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Déliberation - Liste des deliberations du 21.02.2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Chanteix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21.02.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 21.02.2023
Le vingt et un février deux mille vingt trois à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune
de CHANTEIX, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de
Monsieur Jean MOUZAT, Maire.
Présents : Jean MOUZAT- Françoise SERRE - Christophe BOURDET - Marcel GUINDRE - Catherine
VIDAL - Isabelle BAUDRY - Eric LIVET - Thierry LANNES - Julien BARATAUD - Jean-Marc SIMONEAU -
Valérie BOUCHAREL - Carla AFONSO DA CRUZ - Jean-Pierre VERGNE - Jean-François POUMIER.
Excusés représentés : Evelyne LAVENU -
Excusés non représentés :
Julien BARATAUD est désigné secrétaire de séance.
Date de convocation : 13 février 2023
Approbation du Compte-rendu de séance du 17/01/2023
Délib 01022023 – Effacement de dette de 1691.89€ au BC 2023
Adoptée à l’unanimité
Délib 02022023 BIS - Vote du compte administratif CDE 2022
Adoptée à l’unanimité
Délib 02_2_022023 - Vote du compte de gestion CDE 2022
Adoptée à l’unanimité
Délib 03022023 BIS - Vote du compte administratif BC 2022
Adoptée à l’unanimité
Délib 03_2_022023 - Vote du compte de gestion BC 2022
Adoptée à l’unanimité
Délib 04022023 – BC - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 Adoptée à l’unanimité
Délib 05022023 – Vente Seigne à la commune selon nouvelle division cadastrale Adoptée à l’unanimité
Délib 06022023 – Cotisation ACJNA (comité de jumelage) 2023 75.75€
Adoptée à l’unanimité Délib 07022023 – Cotisation 2023 Corrèze ingénierie 452.88€
Adoptée à l’unanimité
Délib 08022023 - Devis traitement termites gîte Jean Carou
Adoptée à l’unanimité
Délib 09022023 - Devis reliure des registres d’état civil 2013-2022
Adoptée à la majorité
Délib 10022023 - Devis travaux supplémentaires plomberie sanitaire appartement 2 du bâtiment ancienne poste
Adoptée à l’unanimité
Délib 11022023 - Devis diagnostic amiante avant travaux BEZ et Maison Poumier Adoptée à l’unanimité
Délib 12022023 – Subvention exceptionnelle aux voyages linguistiques 2023 organisés par le collège de Seilhac
Adoptée à l’unanimité
Délib 13022023 – Demande de subventions
Adoptée à l’unanimité