODART Laëtitia, Adjointe au Directeur du Pôle Urbanisme, Habitat et
Planification Urbaine
Etaient excusé(e}s /absent(e)s :
M. DUPOUY François, Directeur Général Adjoint
Mme NGO KALDIJOP Gertrude, Adjointe de Quartier
M. NICOLAS Jean-Marie, Adjoint au Maire —- Membre titulaire
M. THIL Patrick, Adjoint au Maire - Membre titulaire Monsieur DAP Laurent, Président de la Commission, ouvre la séance à 18h00 en excusant les
membres ne pouvant être présents.
POINT 1 : Transfert de propriété de l’aire d’accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ- METROPOLE.
Madame GROLET demande quels sont les transferts de biens mobiliers ? Monsieur DAP répond qu’il s’agit de postes de transformation, des locaux sociaux ou sanitaires qui peuvent exister sur le site à cet instant.
Monsieur BUHRAN souhaite savoir si un autre terrain est prévu.
Monsieur DAP répond que les projets en cours complètent l’offre conformément au schéma départemental. Cette zone a vocation à être maintenue, mais c’est à voir avec Metz Métropole.
La commission émet un avis favorable
POINT 2 : Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY (35 Ha).
Monsieur DAP précise que les terrains sont en zone 1 AUX sur le PLU de COINCY et que la discussion est ouverte avec la Ville de COINCY et la communauté de Communes du Haut Chemin Pays de Pange.
Madame GROLET demande si la convention a déjà été reconduite.
Monsieur DAP répond que oui, à plusieurs reprises mais que désormais EPFGE ne souhaite plus assurer ce portage.
Madame GROLET souhaite savoir comment les terrains ont été acquis par EPFGE ? Monsieur DAP réponde que c’est à la demande de la Ville mais sans précision. Madame GROLET se demande pourquoi il y a une différence de prix entre la convention de 2013 et la présente délibération ?
Monsieur DAP précise que la Ville rembourse les frais et la vente se fait au prix des Domaines. Le prix de la convention de 2013 à 2 M d’€ représentait l'enveloppe maximum.
La commission émet un avis favorable
POINT 3 : Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone « Arsenal III Sud » à METZ Devant-Les- Ponts.
Monsieur DAP précise que la destination future est celle d’un projet de forêt urbaine. Madame GROLET souhaite savoir si la parcelle 110 est aussi au programme ? Monsieur DAP répond qu’elle appartient déjà à la Ville de Metz.
Madame GROLET demande si l’Etat l’a cédée ou donnée ?
Monsieur DAP répond que c’est une cession dont il ne connait pas Le prix à l’instant. Madame GROLET souhaite savoir si un diagnostic de dépollution a été réalisé ? Monsieur DAP l’informe qu'il n’y a plus de pollution liée au bâti et aux cuves. Madame GROLET demande si la Ville récupère la TVA.
C’est une question financière à laquelle on répondra ultérieurement.
La commission émet un avis favorable DIVERS :
Madame GROLET : Lors du Conseil Municipal, il a été évoqué le projet de construction Route de Lorry/rue Marguerite Durrmeyer. Un PC est en cours et donc non-consultable.
Monsieur DAP : Oui, le PC est en cours d'instruction. La Ville est propriétaire de 90% du foncier mais l’estimation des domaines est en cours.
Les riverains se sont inquiétés. L'architecte -conseil de la Ville a fait des demandes et la Ville a fixé des exigences sur ce site.
L'ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 18 H 30.
Le Président de la Commission :
Laurent DAP