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Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Bizanet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseillers 29.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
B I Z A N E T Bizanet, le 24 avril 2026 11200
Tél. 04 68 45 11 85
Fax. 04 68 45 1436
CONVOCATION
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
BIZANET
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la première réunion du Conseil Municipal de la commune de Bizanet qui aura lieu le mercredi 29 avril 2026 à 19 heures à la mairie.
Ordre du jour :
Approbation du dernier procès-verbal du 20 mars 2026
Délibération relative aux délégations consenties au Maire par
le Conseil municipal
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2026
Délibération portant approbation du compte financier unique
(CFU) 2025
Affectation des résultats 2025
Vote du Budget primitif 2026
Délibération se prononçant sur l'extinction de créances
irrécouvrables
SIVOM Narbonne rural : participation communale 2026
Fixation du nombre des membres du Conseil d'administration
du CCAS.
Election des représentants du Conseil municipal au Conseil
d'administration du CCAS
Nomination des délégués de la commune au Comité Syndical
du SIVOM de Narbonne Rural
Nomination des délégués de la commune au Syndicat Audois
de l'Energie (SYADEN) Nomination des délégués de la commune au Parc Naturel
Régional de la Narbonnaise en Méditerranée (PNR)
Délibération procédant à l'élection des membres de la CAO
Nomination à la commission MAPA
Désignation du référent Ambroisie
Désignation du Correspondant Défense
Désignation du Correspondant Tempête
Désignation du Correspondant Incendie et secours
Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination
des membres à la CCID
Désignation des membres de la commission de contrôle des
listes électorales
Désignation des représent
ants de la CLECT
Création de la commission extra-municipale « Travaux et
Viticulture»
Création de la commission extra-municipale « Ecole, Petite
enfance, Médiathèque, social, Budget et Espace de Vie
Sociale »
Création de la commission extra-municipale
« Communication, CCFF et Culture »
Création de la commission extra-municipale « Vie Associative
et Festivités »
Création de la commission extra-municipale « Patrimoine,
Cadre de vie et Propreté »
Adhésion à la fondation du patrimoine
Adhésion à la FEDON 11
Droit à la formation des membres du conseil municipal
Droit de préemption urbain
Questions diverses