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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Montsoult.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 02 Juillet 2026 V1 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Val d’Oise
VILLE DE MONTSOULT
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 02 Juillet 2026
Salle CASTILLA, 13 rue de la Mairie - 19h30
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
▪ Désignation du Secrétaire de Séance ;
▪ Appel des différents membres de l’assemblée ;
▪ Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 Avril 2026 ;
▪ Points soumis à délibération :
Point N°1 : INDEMNITÉS ADJOINTS & CONSEILLERS DÉLÉGUÉS – APPROBATION TABLEAU RÉCAPITULATIF ÉLUS CONCERNÉS
Point N°2 : DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE – ABROGATION DÉLIBÉRATION N°2026/10 – NOUVELLE DÉLIBÉRATION
Point N°3 : CESSION PARCELLE BATIE (MAISON) CADASTREE AA 94
Point N°4 : C.I.A.S - CONVENTION OFFRE D’ACCUEIL PETITE ENFANCE AVEC LES COMMUNES D’ASNIÈRES-SUR-OISE, LUZARCHES, MONTSOULT, VIARMES -- AVENANT N°1
Point N°5 : P.L.U – BILAN CONCERTATION
Point N°6 : CRÉATION DE POSTE – ANIMATEUR PRINCIPAL 2ème CLASSE