Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation et ordre du jour de la seance du 25 av
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Convocation - Convocation et ordre du jour de la seance du 5 avril 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour de la seance du 5 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
QUINSON
04500
- QUINSON
|
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
mairie
le
mercredi
5
avril
2023
à
19h
00
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
ci
.
.
,
,
.
Re
+
Fe
Messieurs,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
ee
[ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(Article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
-
Néant
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
2 mars
2023
AFFAIRES
FINANCIERES
Vote
des
taux
des
taxes
locales
2023
Décision
modificative
n°1
Prêt pour
financer
l’aménagement
du
chemin
piéton
RDI1
de
40
000
€
Souscription
ligne
de
trésorerie
de
100
000
€
6.
Participation
au
dispositif Ecogardes
2023
7
Création
d'un
emploi
permanent
catégorie
C
8 Création
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
9 Création
emploi
non
permanent
pour
accroissemnt
saisonnier
d'activité
10
Centre
de
loisirs
séjour
vacances
de
printemps
“swh
Quinson
le 28
mars
2023,
Le
Maire,
Jacques
ESPITALIER