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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Thézac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
= PUBS = 7 GRAND RENCLOS CHEZ DOUZIT x me
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SEGOUSSE-SUD
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BOIS DU CHATEAU
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METAIRIE DE L'OMBRAIL
LA CHABEOSSELAIE
OSERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE : Commune de
THEZAC AC1 : Servitude de protection des Monuments Historiques Eglise Saint Maclou (commune de Thézac). Immeuble classé le 11 juillet 1903. Abords des monuments historiques : Périmètre de protection de 500 m autour de
l'Église / STAP 17 Plan Local d'Urbanisme
Plan des Servitudes d'Utilité Publique
Pièce n°6.2.b
Ensemble de la commune
13 : Périmètre de servitude autour d'une canalisation de transport de gaz. Zone d'effet de la canalisation : Brizambourg-Saint Romain de Benet. DN 150 (3652 m).
Zone d'effet de la canalisation : Retaud-Royan. DN 100 (3576 m)oc
à
Echelle : 1/5000 eme
T1 T1 : Servitude relative aux voies ferrées
Chemins de fer : Ligne 544000 de Saintes à Royan / SNCF
Plan Local Délibération de Projet de PLU Projet de PLU d'Urbani ipti : êté le : 6 le : . 7 À pi ur z rsanisme | prescription du: | arrété le: approuvé le : T7 : Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement :
Elaboration 10.05.2004 14.11.2007 29 09 2008 Circulation aérienne - Servitudes établies à l'extérieur des zones aéronautiques de dégagement/ DGAC -— SNIA Révision n°1 30.07.2018 04.04.2022 30.01.2023 Ensemble de la commune
ï ï INT1 : Servitude instituée au voisinage des cimetières
Voisinage du cimetière — D 127
Mairie de THEZAC
8, rue Jacques de Thézac
17600 THEZAC
05 46 94 82 37 - mairie@thezac17.fr
ETUDE REALISEE PAR :
B.E. PERNET Aménagement - Urbanisme - Architecture
16, rue Louis Aragon - 17000 LA ROCHELLE
Tél: 0546454344 b.e.pernet@wanadoo.fr