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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Férel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Budget,
22 SEPT.
19h00
MAIRIE DE FÉREL -
FEREL
CONSEIL
MUNICIPAL
Conseil Municipal du 22
septembre 2026
.
https://www.ferel.fr/informations-transversales/agenda/conseil-municipal-du-22-septembre-2026-30195? MAIRIE
56130 FEREL
: CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |]
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux sont invités à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 10 mars 2026 à 19h00
dans la salle du conseil municipal
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :
1.
&
CL
NW
Finances bcales - vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2026
. Finances locales : vote du budget primitif pour l'exercice 2026
. Finances locales : vote du budget annexe lotissement pour l'exercice 2026
. Finances locales: provisions pour risques liés au compte épargne temps (CET)
. Ressources humaines - travaux en régie : fixation du taux moyen horaire pour l'année 2026
. Ressources humaines- indemnité forfaitaire en cas de fonctions itinérantes au sein de la commune
. Alimentation : Convention tripartite relative à la mise en œuvre d’un accompagnement personnalisé pour une restauralion collective respansable dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial Presqu'île — Brière — Estuaires
. Vie associative : subventions 2026 aux associations
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter. Vous trouverez en pièce jointe un modèle de procuration.
A FÈREL., le 24 février 2026
Le Maire
Nicolas RIVALAN
MAIRIE DE FÉREL
1 place de la Mairie
56130 Férel
info@ferel.fr
02 99 90 01 06
Horaires :
Lundi et Jeudi : 09h00 - 12h00
Mardi et Mercredi :
09h00 - 12h00 / 14h00 - 17h30
Vendredi :
09h00 - 12h00 / 14h00 - 17h00
Samedi (hors juillet/août) :
09h00 - 12h00
.
https://www.ferel.fr/informations-transversales/agenda/conseil-municipal-du-22-septembre-2026-30195?