Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2019 02 25 affichage
Conseil Municipal - CM 2026 04 22 affichage
Conseil Municipal - CM 2019 06 26 affichage
Conseil Municipal - CM 2024 02 21 affichage
Procès Verbal - CM 2018 06 04 PV resultats affichage
Conseil Municipal - CM 2021 03 31 affichage
Conseil Municipal - CM 2019 12 19 affichage
Conseil Municipal - CM 2024 02 21 affichage
Conseil Municipal - CM 2025 03 26 affichage
Conseil Municipal - CM 2021 02 17 affichage
Conseil Municipal - CM 2019 04 02 affichage
Document publié le Mardi 2 avril 2019 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2019 04 02 affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Justice et droit,
0 PE ne y
Co A
COMMUNE DE
SAINT-PAUL DE VENCE
(06570)
ALPES MARITIMES
Saint-Paul de Vence, le 23/03/2019
PUBLICATION ET AFFICHAGE
Séance du Conseil municipal du
Mardi 2 avril 2019 à 18h30, à l’Auditorium
Ordre du jour
1) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 25/02/2019 (Projet de PV diffusé aux élus le 05/03/2019)
2) FINANCES – Budget commune : Compte de gestion 2018
3) FINANCES – Budget commune : Compte administratif 2018
4) FINANCES – Budget commune : Affectation des résultats
5) FINANCES – Budget commune : Taux d’imposition
6) FINANCES – Budget commune : Subventions des associations
7) FINANCES – Budget commune : Subvention association Paul’Art
8) FINANCES – Budget commune : Subvention association Festi’Sports
9) FINANCES – Budget commune : Subvention association Comité Officiel des Fêtes
10) FINANCES – Budget commune : Subvention association Biennale Internationale de Saint-Paul de Vence
11) FINANCES – Budget commune : Subvention association Office de Tourisme
12) FINANCES – Budget commune : Budget primitif 2019
13) FINANCES – Budget Eau : Compte de gestion 2018
14) FINANCES – Budget Eau : Compte administratif 2018
15) FINANCES – Budget Eau : Affectation des résultats
16) FINANCES – Budget Eau : Budget primitif 2019
17) FINANCES – Budget Assainissement : Compte de gestion 2018
18) FINANCES – Budget Assainissement : Compte administratif 2018
19) FINANCES – Budget Assainissement : Affectation des résultats
20) FINANCES – Budget Assainissement : Budget primitif 2019
21) FINANCES – Subventions restauration / valorisation de la Chapelle Saint-Michel
22) URBANISME – Contrôle des divisions foncières
23) EPF PACA : Bilan des acquisitions et cessions immobilières au cours de l’année 2018
Je vous vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments cordiaux.
Joseph LE CHAPELAIN
Maire de Saint-Paul de Vence
24) RH – Création d’une Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections
25) CULTURE – Convention d’exposition Cosmogonia