Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1690208106 Riom es M 230628 Liste des deliberation
Déliberation - 1671627504 Riom es M 221215 Liste des deliberation
Déliberation - 1740490471 Riom es M 250220 Liste des deliberation
Déliberation - 1729512216 Riom es M 241017 Liste des deliberation
Déliberation - 1733142270 Riom es M 241128 Liste des deliberation
Déliberation - 1738585717 Riom es M 241219 Liste des deliberation
Déliberation - 1707835823 Riom es M 240208 Liste des deliberation
Déliberation - 1702991540 Riom es M 231129 Liste des deliberation
Déliberation - 1771505682 Riom es M 12022026 Liste des deliberati
Déliberation - 1698241978 Riom es M 231012 Liste des deliberation
Déliberation - 1669906867 Riom es M 221130 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Riom-ès-Montagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 1669906867 Riom es M 221130 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Assurance,
COMMUNE
de
RIOM ES MONTAGNES - CANTAL
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2022
Numéro Objet Décision du
Conseil
2022_087 Décision modificative n°2 – Budget général 2022 Approuvée
2022_088 Subventions complémentaires 2022 Approuvée
2022_089 Locations Parcelles agricoles 2023 Approuvée
2022_090 Affectation des biens de sectionnaires à vocation agricoles – règlement d’attribution 2023-2028
Approuvée
2022_091 Actualisation des tarifs des concessions du cimetière
Approuvée
2022_092 Marchés Assurances – dommage aux biens Approuvée
2022_093 Gestion du Foirail Choix du délégataire Approuvée
2022_094 Concession du service public de l’assainissement collectif Choix du concessionnaire et approbation
du contrat
Approuvée
2022_095 Suivi et contrôle de la concession de production et distribution d’énergie calorifique du bourg
Approuvée
2022_096 Demande de subvention pour la réalisation d’un diagnostic des systèmes d’assainissement collectif des villages du Bredou et de Journiac
Approuvée
2022_097 Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre de l’aménagement de la Rue du Champ de Foire
Approuvée
2022_098 Actualisation du Plan de financement – Demande de subvention DETR 2023 Aménagement de la rue du
Champ de Foire
Approuvée
2022_099 Avenant n°6 au contrat d’affermage pour la gestion des hébergements du Sedour – contrat d’électricité Approuvée
2022_100 Annulation de la délibération du 06/10/2022 pour le recrutement contractuel en remplacement d’un
agent démissionnaire Réduction des éclairages
publics
Approuvée
2022_101 Création d’un poste d’adjoint technique et fermeture d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe
Approuvée
2022_102 Proposition embauche contrat Aidé PEC – 20h00 Approuvée
2022_103 Mensualisation de la participation employeur complémentaire prévoyance et mutuelle pour les
agents
Approuvée
2022_104 Cession de bien de section – La Taphanel Approuvée