Compte-Rendu - CR+7+nov+

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Compte-Rendu - CR+7+nov+ Document publié le Lundi 7 novembre 2016 par la commune de Fontenailles. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+7+nov+)Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Institutions publiques, 1

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

ARRONDISSEMENT DE MELUN

Mairie de

FONTENAILLES

77370

------

Téléphone 01.64.08.40.17

Télécopie 01.64.08.43.42

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU

LUNDI 7 NOVEMBRE 2016 – 20H30

Le Conseil Municipal de la Commune, légalement convoqué, s’est réuni le Lundi 7 novembre 2016, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Ghislaine HARSCOËT, Maire.

Présents : Mesdames et Messieurs HARSCOËT, PETIT, DEJEU (arrivée à 20h42), BAUMAUX, BECKER, BRAUD, NICOLAÏ, GLOMBARD, BOUCHENY-BOUAZZA, CASSAR, RAMET, MAURIER, PICODOT.

Absente : Mme CHEVALIER

Pouvoirs : Mme PELLOUIN donne pouvoir à Mme PETIT.

Secrétaire de séance : M. CASSAR

Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance à 20h34.

1/APPROBATION DU COMPTE-RENDU:

Le compte rendu du 26 août est approuvé à l’UNANIMITE

2/ DELIBERATION CONCERNANT LE RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA RD408, LA RUE

DE MELUN ET LA RUE DE MONTEREAU:

Les travaux sur la RD408 et la route de Melun prévus pour l’année 2017, rentre dans le cadre de sécurisation de la circulation des piétons. En effet, les habitants du hameau de l’Orme ont soulevé les problèmes suivants : Les enfants et les adolescents ne se sentent pas rassurer lorsqu’ils empruntent le chemin de la Flache pour se rendre dans le centre du village. Cette sente est impraticable lorsqu’il y a des inondations. C’est pourquoi il est prévu l’installation de 17 points lumineux entre la sortie d’agglomération et la rue de l’Orme sur la RD408. Le coût est de 53 970 € HT soit 67 764 € TTC.

Ces travaux sont subventionnés par le SDESM à la hauteur de 30 009 € HT. L’ajout d’un point lumineux route de Montereau répond à la nécessité d’éclairer le nouvel arrêt de car à la sortie de Glatigny lorsque le car vient de la Chapelle Rablais. Le coût est de 1740 € HT soit 2 088 € TTC subventionné également parle SDESM à hauteur de 50 % soit 870 €.

Vu l’article 2.II de la loi n° 85-704du 12 juillet 1985 modifiée relative à la maitrise d’ouvrage publique.

Considérant que la commune de Fontenailles est adhérente au Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne (SDESM) ;

Considérant l’Avant-Projet Sommaire réalisé par le SDESM.

Le Conseil municipal, à l’UNANIMITE,

APPROUVE le programme de travaux et les modalités financières,2

DELEGUE la maîtrise d’ouvrage au SDESM concernant les travaux sur le réseau d’éclairage public : RD408, rue de Melun et route de Montereau,

Demande au SDESM de lancer les études et les travaux sur le réseau d’éclairage public de la RD408, la rue de Melun et la route de Montereau,

DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif de l’année de réalisation des travaux,

AUTORISE le Maire à signer la convention financière et toutes pièces s’y référant relatifs à la réalisation des travaux,

AUTORISE le SDESM à récupérer les certificats d’économie d’énergie auprès de son obligé ou à présenter les dossiers de demande de subvention auprès de l’ADEME.

3/ DELIBERATION AUTORISANT MADAME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION

FINANCIERE RELATIVE AUX TRAVAUX SUR LE RESEAU D’E.P. ET DE DELEGATION DE

MAITRISE D’OUVRAGE:

Madame le Maire rappelle les termes de la délibération concernant les travaux de l’éclairage public 2017.

Elle demande donc au conseil l’autorisation de signer la convention financière relative aux travaux sur le réseau d’éclairage public et de délégation de maitrise d’ouvrage des travaux d’électrification sur le réseau communal d’éclairage public concernant la RD408, la rue de Melun et la route de Montereau.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE,

AUTORISE Madame le Maire à signer la convention, ainsi que tout autre document afférent à cette affaire.

4/ DELIBERATION CONCERNANT LA DEMA NDE DE DETR POUR LES TRAVAUX

D’AMENAGEMENT DU CIMETIERE :

Madame le Maire informe le Conseil que des travaux vont être effectués au cimetière en 2017. En effet, la commune est face à de nouvelles demandes des habitants concernant l’achat de columbarium ou de disperser les cendres d’un défunt dans un jardin des souvenirs.

Notre commune se doit de répondre à ce besoin de leur vivant ou de respecter la volonté du défunt. C’est aussi prendre en compte des préoccupations écologiques, philosophiques et religieuses.

Le montant des travaux s’élève à 5 545 € HT soit 6 654 € TTC.

Madame le Maire propose de solliciter une aide financière de l’état au titre de la DETR de 35% soit un montant de 1940.75€.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l’UNANIMITE

SOLLICITE

 une aide financière de l’état au titre de la DETR de 1940.75 €.

AUTORISE Madame le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires à cette fin.

5/ DELIBERATION CONCERNANT DES DM SUR LE BUDGET M14:

Madame le Maire informe le Conseil municipal que l’une est demandée par la trésorerie. Elle concerne l’annulation du titre d’un montant de 3637 € pour une subvention du radar pédagogique suite à une erreur d’imputation qui sera annulée et re-titrée sur le compte 673.

La deuxième concerne le paiement de la facture du cabinet d’étude qui est intervenu sur le dossier des arrêts de cars (2268 €), ainsi que le paiement de la facture du cabinet DEGOUY pour les études de voiries (5880 €).

Vu l’instruction budgétaire et comptable M 14

Vu le budget de la commune de Fontenailles,

Madame le Maire propose au conseil municipal d’autoriser la décision modificative suivante :

 Transférer la somme de - 11750 € des dépenses imprévues:3

1) Dépense imprévues Fonctionnement: chap 022 pour un montant de -3600€ Au chapitre 673 pour un montant de +3600€.

2) Transfert de la somme de + 8150 € sur le 2031

3) Transfert sur le chap 023 virement de la section d’investissement de 8150 € 4) Transfert sur le chap 021 virement de la section de fonctionnement de 8150 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’UNANIMITE,

AUTORISE :

 Le transfert de la somme de - 11750 € sur les dépenses imprévues:

1) Dépense imprévues Fonctionnement: chap 022 pour un montant de -3600€

Au chapitre 673 pour un montant de +3600€.

2) Transfert de la somme de + 8150 € sur le 2031

3) Transfert sur le chap 023 virement de la section d’investissement de 8150 €

4) Transfert sur le chap 021 virement de la section de fonctionnement de 8150 €.

6/ DELIBERATION CONCERNANT L’AUTORISATION D’ADMISSION DE CREANCES EN NON VALEUR:

Le Maire présente au Conseil Municipal une demande d’admission en non-valeur émanant de la Direction Générale des Finances Publiques.

Il s’agit de diverses créances périscolaires de 2014 ainsi que de produits divers pour un montant total de 3.50 €.

Conformément au décret n° 98-1239 du 29 décembre 1998, publié au Journal Officiel du 30 décembre 1998, la dette étant inférieure au seuil de poursuite (30 €), le Comptable ne peut recouvrer cette créance.

La dépense sera imputée au compte 6541.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’ UNANIMITE

EMET un avis favorable à la demande d’admission en non-valeur d’un montant total de 3.50€.

7/ DELIBERATION CONCERNANT LE RECRUTEMENT DE 2 AGENTS RECENCEURS :

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la loi n° 2002-276 relative à la démocratie de proximité confie aux communes l’organisation des opérations de recensement de la population.

Pour assurer cette mission, elle propose la création de deux emplois occasionnels à temps non complets d’agents recenseurs conformément aux dispositions de l’article 3 alinéas 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée relative à la fonction publique territoriale. Monsieur BECKER a été désigné en tant que coordonnateur

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’UNANIMITE, décide :

- La création du 19 janvier 2017 au 18 février 2017, de 2 emplois non permanents d’agents recenseurs.

- Madame Hélène CUFF et Madame Marie-Christine CHARLET sont désignées en tant qu’agents recenseurs.4

8/ DELIBERATION CONCERNANT LE REMBOURSEMENT A MADAME HARSCOËT DE L’AVANCE DES FRAIS POUR L’ACHAT DES BRIOCHES:

Madame le Maire expose que le délai pour le traitement de la demande de paiement administratif au Carrefour Market de Guignes étant trop long , elle a dû faire l’avance des frais d’achat des brioches qui sont distribuées aux aînés lors de la fête communale. Le montant s‘élève à 200€.

Mme HARSCOËT demande donc un remboursement de 200€ correspondant à cet achat.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE,

Accepte la demande de remboursement de la facture pour l’achat des brioches d’un montant de 200 €.

9/ DELIBERATION CONCERNANT LE REMBOURSEMENT A MADAME BOUCHENY-BOUAZZA DE L’AVANCE DES FRAIS POUR LES DECORATIONS D’HALLOWEEN:

Madame le Maire expose au Conseil que Mme BOUAZZA-BOUCHENY a fait l’avance des frais d’un montant de 58 € pour l’achat des décorations de la soirée d’Halloween organisée les 28 et 31 Octobre par la commune à la Foir’Fouille de Dammarie-les-Lys. Elles seront réutilisées l’année prochaine.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’UNANIMITE,

Accepte la demande de remboursement de la facture pour l’achat de décorations d’un montant de 58 € à Mme BOUAZZA-BOUCHENY.

10/ AVIS AU SUJET D’UNE CONVENTION CONCERNANT LE PERSONNEL DE CANTINE AVEC LE SYNDICAT PEDAGOGIQUE:

Madame le Maire rappelle que lors du Conseil municipal du 26 août, il avait été question de refuser les enfants du RPI pour les communes qui ne participeraient pas au remboursement des frais du personnel encadrant les enfants pendant le temps du midi.

Une réunion a eu lieu avec les différents élus et le SPV, à la suite de laquelle M.GUILLO propose de prendre la compétence du personnel.

Pour rappel, nous avons actuellement 6 agents, il a été demandé 1 personne supplémentaire mais M. GUILLO ne sait pas prononcé. Par contre, il a proposé de créer un poste d’intendante qui chapeauterait les trois cantines, s’occuperait des commandes et du personnel, ce qui ne correspond pas à notre demande. Le élus acceptent que le Syndicat Pédagogique prenne la compétence du personnel lié à la restauration scolaire. Dans un premier temps, il est proposé de signer une convention de participation au remboursement des frais du personnel incluant le temps de préparation des repas, le temps d’encadrement et le temps passé à l’entretien de la cantine, convention qui pourrait être signée pour l’année scolaire 2016/2017. Le volume horaire est à définir.

Madame le Maire précise par ailleurs qu’elle va réaménager les emplois du temps du personnel de cantine, afin de s’aligner dans la mesure du possible sur les autres cantines du RPI.

Une réunion est prévue avec le SPV jeudi 10 novembre 2016.

Après débat,

Le Conseil Municipal donne à l’UNANIMITE un avis favorable pour que le SPV prenne la compétence du personnel cantine et à la signature d’une convention de participation au remboursement des frais du personnel. Il refuse la création d’un poste d’intendante.

INFORMATIONS DIVERSES;

1) La fiscalité professionnelle unique :

L’article 1379-0 bis de code général des impôts autorise les communautés de communes faisant application du régime de la fiscalité additionnelle à passer en fiscalité professionnelle unique. Cette décision doit être prise en conseil communautaire via une délibération à la majorité simple de ses membres avant le 31 décembre pour l’application au 1er janvier. Pour que La CC passe en fiscalité professionnelle unique il faut qu’elle ait deux compétences obligatoires : le développement économique incluant la gestion des zones d’activité d’intérêt communautaire et l’aménagement de l’espace. Notre CC les a.5

Il faut au moins trois compétences optionnelles parmi ces sept :

Environnement, logement, politique de la ville, voirie, équipements culturels, sportifs et scolaires d’intérêt communautaire, Maison des services publics.

Le passage en fiscalité professionnelle unique se traduirait par :

●Le transfert de la totalité de la fiscalité économique des communes à l’EPCI √ objectif 1 : mutualiser les bases fiscales afférentes aux entreprises, causes d’inégalité de richesse entre les territoires et fragilisant les budgets locaux en cas de fermeture d’entreprise. √ objectif 2 : favoriser et rationnaliser l’accueil des entreprises

Le 13 octobre s'est tenue une commission finances de la CCBN. L'objet de cette réunion était de présenter les impacts de la fiscalité professionnelle unique, si tel était le choix des élus.

Cette projection a été réalisée par un bureau d'études.

Le principe est le transfert des communes vers la CCBN de la fiscalité professionnelle, c'est à dire le vote des taux et la perception des impôts professionnels : CFE, CVAE, Compensation de la part salaires de la TP (CPS), et éventuellement FNGIR (fonds national de garantie individuelle des ressources, institué lors de la réforme de la taxe professionnelle).

Ce qui est transféré fait l'objet d'une compensation, de la part de la CCBN vers les communes. En l'état actuel, il n'y a donc pas d'impact pour notre commune.

L'impact pour les impôts professionnels : un taux moyen est calculé et voté. Il serait de 22,85 % pour la CFE, soit une augmentation de 0,55% sur 5 ou 12 ans.

Impact pour la CCBN : la dotation d'intercommunalité passerait de 201 000 € à 499 000 €, voire plus si certaines compétences sont transférées.

Au mois de septembre, la CCBN a reçu de l'Etat une demande de contribution au redressement des comptes publics de 110 000 € pour l'année 2016, non prévus au budget 2016.

Cette somme passera à 250 000 € en 2017.

Si la CCBN reste en fiscalité additionnelle, il faudra qu'elle trouve 250 000 €. Si le passage en FPU est adopté, la dotation couvrira cette somme.

2) Sectorisation du collège de Nangis :

Un courrier daté du 28 octobre de la Vice-Présidente du Conseil départemental en charge des collèges et de

l’enseignement informe Madame le Maire que sa demande de rester sur le collège de Nangis est rejetée. La

raison est la suivante :

...« Vous comprendrez dès lors, que je ne peux répondre favorablement à votre demande de modifier la

sectorisation de votre commune, elle risquerait d’engendrer un effet domino et de susciter le mécontentement

d’autres maires et annuler cette sectorisation qui est nécessaire. »…

Madame le Maire précise qu’elle compte faire un courrier pour faire part de son mécontentement quant à la

réponse apportée.

3) Rentrée des classes :

Fontenailles

PS : 24

PS : 12 / MS :11

MS : 22

MS :8 / GS : 14

GS: 242

Soit un total de 115 élèves en maternelle

Saint Ouen en Brie

CP : 26

CE1 : 10 / CE2 : 14

CM1 : 27

CM2 : 28

Soit un total de 106 élèves

La Chapelle Rablais

CP : 26

CE1 : 23

CE2 : 26

CM1 : 10 / CM2 : 15

Soit un total de 100 élèves

Soit un total sur le RPI : 321 élèves.6

4) Travaux monument aux morts :

Les travaux sur le monument aux morts sont terminés : nettoyage, gravures, ajout de la plaque avec les deux

noms des soldats, réparation du coin qui avait été cassé. Monsieur Braud a repeint les boulets et les chaînes.

Madame le Maire le remercie pour soin implication.

5) Gouttières de l’église :

Elles ont été nettoyées par Monsieur Nicolaï aidé de Messieurs Braud et Picodot.

6) City stade :

La piste de course du stade a été refaite par les sociétés HTP Est et Véolia à titre gracieux. En effet leur choix a été de ne pas verser d’aide financière pour le city stade mais de fournir des matériaux et de la main d’œuvre.

7) Travaux voirie :

Le cabinet Degouy a été retenu pour nous assister au niveau des travaux de voirie jusqu’en 2019 pour un

montant de 15 000€.

.

8) PLU :

L’enquête publique du PLU est prévue mi-janvier.

9) Décharge sauvage :

Pour avoir déposé des déchets verts sur un chemin, un habitant d’une commune voisine a été condamné.

10) Bilan de la fête communale :

La fête communale s’est déroulée dans une ambiance sympathique malgré le temps pluvieux du dimanche.

Beaucoup de monde était présent à l’inauguration du City stade.

Bilan des autres manifestations:

Journée du patrimoine de Fontenailles :

Le rallye s’est déroulé dans une ambiance bonne enfant malgré la pluie. L’accès aux étangs de Villefermoy a été autorisé pour l’occasion. Un goûter avait été préparé par les associations et les élus. Madame le Maire remercie une nouvelle fois les associations pour leurs implications dans la vie du village et souligne l’importance de ce partenariat.

Le concert du groupe l’Altaïr à l’église le 16 octobre :

Il s’agissait d’un concert de musique baroque. Le Chef d’Orchestre a également expliqué le fonctionnement des instruments. Le concert a été apprécié, malgré le froid. Quarante spectateur étaient présents.

Les contes d’ici et d’ailleurs :

L’après-midi du samedi 22 octobre a eu lieu une lecture d’une dizaine de contes. Les enfants accompagnés de leurs parents ont été enchantés. Ils étaient une vingtaine au total.

Halloween :

Cette fête s’est déroulée en 2 soirées.

Une première, réservée aux ados, a eu lieu le vendredi soir. Il s’agissait d’un repas partagé, de jeux dans le parc cet dans la cave de la mairie suivi d’un film en fin de soirée. 25 enfants étaient présents. Chacun a pu choisir son activité.

Madame le Maire remercie Mme Bouazza-Boucheny et les animateurs de Nangislude d’avoir participé à la décoration du parc ainsi que leur présence pendant cette soirée.

La deuxième qui s’est déroulée le lundi soir, a commencé par une dégustation de soupe de potiron, puis une démonstration de lancer de bâtons de la nouvelle association de Fontenailles et s’est terminée par la recherche de bonbons dans trois rues du village.

Tous les enfants et certains parents étaient déguisés et les maisons décorées. Cette fête a été une réussite. A refaire l’année prochaine !

Téléthon :

Le Téléthon aura lieu les 2,3 et 4 décembre avec la participation des associations : l’ASCLOF, Familles Rurales, Le Lien de Fontenailles, le club de foot de la Chapelle Rablais, et le CMJ. Un tournoi de foot aura lieu et à chaque but marqué, 1 € sera reversé au Téléthon. La restauration sera assurée par Familles Rurales. Les bénéfices seront également reversés au Téléthon. L’ASCLOF organise le marché de Noël le dimanche 4 décembre.7

11) Cérémonie du 11 novembre :

Le rassemblement est prévu à10h30 à la mairie.

12) Le DIF :

Depuis janvier 2016, 1% est prélevé sur les indemnités des élus pour le financer le Droit Individuel à la Formation.

13) Les Pompiers :

Suite aux attentats, des sessions d’informations aux gestes qui sauvent sont dispensées dans les casernes de pompiers.

4 sessions de 2 heures ont lieu à Nangis : 8h30-10h30 / 11h-13h / 13h30-15h30 / 16h-18h. La campagne des calendriers a également débutée.

14) Travaux au cimetière :

Des travaux de ré-engazonnement ont été effectués sur une petite parcelle. Monsieur Braud souhaiterait avoir l’avis de la population sur le sujet afin de prendre une décision sur la suite des travaux.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22h06.

Le Maire,

Ghislaine HARSCOËT