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Document publié le Mardi 2 février 2010 par la commune d'Hétomesnil.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Religion et laïcité,
True Frère-Gagne BP 40463
Association Départementale
pour … go 421 BEAUVAIS Cedex
l'Aménagement
des Structures des
ru] : a3 44 11 44 37
Exploitations Agricoles
ADASEA
de
l'Oise
(Fax: 03 44 11 4445 je-mail:
CARTE
COMMUNALE
Commune
d'HETOMESNIL
PLAN
DE
ZONAGE Echelle:
1/5 000!
Etabli en juillet 2009]
Légende
=
[_ ] parcellaire cadastral
w +
M
::
Y
FSS
cimetière
SÈSK
secteurs
boisés
zonage
:
17777 secteur U, où les constructions
sont autorisées
secteur N, où les constructions ne sont pas admises,
à l'exception
de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou
des constructions
agricole
NY
zones soumises
au Droit de Préempton