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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS Site.docx
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Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Saint-Priest-Taurion.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS Site)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Environnement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 février 2025
• 2025-001 –CENTRE DE SECOURS DE SAINT LEONARD DE NOBLAT – PARTICIPATION AU
FINANCEMENT DU PROJET D’AGRANDISSEMENT DU CENTRE DE SECOURS
• 2025-002 – VOTE D’UNE SUBVENTION POUR VOYAGE SCOLAIRE DE FIN D’ANNÉE
2024/2025
• 2025-003 – ADHESION A L’ATEC
• 2025-004 - ELAN – CONVENTION SERVICE URBANISME
• 2025-005 – SEHV – CONVENTION DE DESIGNATION DE MAITRISE D’OUVRAGE –
TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC (ALLEE DES TILLEULS, RUE DES SAGNES)
• 2025-006 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PREVOYANCE MODE ET
MONTANT DE LA PARTICIPATION
• 2025-007 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTE - MANDAT AU CENTRE
DE GESTION DE LA HAUTE VIENNE
• 2025-008 - ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES – VALIDATION
DE LA CARTOGRAPHIE
• 2025-009 – REGLEMENTATION DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DANS
LE CADRE DE L’EXPLOITATION FORESTIERE DU DEFRICHEMENT ET DU BOISEMENT