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Procès Verbal - DELB 20110874 01
Document publié le Lundi 21 novembre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110874 01)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Loisirs,
1
EVENEMENTS CULTURELS ET FESTIFS
MAGIC MIRRORS
REGLEMENT D’USAGE
ARTICLE 1 : OBJET
Le présent règlement a pour objet de définir les conditions d’usage du Magic Mirrors domicilié Quai des Antilles - 76600 LE HAVRE.
Le Magic Mirrors a pour vocation d’accueillir des spectacles, soirées, conférences, réunions et toute autre manifestation à caractère socioculturel.
ARTICLE 2 : DUREE
Afin de respecter le voisinage immédiat de la salle de spectacle, l’amplitude horaire d’exploitation des locaux sera définie avec l’exploitant dans la convention d’usage.
L’organisateur devra communiquer à l’exploitant les horaires précis d'installations et de répétitions, ainsi que la nature des spectacles présentés.
ARTICLE 3 : TARIFS ET MODALITES DE REGLEMENT
a) tarifs
- Les associations dans le cadre de projet à caractère socioculturel devront s’acquitter d’un montant forfaitaire de 800 euros TTC. ∗
- Les programmateurs publics ou privés pour l’organisation d’un concert devront s’acquiter d’un montant forfaitaire de 1700 euros TTC. *
- Les organisateurs publics ou privés de séminaires, de dîners d’entreprise…etc… devront s’acquiter d’un montant forfaitaire de 2000 euros TTC. *
- Les établissements privés dans l’objectif d’organiser des soirées clubing devront s’acquiter d’un montant forfaitaire de 2200 euros TTC. ∗
∗ Montant forfaitaire incluant les fluides (eau, électricité, fuel) et le ménage
∗ Montant forfaitaire incluant les fluides (eau, électricité, fuel) et le ménage
DEPARTEMENT CULTURE PATRIMOINE
TOURISME2
- Le Magic Mirrors peut être mis à disposition pour une durée totale de moins de deux heures pour un montant forfaitaire de 200 euros TTC. ∗
- L’organisateur peut exploiter le bar sous réserve d’une compensation de 1672,24 euros H.T. soit 2 000 euros TTC.
- Les autres prestations feront l’objet d’un devis spécifique.
b) droits de mise à disposition
L’organisateur devra obligatoirement déposer auprès de l’exploitant le dossier technique précisant la configuration du spectacle au plus tard un mois avant le début de la manifestation.
La mise à disposition ne sera effective qu’après validation du responsable du Département Culture Patrimoine Tourisme ou son représentant, et le retour par l’organisateur au plus tard trois semaines avant la manifestation du devis et de la convention d’usage signés, valant acceptation des conditions présentées dans le présent règlement d’usage, accompagnés du dépôt de garantie et de l’attestation d’assurance.
Le prix de mise à disposition inclut le temps de montage et démontage, qui sera fixé en fonction des contraintes techniques de la manifestation. Le démontage devra impérativement être terminé le lendemain matin de la dernière représentation. Tout dépassement fera l’objet d’une facturation supplémentaire.
c) règlement
L’organisateur versera :
- Le montant forfaitaire, tel que défini à l’article 3a) et les frais éventuels, fixés dans le devis établi par l’exploitant, liés à la sécurité du lieu et aux charges techniques d’exploitation, à réception de la facture.
- La Direction des Evènements culturels et festifs se réserve le droit de demander un dépôt de garantie pour couvrir les éventuelles dégradations qui pourraient être occasionnées au cours de la location de la structure tant au niveau des matériels que des locaux. Ce dépôt de garantie d’un montant de 1500 euros TTC (chèque à l’ordre du Trésor Public) devra être remis à l’exploitant trois semaines avant la manifestation conjointement au devis et à la convention d’usage signés. Il sera restitué le jour de l’état des lieux si aucun dommage n’est constaté.
ARTICLE 4 : PRECISIONS COMPLEMENTAIRES
a) conditions matérielles
- Scène : L’exploitant met à la disposition de l’organisateur une scène de 50 m².
- Equipement son et lumières : la salle est équipée en permanence en matériel son et lumières (cf fiche technique jointe). L’organisateur s'engage à utiliser le matériel existant et le personnel habilité désigné par la Ville. Seul l'apport de matériel d'éclairage supplémentaire et éventuellement de matériel son sur scène (et non devant la scène) est autorisé. Dans le cas où l’organisateur souhaiterait utiliser son propre matériel, des frais de montage et de démontage seront facturés par l’exploitant. La fiche technique jointe fait partie intégrante de la convention d’usage, et sera signée par les deux parties. Toute demande complémentaire fera l’objet d’une facturation supplémentaire.
- Régie : un espace est dédié à la régie et notamment à l’emplacement des consoles lumière et son façade. Dans le cas où l’organisateur souhaite utiliser son propre matériel et/ou installer les consoles dans la fosse, il devra en informer l’exploitant. Tout frais de montage et de démontage du matériel en place sera facturé par l’exploitant.
∗ Montant forfaitaire incluant les fluides (eau, électricité, fuel) et le ménage3
- Electricité : l’exploitant fournit l’électricité nécessaire à la manifestation sous réserve des conditions prévues dans la convention d’usage. L’exploitant ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’une éventuelle suspension de la fourniture d’électricité par E.D.F.
- Bar : si l’organisateur souhaite utiliser les pompes à bières du bar, il devra s’approvisionner auprès du fournisseur désigné par la Ville.
- Autres équipements : en fonction des besoins identifiés sur les fiches techniques présentées par l’organisateur, l’exploitant se réserve le droit de facturer les coûts supplémentaires engendrés par la manifestation.
b) conditions techniques
Le montage technique du spectacle devra être réalisé dans des délais suffisants pour permettre un contrôle par la ville ou son représentant, des installations largement avant le début du spectacle.
c) capacité d’accueil
Le Magic Mirrors est une salle de diffusion de spectacle dont la jauge s’élève à 950 spectateurs, jauge variable définie en fonction de la nature de l’exploitation. En aucun cas la salle ne devra contenir plus de 950 places. En cas de configuration assise, la jauge est de 550 personnes et un devis complémentaire de location de chaises sera établi. Dans le cas où les régies son et/ou lumière sont placées en fosse par l’organisateur, la jauge sera alors recalculée.
Il est précisé que l’accueil de personnes à mobilité réduite se fait sous l’entière responsabilité de l’organisateur. Il lui appartient d’assurer les conditions nécessaires à l’accueil de ce public.
ARTICLE 5 : PLACES EXONEREES
Un quota de 20 places gratuites, par séance et par jour, sera attribué à l’exploitant. Elles devront être remises impérativement une heure avant l’ouverture des portes.
ARTICLE 6 : NETTOYAGE - REMISE EN ETAT
Un état des lieux en présence de l’exploitant et de l’organisateur sera réalisé en amont et en aval de la manifestation.
Pendant toute la durée de l’utilisation, l’organisateur aura à sa charge le nettoyage de la salle et des locaux annexes (scène, loges, régie, etc...). Du matériel de nettoyage sera mis à sa disposition à cet effet.
L’organisateur s’engage à restituer les lieux et le matériel mis à sa disposition dans l’état dans lequel ils se trouvaient initialement. Toute dégradation tant des lieux que du matériel fera l’objet d’une remise en état ou d’un changement dont le coût sera facturé à l’organisateur.
En aucun cas le public ne devra pénétrer dans la salle de spectacles avec des boissons ou de la nourriture. L’organisateur ne devra en aucun cas laisser entrer des animaux dans la salle, tant pendant les périodes de montage et répétitions que pendant les représentations.
ARTICLE 7 : AUTORISATIONS, REGLEMENTATIONS ET RESPONSABILITE - L’organisateur est tenu de déclarer et régler les redevances inhérentes à l’organisation de la manifestation (SACEM, CNV…).
- L’organisateur s’engage à respecter les normes et réglementations en vigueur et notamment les réglementations de sécurité concernant les « établissements recevant du public » et la « sécurité incendie ».4
- L’organisateur s’engage à respecter les éléments fournis dans la fiche technique de la manifestation, éléments ayant permis à l’exploitant de déterminer la présence et le nombre d’agents de sécurité nécessaires au bon déroulement de la manifestation.
- L’organisateur s’engage à se conformer aux indications que lui donneront l’exploitant ou ses représentants sur le site. En cas de non respect des réglementations par l’organisateur, sa seule responsabilité est engagée.
Pour rappel :
- les pompiers doivent avoir accès à l’ensemble du site en permanence.
- l’organisateur s’engage à respecter et faire respecter la législation en vigueur visant à limiter les nuisances sonores dans les établissements diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. - le Magic Mirrors est non fumeur. L’organisateur devra en informer ses salariés et sous-traitants et leur demander de respecter la loi Evin.
En cas de non respect d’une quelconque norme de sécurité, l’exploitant se réserve le droit d’interdire la tenue de la manifestation, sans possibilité pour l’organisateur de prétendre à une quelconque indemnisation.
ARTICLE 8 : ASSURANCES
L’organisateur devra souscrire un contrat d’assurance responsabilité civile et dommages aux biens couvrant tant les risques encourus par le public, les matériels ainsi que par les locaux de la salle de spectacle. Il devra justifier d’une attestation d’assurance ainsi que du paiement de la prime correspondante auprès de la Direction des Evènements culturels et festifs.
L’organisateur renonce à tout recours contre l’exploitant en cas de dommage, vol atteignant les matériels qui sont sa propriété ou sous sa garde et séjournant dans les locaux faisant l’objet de la présente mise à disposition. Une clause de renonciation à tout recours devra être insérée dans le contrat d’assurances souscrit par l’organisateur.
ARTICLE 9 : ANNULATION
L’organisateur reconnait que si l’exploitant est empêché d’exécuter l’une de ses obligations par suite d’émeute, d’agitations populaires, de cas fortuit ou de force majeure ou de tout acte d’une autorité publique dûment constituée, l’inexécution de telles obligations ne constitue pas un défaut aux termes des présentes.
Une pénalité représentant 50 % du montant forfaitaire sera dûe à l’exploitant par l’organisateur en cas d’annulation dans les trois semaines précédant la manifestation.
ARTICLE 10 : ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable tout différend pouvant résulter de l’interprétation ou de l’exécution de la présente convention. A défaut, les litiges seront portés devant le tribunal administratif de Rouen.5
EVENEMENTS CULTURELS ET FESTIFS
MAGIC MIRRORS
CONVENTION D’USAGE
ENTRE LES SOUSSIGNES
La Ville du Havre, Département Culture Patrimoine Tourisme
représentée par M.
Ci-après dénommé « L’EXPLOITANT » d’une part,
ET
Raison sociale de l’entreprise :
Numéro de SIRET : Code APE :
Adresse :
Téléphone :
représentée par :
Ci-après dénommé « L’ORGANISATEUR » d’autre part,
IL A ETE CONVENU ET DEFINI CE QUI SUIT
ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION D’USAGE
La présente convention a pour objet de déterminer les conditions d’usage du Magic Mirrors domicilié Quai des Antilles - 76600 LE HAVRE.
La présente convention entend l’acceptation par l’organisateur :
- des conditions générales d’utilisation figurant dans le règlement d’usage.
DEPARTEMENT CULTURE PATRIMOINE
TOURISME6
- de la fiche technique d’utilisation du Magic Mirrors.
- du devis établi par l’exploitant.
ARTICLE 2 : CONDITIONS PARTICULIERES DE MISE A DISPOSITION
1) Titre et nature de la manifestation :
2) Calendrier d’utilisation du Magic Mirrors :
- Etat des lieux :
- Montage :
- Ouverture des portes :
- Démontage :
- Fermeture des portes
- Etat des Lieux :
3) Horaires début et fin de la mise à disposition
ARTICLE 3 : TARIF ET MODALITES DE REGLEMENT
Tarifs adoptés par le Conseil Municipal.
Conditions de règlement cf article 3c) du règlement d’usage.
Pour être valable, cette convention d’usage doit être signée et renvoyée à l’exploitant trois semaines avant la manifestation.
Fait en deux exemplaires originaux
Le Havre, le
Pour l’organisateur Pour l’exploitant
(1) (1)
………………. Département Culture Patrimoine Tourisme
(1) Signature précédée de la mention «Bon pour acceptation»
(parapher chaque page du présent document)
Document à remettre avec le présent règlement :
1) le certificat d’assurance7
LISTING MATERIEL LUMIERE
ZONE 1 ECLAIRAGE / STRUCTURE SCENIQUE:
Eclairage
- 7 Projecteurs Fresnel 500w type Desisti
- 6 Projecteurs changeurs de couleurs 250w lampe à décharge
- 4 Projecteurs asservis spot 300w lampe à décharge
- 8 Pars LED RVB (18 leds de 3w)
- 1 Stroboscope de 3Kw à 6Kw DMX avec fonction Turbo
- 2 Série d’ACL Pars 36 250w alu brossé
- 6 Pars Four 575w
- 1 Machine à brouillard (à compresseur)
Structure
- 2 Totems série 300 carrés hauteur 1,5 m
- 2 Totems série 300 carrés hauteur 1,0 m
- 5 Praticables couleur noire réglable en hauteur de 20cm à 1m
ZONE 2 ECLAIRAGE PISTE:
- 2 Barres de 4 ACL Pars 64 250w asservis
- 4 Projecteurs asservis spot 300w lampe à décharge
- 4 Projecteurs automatique Wash à Led
- 8 Découpes grand angle corps ultra léger 575w avec iris
- 2 Laser bicolore
- 1 Boule à facette (au centre de la piste) diamètre 80 avec moteur certifié et sécu - 4 Projecteurs Quartz de service
ZONE 3 ECLAIRAGE BAR, ENTREE, COLONNES ET TABLES :
Bar / Entrée
- 9 Projecteurs F1
- 12 Pars LED RVB (18 leds de 3w)
- 1 Projecteurs Fresnel 500w type Desisti
- 2 Effets de type projection « effet d’eau » en rotation
- 4 Projecteurs Quartz de service
Colonnes
- 14 Projecteurs F1
Tables
- 40 Pars 16 Led8
CONSOLES :
1 Console principale :
4 univers DMX - 2048 circuits - RMD Ready.
4 connecteurs XLR DMX opto-isolés.
Logiciel d'exploitation Pearl connu et apprécié.
Générateur de formes "Shape générator".
240 asservis, contrôle complet et mélange d'asservis.
240 circuits de gradateurs séparés.
Circuits gradateurs avec softpatch, courbes de réponse multiples et contrôle HTP. 30 potentiomètres de sélection avec clés prioritaires et fugitives.
10 submasters de restitution plus 5 avec le Pearl Tiger Wing.
450 mémoires ou séquences.
"Split Roller" unique de 10 pages.
Panneau avant en acier inox avec revêtement en polycarbonate stratifié.
2 Roues d'encodage ultra douces.
Livré avec le "Stage Visualiser", lecteur / enregistreur CD/DVD.
Port pour clés de mémoire USB.
Programmation & restitution style Théátre.
Entrées MIDI & MIDI timecode.
1 Console secondaire :
Extension connectée à la console principale permettant d’ajouter 5 sous groupes de restitution sur 15 potentiomètres de travail.
GRADATEURS :
- 1 Splitter / Booster rackable 8 directions
- 2 Gradateurs mixte Scène et piste :
12 circuits 2,5kw protection par disjoncteur
6 circuits directs de 2,5 Kw protection par disjoncteur
Protection générale par disjoncteur différentielle 63A
Sortie arrière sur connecteur de type socapex pour facilité d’accès d’intervention et propreté du câblage
- 1 Gradateur 12 circuits Bar, entrée, colonnes et tables:
12 circuits 2,5kw protection par disjoncteur
Protection générale par disjoncteur différentielle 63A
CABLAGE :
Prévoir l’ensemble du câblage en quantité nécessaire pour la mise en oeuvre de l’équipement. Prévoir 3 lignes DMX en régie dont une en secours, 1 ligne DMX à la scène, 1 ligne DMX à l’accueil9
LISTING MATERIEL SON
DIFFUSION FACADE :
- 12 (2x6) x Enceintes principales amplifiés Compact Curvilinear Array Loudspeaker + 2 Bumper + moteurs ou palans
- Réponse en Fréquence : +-4 dB 70 Hz - 18KHz, -6dB 60Hz – 16 Khz
- Max crête SPL : 131 dB @ 1m.
- Hauts parleurs : 2 x 8", 1 x 3".
- Couverture : 100° Horizontale (Verticale selon configuration).
- Puissance : 1200 WRms.
- Alimentation : Automatique 85-264V, 50/60Hz.
- Dimensions/Poids : 736x241x330 / 30 Kgs.
- 2 x Enceintes amplifiés sub grave
- Réponse en Fréquence : +-4 dB 33 Hz - 150 Hz / +-6 dB 39 Hz - 130 Hz.
- Max crête SPL : 136 dB @ 1m.
- Hauts parleurs : 2 x 15".
- Couverture : 360°.
- Puissance : 2250 WRms (2 x 1125 WRms).
- Alimentation : Automatique 85-264V, 50/60Hz.
- Dimension/Poids : 1052 x 572 x 559 mm, 98 Kgs.
- 4 x Enceintes amplifiés ultra compact
- Réponse en Fréquence : +-4 dB 75 Hz - 18 KHz.
- Max crête SPL : 126 dB @ 1m.
- Hauts parleurs : 1 x 8", 1 x 2".
- Couverture : 80° Horizontale x 50° Verticale.
- Puissance : 300 WRms (1 x 300 WRms, 1 x 100 WRms).
- Alimentation : Automatique 85-264V, 50/60Hz.
- Dimension/Poids : 227 x 483 x 259 mm, 13 Kgs.
-4 x Enceintes compact amplifiés + 4 lyres
- Réponse en Fréquence : +-4 dB 60 Hz - 16 KHz / -6 dB 58 Hz - 18 KHz.
- Max crête SPL : 123 dB @ 1m.
- Hauts parleurs : 2 x 5", 1 x Metal Dome.
- Couverture : 100° Horizontale x 100° Verticale.
- Puissance : 350 WRms (225 & 125 WRms).
- Alimentation : Fixe 230V, 50/60Hz.
- Dimension / poids : 180 x 460 x 200 mm, 10Kg10
DIFFUSION RETOUR :
- 4 x Enceintes 12’’ coaxiales sans pavillon
- 2 angles possibles 30° et 45°
- Voies Accoustique / Mode : 2 voies / mono amp.
- Max crête SPL : 130 dB @ 1m.
- Bande Fréquentielle (+/- 3db) : 55Hz – 19KHz.
- Hauts parleurs : 1 x 12", 1 x moteur 1".
- Couverture : 100° conique
- Impédance : 8 Ohms
- Puissance AES : 400 W.
- Dimensions/Poids : 520x495x265 / 20 Kgs.
- 4 x Enceintes 15’’ coaxiales sans pavillon
- Voies Accoustique / Mode : 2 voies / mono amp.
- Max crête SPL : 134 dB @ 1m.
- Bande Fréquentielle (+/- 3db) : 55Hz – 19KHz.
- Hauts parleurs : 1 x 15", 1 x moteur 1".
- Couverture : 90° conique
- Impédance : 8 Ohms
- Puissance AES : 600 W.
- Dimensions/Poids : 580x575x340 / 25 Kgs.
Les 2 enceintes (12’’ et 15’’) doivent être parfaitement compatible d’un point de vue des performances sonores, pour cela les 2 enceintes devront intégrer les mêmes moteur 1 pouces.
- 2 x Amplis 4 canaux
- Max output Power (per channel) : 1250W / 4 Ohms – 625W / 8 Ohms
- 2 x Processeurs 4 canaux
- Processeurs spécifique retour 4 canaux analogique pour éviter toutes latence temporelle due au numérique
CONSOLE FACADE NUMERIQUE :
- 48 entrées mic/ligne analogiques
- 16 sorties lignes XLR analogiques
- 2 x DSP
- Interface Firewire (Protools max 18 pistes)
- 16 auxiliaires, 8 groupes mono (4 matrices stereo possibles)
- Slot d’extension pour, 16 sorties analogiques ou 8 sorties analogiques + 8 sorties AES ou 16 sorties Aviom - Entrées et sorties 2-pistes analogiques et numériques (AES ou S/PDIF)
- Entrée/Sortie Midi
- Entrée/Sortie Word Clock
- 1 x Carte d’insert équipée de 8 entrés et sorties supplémentaires, 8 entrés et sorties AES EBU - Possibilité d’adapter des Plugs In au standart Protools
- Sauvegarde sur clé USB
DRIVER / PROCESSING :11
2 x Processeurs 6 entrées / 12 sorties de Haute Qualité Type : BSS FDS 366 1 x Equaliseur 2x30 bandes de Haute Qualité Type KT DN360
1 x Lecteur / Enregistreur CD
CONSOLE RETOUR NUMERIQUE :
- 48 entrées mic/ligne analogiques + 4 stéréo
- 16 sorties lignes XLR analogiques
- 8 x matrices
- 1 sortie 2TR numériques AES/EBU
- Sauvegarde sur clé USB
MICROPHONIE / PIEDS DE MICROS:
12 DI type AR133 BSS
6 SM58
2 Béta 58A
6 SM57
2 BF609
1 BF 421
1 Beta 52
1 Beta 56
3 BF604
3 SM81
1 AT4041
16 Grands Pieds de Micro + perchette téléscopique
2 Grands Pieds de Micro + perchette téléscopique embase Ronde (lourde)
4 Petits Pieds de Micro + perchette téléscopique embase Ronde
CABLAGE :
Multi 40 paires (32 IN / 8 Out) Minimum 50m (attention passage sous le plancher) Prévoir l’ensemble du câblage (modules, secteur, combi, hp, sous patch…) en quantité plus que nécessaire permettant de répondre à toutes les configurations éventuelles.