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Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Beaufort-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 20.06.14)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de Suze (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
20 juin 2014
Présents : M. Serge KRIER, M. Daniel JEAN , M. Simon THOME, M. Bernard FANGEAT, M. Fabien LOMBARD, Mme Dominique CHAPELLE, Mme Marielle GAUTHIER, Mme Sandrine ROLLAND, M. Thierry VALLET, Mme Sara TIRLER, Mme Bérangère DRIAY.
Secrétaire de séance : Mme Sara TIRLER.
Election d'un délégué et de trois suppléants en vue de l'élection des sénateurs .- L'élection s'est déroulée au scrutin secret. Au premier tour de l'élection du délégué, M. Serge KRIER a obtenu onze voix et a été proclamé élu. Au premier tour de l'élection des suppléants, Mme Bérangère Driay, MM. Daniel JEAN et Thierry VALLET ont obtenu onze voix et ont été proclamés élus. Le renouvellement des sénateurs de la Drôme interviendra le dimanche 28 septembre 2014.
Programme de voirie 2014 .- Une consultation est en cours pour la réalisation des travaux. Elle s'inscrira le cas échéant dans l'appel d'offres groupé des communes de la Gervanne et de la Sye.
Entente intercommunale Gervanne-Sye .- Le projet de convention sera envoyé à chaque conseiller. Le vote interviendra lors de la prochaine réunion.
Taxe de séjour .- La liste des redevables est vérifiée. La taxe de séjour ne constitue pas une sanction. Son produit, modique, contribue au financement d'aménagements bénéficiant au tourisme.
Branchement eau .- La demande de l'association Camps Inter-jeunes de l'Est pour un branchement d'eau provisoire au quartier du Courrier à l'occasion d'un camp de jeunes reçoit un avis favorable.
Le maire,
Serge KRIER