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Procès Verbal - 05 PV+CONSEIL+8+JUILLET+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poizat-Lalleyriat.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
NT
Le
Poizat-Lalleyriat
PORTE
oc
RETORD
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2024
Le
conseil
municipal
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire
le
8 juillet
2024
à
19h00
sous
la présidence
de
M.
Bernard
LENSEL,
Maire.
Etaient
présents
: Véronique
MAYOT,
Odile
GOIFFON-COCHE,
Philippe
VION-DURY,
Raphaël
JACQUIOT
(arrivé
à
19
h
10),
Christophe
TISSERANT,
Clara
ALOMBERT,
Alain
RAYNAUD,
Ludovic
GHERARDI,
Romain
PERILLAT,
Christine
TRONCY,
Samuel
BECOT
;
Absents
excusés
: Gaël
ALLOMBERT-GOGET
(pouvoir
à
Ludovic
GHERARDI),
Bertrand
VAILLOUD
(pouvoir
à Véronique
MA
VOT),
Louis
BERTHET-BONDET,
Emmanuel
ANDRE
(pouvoir
à Odile
GOIFFON-COCHE)) ;
Date
de
la convocation
: 03/07/2024
Secrétaire
de
séance
: Odile
GOIFFON-COCHE
La
séance
est
ouverte
à
19h00.
Le
procès-verbal
du
conseil
du
27
mai
2024
est
soumis
à tous
les
conseillers
présents.
Trouble
à l’ordre
public
: Monsieur
le Maire
est
contraint
de
rappeler
à l’ordre
un
auditeur,
dont
l’anonymat
est préservé
mais
qui
a pu
être parfaitement
identifié,
qui
souhaite
déplacer
le mobilier
(notamment
un
fauteuil)
lors
du
début
de
séance.
En
réponse,
celui-ci
profère
une
insulte
à l’encontre
de
Monsieur
le Maire
et finit par
remettre
le mobilier
en
place.
Le
conseil
peut
alors
se poursuivre
et il étudie
les
affaires
suivantes
:
Le
procès-verbal
du
conseil
du
27
mai
2024
est approuvé
à l’unanimité.
1/ DELEGATIONS
DE
COMPETENCE
DU
CONSEIL
AU
MAIRE
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
une
DIA
reçue
depuis
la dernière
séance
pour
laquelle
la commune
n’a
pas
préempté
: vente
de
M.
et Mme
PAQUE/
M.
BALLAND
et Mme
BONNAFOUX
: parcelle
ZB
100
bâti
de
500m2
et parcelle
ZB
217
de
1139m2
situées
à Lalleyriat
II/
DECISION
MODIFICATIVE
:
AMENAGEMENT
DE
LA
COUR
DE
L’ECOLE
ROBERT
MORETTI
ET
COLUMBARIUMS
L’aménagement
de
la cour
de
l’école
Robert
MORETTI
n’a
pas
été
prévu
au
budget
primitif 2024
lors
du
vote
du
budget
car
le
conseil
n’avait
pas
toutes
les
informations
concernant
le
projet
et
notamment
les
prix.
Il y
a
donc
lieu
de
prendre
une
décision
modificative
afin
de
l’ajouter.
Les
devis
concernant
les
columbariums
ayant
été
mis
à jour,
il y
a lieu
de
faire
une
modification
sur
le budget
primitif.
Virement
à la section
13
042
Autres
contributions
-13912.88
Autres Immobilisations
corporelles
en
Virement
de la
section
de 040
de
rattachement d'équipement
des
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
approuve
les modifications
ci-dessus. IT
CONVENTION
COMMUNE/
COCHONNET
MONTAGNARD
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
projet
de
convention,
à
intervenir
avec
l’association
du
Cochonnet
Montagnard,
pour
l’utilisation
d’un
terrain
communal
situé
au
plan
d’eau
de
LALLEVYRIAT,
commune
de
le POIZAT-LALLEYRIAT.
Le
conseil
souhaiterait
avoir
une
copie
de
celle-ci
avant
de
délibérer.
Le
texte
de
la convention
sera
envoyé
à l’ensemble
des
conseillers,
et ce
point
sera
revu
au
prochain
conseil.
IV/
TARIFS
SERVICE
EXTRA-SCOLAIRE
(GARDERIE
ET
CANTINE)
1)
Cantine
Madame
Odile
GOIFFON-COCHE,
maire
déléguée,
explique
au
conseil
municipal
que
le fournisseur
a révisé
ses
tarifs
à
la
hausse
des
repas
à
compter
du
1%
septembre
2024
du
fait
des
augmentations
sur
les
denrées
alimentaires,
les
fluides
(électricité)
et les
carburants
et qu’une
personne a
été
recruté
du
fait de
l’augmentation
du
nombre
d’enfants
inscrits
à la cantine.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
le maintien
d'une
cotisation
annuelle
par famille
inscrite
au
service
extra-scolaire
d'un
montant
de
15
€ (une
pour
la cantine
et la garderie)
et décide
les tarifs
suivants
: 4,35€
avec
cotisation
et 6.00€
sans
cotisation.
2)
Garderie
Madame
Odile
GOIFFON-COCHE,
maire
déléguée,
explique
au
conseil
municipal
que
du
fait
de
augmentation
du
nombre
d’enfants
inscrits
à la garderie,
une
deuxième
personne
est
nécessaire
pour
assurer
ce
service.
|
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
décide
le maintien
d'une
cotisation
annuelle
par
famille
inscrite
au
service
extra-scolaire
d'un
montant
de
15
€ (une
pour
la cantine
et la garderie)
et décide
les
tarifs
suivants :
DEEE
Avec
cotisation
SET
SEEN
Garderie
matin
(/h00/à
8 h20)
1.15€
2.10€
|
Garderie soir (16h30
à18h
20)
220€
420€
|
V/
DIVERS
-
Le
point
concernant
les
bornes
de
recharge
électrique
étant
étudié
par
M.
Bertrand
VAILLOUD
qui
est
absent,
sera traité
au
prochain
conseil :
trois
solutions
sont
actuellement
envisagées.
-
Le
poteau
de
retransmission
téléphonique
qui
a
été
mis
en
fonctionnement
en
avril
2024
à
été
en
panne
suite
à du
vandalisme
et suite
à un
problème
sur
le poteau
de
retransmission
FH
situé
à Charix.
Le
problème
a été
résolu
en
fin
de
semaine
dernière.
-
Suite
à
sa
demande,
le
conseil
prend
connaissance
de
deux
mails
envoyés
par
M.
Frédéric
ALOMBERT
concernant
le
déploiement
de
la
fibre
sur
la
commune.
Le
premier
mail
a
été
envoyé
au
SIEA,
seul
compétent
pour
ces
travaux,
sans
réponse
de
leur
part.
Pour
information,
le
déploiement a
pris
du
retard
à
cause
de
complications
entre
Orange
et le SIEA
quant
aux
fourreaux
pour
faire
passer
de
la fibre.
Le
Maire
propose
d’écrire
un
courrier
au
SIEA
leur
demandant
un
calendrier
du
déploiement.
-
M.
Philippe
VION-DURY
demande
aux
conseillers
de
prendre
connaissance
de
son
mail
concernant
la
mise
en
place
d’un
gaz
et pellet
drive.
-
Monsieur
le Maire
a porté
plainte
au
nom
de
la commune
pour
l’accident
survenu
au
Moulin
de
Charix.
La
barque
utilisée
par
le Comité
de
Fleurissement
a été
détruite.
- __
L’adjoint
technique
embauché
en
février
2024
pour
un
CDD
de
6
mois
ne
souhaite
pas
renouveler
son
contrat.
Il pourra
le prolonger
pour
3
mois
si besoin.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h10.
Les
Conseillers
Municipaux,
e
Le
Maire,
?
—Bsrñard LENSEL.
;
|
2
|
”
HS
A
Coc
\