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Arrêté - ARR2024 PT 06 Manifestation sportives
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nohic.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 PT 06 Manifestation sportives)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
à
Région
Occitanie
iberté
»
Écalité
+
Fraterni
Commune
de
Département
de
Tarn-et-Garonne
RENE
NOHIC
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRETE
N°2024-PT-06
du
6
mars
2024
Portant
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
sur
diverses
voies
pour
l'épreuve
cycliste
sur
route
le
dimanche
10
mars
2024
Bernard
DOAT,
Maire
de
Nohic,
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
23
octobre
2022
au
cours
de
laquelle
il a
été
procédé
à
l'élection
du
maire
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
:
Vu
la
loi
n°82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions
;
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R
110-1,
R
110-2,
R
411-8,
R
411-25 ;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
sur
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié
et
complété
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée :
Vu
le
code
de
la
voirie
routière
;
Vu
la
demande
d'autorisation
d'épreuve
sportive
présentée
par
Monsieur
Jean-Pierre
AUDARD,
président
de
l'association
«
Union
Sportive
Nohicoise
»,
reçu
le
9
janvier
2024
;
Vu
l'avis
favorable,
en
date
du
27
février
2024,
de
la
gendarmerie
nationale
;
Vu
l'arrêté
départemental
n°2024/383
du
5
mars
2024
:
Vu
l'avis
favorable
de
la
préfecture
de
Tarn-et-Garonne
du
04
février
2024
;
Vu
le
récépissé
de
déclaration
n°2024-01
en
date
du
1°
février
2024
de
la
Commune
de
Nohic ;
Considérant
que
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
des
concurrents
lors
du
déroulement
de
l'épreuve
sportive
le
dimanche
10
mars
2024,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
les
voies
de
la
course.
ARRETE
ARTICLE
1
Réglementation
de
la
circulation
A
l’occasion
de
l'épreuve
cycliste
sur
route
«
Prix
d'Ouverture
de
Nohic
»,
la
circulation
sera
interdite
le
dimanche
10
mars
2024
de
12h00
à
18h00 :
-
dans
le
sens
inverse
de
la
course,
sur
la
portion
de
circuit
suivante
chemin
des
Lacs,
route
des
carrières,
route
de
Villebrumier,
rue
de
la
République
et
rue
de
Malte
;
-
dans
les
deux
sens,
rue
Pierre
de
Coubertin ;
-
Route
du
Terme,
dans
le
sens
de
circulation
Chemin
des
Graves
-
Rue
Pierre
de
Coubertin.
ARTICLE
2
Réglementation
du
stationnement
Le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
sur
ces
voies
pendant
la
durée
de
la
course.
ARTICLE
3
Déviation
de
la
circulation
Les
véhicules
seront
déviés
:
e
côté
route
du
Terme,
par
le
chemin
des
Graves,
e
côté
Villebrumier
par
le
chemin
de
la
rivière,
e
dans
le
village
par
les
rues
de
la
Pradelle,
de
la
Fontaine
et
Tholon
de
Ste
Jalles,
°
dans
le
sens
de
la
course
pour
la
rue
de
Malte,
la
rue
de
la
République,
la
route
de
Villebrumier
et
la
route
des
carrières.
Une
signalisation
préviendra
les
usagers
du
déroulement
de
l'épreuve
et
des
déviations
en
sortie
du
pont
de
Villebrumier
et
au
rond-point
de
la
RD
930.
ARTICLE
4
Dérogations Par
dérogation
aux
prescriptions
de
l’article
1
:
e
Les
voies
pourront
être
utilisées
par
les
véhicules
médecins,
ambulances,
véhicules
de
gendarmerie,
des
services
de
secours
et
de
lutte
contre
l'incendie.
e
L'accès
des
riverains
sera
maintenu
sur
les
voies
mentionnées
dans
cet
article,
par
intermittence
selon
le
déroulement
de
la
course,
et
sous
le
contrôle
des
signaleurs.
Mairie
- 216
rue
de
la
République
—
82370
NOHIC
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1
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3
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68
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- &
05
63
68
06
67
—- ==;
: mairie@nohic.fr ARTICLE
5
Sécurité
et
signalisation
de
chantier
La
signalisation
réglementaire
sera
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire.
Elle
sera
mise
en
place
par
les
soins
de
l'association
«
Union
Sportive
Nohicoise
»
sous
le
contrôle
de
la
commune
de
Nohic.
ARTICLE
6
Infractions Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
7
Exécution,
publicité
et
diffusion
Le
président
de
l'USN,
le
maire
de
Nohic,
le
commandant
du
groupement
des
brigades
de
Gendarmerie
de
Grisolles/Villebrumier,
la
secrétaire
générale
de
la
mairie
de
Nohic
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera :
e
Affiché
en
mairie,
sur
le
lieu
du
départ
et
aux
extrémités
des
déviations,
e
Notifiée
à
l'intéressé
et
à
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Territoires,
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
de
Tarn-et-Garonne,
Madame
la
Présidente
de
la
Communauté
de
Communes
Grand
Sud
Tarn-et-Garonne,
Messieurs
les
Commandants
des
Brigades
de
Gendarmerie
de
Grisolles
et
Villebrumier,
Monsieur
le
Commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départemental,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Caserne
de
Sapeurs-Pompiers
de
Villebrumier,
Monsieur
le
Directeur
du
S.M.U.R.
-
Urgences.
ARTICLE
8
Recours Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux,
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse,
68
Rue
Raymond
IV,
31000
Toulouse,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
sa
notification
ou
publication.
Conformément
aux
dispositions
de
la
loi
78-17
du
06/01/1978
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés,
le
bénéficiaire
est
informé
qu'il
dispose
d'un
droit
d'accès
et
de
rectification
qu'il
peut
exercer,
pour
les
informations
le
concernant,
auprès
de
la
mairie
de
Nohic.
Affiché
le
: 6
mars
2024.
Fait
à
Nohic,
le
6
mars
2024
Le
Maire,
Notifié
le
: 6
mars
2024.
Bernard
DOAT.
Mairie
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la
République
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: mairie@nohic.fr Plan
de
la
course
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Sens
du
circuit |
Village 3 signaleurs
les
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Départ
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#
Arrivée
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: mairie@nohic.fr