Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - O
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - C
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - C
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - T
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - T
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - 1
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - 4
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - 5
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - P
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - 3
unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - Liste+des+
Document publié le Jeudi 5 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - Liste+des+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Économie et finances,
Délibérations adoptées lors du conseil communautaire du 05 mars 2026
2026-01 – Tour de France 2026
Signature d’un contrat multilatéral avec A.S.O. et participation financière de la CCVH
(15 000 €).
2026-02 – Élections professionnelles 2026
Mise en place du vote électronique exclusif et recours au prestataire VOXALY dans le
cadre du dispositif mutualisé du CDG 24.
2026-03 – Urbanisme / PLUi
Délégation au Président de la compétence d’avis conforme pour les changements de
destination de bâtiments agricoles en habitation.
2026-04 – PLUi
Débat et approbation du bilan des six ans du Plan Local d’Urbanisme intercommunal et
décision de poursuivre son application sans révision.
2026-05 – Biodiversité
Validation des axes stratégiques de la Stratégie Locale de Biodiversité de la CCVH.
2026-06 – PCAET
Autorisation donnée au Président de signer l’avenant à la convention avec le SDE 24 et
validation du plan de financement prévisionnel pour la révision du PCAET.
2026-07 – Mobilités / Tourisme
Candidature de la CCVH au label « Territoire Vélo ».
2026-08 – SEMAB
Acceptation de la réduction de la valeur nominale des actions et position de la CCVH
dans le cadre de la restructuration du capital. 2026-09 – Déchets
Adoption du budget primitif REOMI 2026.
2026-10 – Finances / Solidarité communale
Attribution d’un fonds de concours de 20 000 € à la commune des Farges pour la
sécurisation d’une voie intercommunale.
2026-11 – Habitat / Énergie
Convention de prestation de service avec la Communauté de communes Vallée
Dordogne et Forêt Bessède pour la réalisation d’audits énergétiques (« Mon
Accompagnateur Rénov’ »).
2026-12 – Finances
Autorisation d’encaissement de recettes d’investissement avant le vote du budget
primitif 2026 et ouverture de crédits.
2026-13 – Patrimoine
Fixation du prix de vente d’un vélo à assistance électrique
(800 € – immatriculation EC-603-SY).