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unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
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Déliberation - C 202605 077 designation CST elus
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202605 077 designation CST elus)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 13/05/2026
Reçu en préfecture le 13/05/2026 CS L
Publié le 13/05/2026 G
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ID : 007-240700302-20260505-C 202605 077-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202605-077
Du 5 mai 2026
L’an deux mille vingt-six, le cinq du mois mai, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de la polyvalente de Saint Genest de Beauzon, sous la présidence de Monsieur GILLES Philippe, Président.
Etaient présents : AUDIBERT Agnès, THIBON Jean-François, DELEUZE DALZON Chloé, DI VUOLO Michel, GILLES Philippe BENEFICE TOURNIER Carole, PLANET Olivier, FLORY Eva, CARRASCO Georges, PANTOUSTIER Brigitte, AUZAS Vincent, DEMARIA Jean-François, DELMASURE Julien, CARON Denis, TROUILLAS Severine, BOISSIN Joël, ROCHEDIX Christiane, VALETTE Sarah, LARCHER
Corinne, GUILLET Pascale, PISTORESI Jean-Marc, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, REY Françoise, D'HELFT Sabine, DUMAS Yoann, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis,
CHOTIN Marie-Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, TALAGRAND Emma, JAMBOIS Gaston, TROUILLAS Alain, GOMEZ-ABASCAL Delphine, MAZILLE Didier, YVAIN Bertrand, FAURE Alexandre.
Pouvoir : DUCLOUX Sébastien (pouvoir de Carole LASTELLA), SALEL Matthieu (pouvoir de AGNEL Rodolphe), PIOLAT
Didier (pouvoir de Agnès AUDIBERT).
Ont participer sans pouvoir de vote : MARCY Régine, BOUTIERE Sophie
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 38 Pouvoir : 3
Date de la convocation 28 avril 2026
À été élu secrétaire: TALAGRAND Emma
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : COMITE SOCIAL TERRITORIAL : DESIGNATION DU
COLLEGE « ELUS »
Le Président informe que dans le cadre du renouvellement des instances du comité social territorial,
il convient de désigner les 6 membres du collège des élus.
Le collège des élus est actuellement composé de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
Après un appel à candidature, se porte candidat comme membre titulaire du collège des élus du
comité social territorial Philippe GILLES, Francoise REY, Francis CHABANE et Bri gitte
PANTOUSTIER, Denis CARON et Didier MAZILLE comme membres suppléants.
Le Conseil Communautaire,
Ouï l’exposé de son Président,
Après avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Désigner comme membres titulaires Philippe GILLES, Francoise REY et Francis CHABANE et
comme membres suppléants Brigitte PANTOUSTIER, Denis CARON et Didier MAZILLE. Autoriser le Président à prendre un arrêté actant la composition du CST avec les membres du
collège du personnel et du collège des élus.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Philippe GILLES Emma TALAGRAND
Président Secrétaire de séance