Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Tableau d’assemblage
PLU - Règlements - Règlement graphique 4
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Mercredi 16 février 2022 par la commune de Vrigne-Meuse.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
PREFEUT
RS
2 6
FEV.
200
ARRIVEE
Département
des
Ardennes
COMMUNE
DE
VRIGNE-MEUSE
Plan
Local
d'Urbanisme
(Transformation
du
P.O.S.
en
P.L.U.)
_ RÈGLEMENT
Le
Village Vu pour
être
annexé
à la délibération
du
conseil
municipal
du
8 janvier
2019,
approuvant
le
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Vrigne-Meuse.
A FT
Jean-Christophe CHANOT
Atelier
d'Urbanisme
et
d'Environnement
Approuvé
le: 08.01.2019
a
dé
DUMAY NAME
28
Avenue
Philippoteaux
BP.10078
- 08203
SEDAN
Cedex
Tel.
03.24.27.87.87
- Fax.
03.24.29.15.22
Email
: dumay@dumay.fr
Révisé
le
:
Modifié
le
:
Mis
à jour
le :
/
#
/
/ # f
/ # Î
f
/ f
l
De
S
TA,
D
NX
K
NX
K
n
be
SN
…
NN
Le
<<
<<
..
LA"
Le
ee
\
80m
| | À
ë
|
0
| \ | |
TON
Sources
:
- Fonds
de
plan
:cadastre
numérisé
par
la
Communäuté
d'Agglomération
Ardenne
Métropole.
- Mise
à
jour
effectuée
par
le
B.E.
Dumay
en
2016
et
2018
sur
la
base
des
informations
fournies
par
la
commune.
LÉGENDE
pe
RÉ
ei
Limite
de
Commune
TT
75/7 —
Courbes
de
niveaux
BEN
SN
MN
EN
MN
Limite
de
zone
Emplacement
réservé
Sen
MON
DEN
HN
us
mue
mu
mm
Limite
de
secteur
Espace
boisé
classé
Éléments
de
paysage
à préserver
identifiés
au
titre des
articles
L.151-19
et L.151-23
du
Code
de
l'Urbanisme INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
Périmètres
de
captage :
ay
Captage
de
Pré
Ladanse
ayant fait l'objet
d'une
déclaration
d'utilité
publique
(DUP)
en
date
du
09/01/2007
Installation
agricole
concernée
par
un
périmètre
de
protection :
Seuls
sont
localisés
sur
le plan
les
bâtiments
agricoles
recensés
à la date
d'approbation
du
document
d'urbanisme
{
08.01.2019).
En
cas
de
projet,
ilincombe
à chaque
pétitionnaire
de
vérifier
le
plus
tôt possible
si le terrain
est concemé
ou
non
par
un
périmètre
de
protection
autour
d'une
installation
agricole.
-
06006
6-
Chemins
existants
à préserver
au
titre de
l'article
L.151-38
du
code
de
l'urbanisme.
eco eanReees
Zone
inondable
liée
aux
débordements
de
la
Meuse
Report
selon
Plan
de
Prévention
des
Risques
sens
ane
nmenns
d'inondations
{P.P.R.i.)
Contrainte
électricité
Ligne
HTA
63
kV
Bazeilles
- Mohon
(se
reporter
aux
documents
5A
et 5E1 )
Ligne
HTA
225
kV
Lumes
- Stenay
(se
reporter
aux
documents
5A
et 5E1 )
{se
reporter
aux
documents
5A,
5E1
et5E3
)
Périmètre
associé
(se
reporter
aux
documents
n°5
et 5E1)
N°
DE
LA
DÉSIGNATION
BÉNÉFICIAIRE
DRE
RÉSERVE
APPROCHÉE
4
Création
d'un
espace
public
(parcelle
ZH
48)
Commune
de
86
à
proximité
immédiate
de
la
stèle
de
la
Réconciliation
Vrigne-meuse
m
2
Création
d'un
espace
public
à
proximité
immédiate
du
Commune
de
2
200
m
carré
militaire
et
du
monument
aux
morts
du
cimetière
Vrigne-meuse
emmener)
À | | | | i À
| | \
1AU (cf. O.A.P))
À Î À
| \ Ÿ i
cost
ess:
nn
wG9l
none SONO) L
/
CSN
Sos ms het ee,
LES
AURES
3
2
OOO0QLOOO0I0|0O
000000
CoOO0OCErR-
E na ni dd) LL
à
+
Î Î | ; | | | | | | | | |
; | | Î Î L j
LE
|
444
à.
RAPPEL
DÉNOMINATION
DES
ZONES
Zones
urbaines
Zone
Urbaine
mixte
U
A
Centre
ancien
Secteur
:
"a":
Secteur
soumis
à des
règles
particulières
Zone
Urbaine
mixte
Extensions
urbaines
périphériques
U
2
Zone
Urbaine
à vocation
d'activités
Zones
à
urbaniser
1AU
Zone
à
urbaniser
à
vocation
d'habitat
( à
courtterme
)
Zones
agricoles,
naturelles
et forestières
Zone
Agricole
A
Secteur
:
“"h":
Secteur
humide
"1":
Secteur
concerné
par
la zone
Inondable
du
P.P.R.I.
Zone
naturelle
et forestière
à
Secteur
:
“"h":
Secteur
humide
"|":
Secteur
concerné
par
la zone
inondable
du
P.P.RI.
"e":
Secteur
intégrant
des
écarts
d'urbanisation
non
agricoles
“1:
Secteur
à vocation
de
jardins
et de vergers 3
Département
des
Ardennes
œ
è
COMMUNE
DE
VRIGNE-MEUSE
'Urbani
+
Plan
Local
d'Urbanisme
:
..
.
2e;
S
(Transformation
du
P.O.S.
en
P.L.U.)
‘
©
Me.
(
léres
=
AS
Document
graphique
du
..
u
©
œ
REGLEMENT
Le
5
Ech.
1/2.000
ème
e
?
e@
KO
Ÿ
@
@
S
=
Le
Village
eo
60
e@
S
@
Ki
.
e
101
39
106
105
104
41
99
©
«
:
N
|
107
6
Q7
e
te
110
109
43
97
Cachet
de
la commune
et signature
du Maire:
.
n
s
©
î
:
3
103
Vu pour
être
annexé
à la délibération
FT
es
D
5
€
©
1 _———
1m
7
108
4
1
du
conseil
municipal
du
a
180m
s
ÉD
se
ee
ï
#
Y
8 janvier
2019,
approuvant
ga
e°
©,
©
æ
w
D
123
s
le Plan
Local
d'Urbanisme
6
@
®
(EN
L
130
ah
“
12
de
Vrigne-Meuse.
F
e
co
°
140
74
,
118
139
73
Jean-Christophe
CHANOT
6
@
118
72
138
131
108
35
»
116
Atelier
d'Urbanisme
et
d'Environnement
Te
28
Avenue
Philippoteaux
50
2
BP.10078
- 08203
SEDAN
Cedex
ss
20
u
PIVPYV N'a
Tel.
03.24.27.87.87
- Fax.
03.24.29.15.22
Da
|
EMMUUT
Email
: dumay@dumay.fr
Approuvé
le: 08.01.2019
9
S
2
33
Révisé
le
:
Modifié
le
:
Mis
à jour
le :
ÿ:
EN
>
1AU
160m
“
88
51
(cf. O.A.P.)
D
Sources
:
_- Fonds
de
plan
: cadastre
numérisé
par la
Communauté
d'Agglomération
Ardenne
Métropole.
x
nes
ce p
;
P
99
|
Topo
PÂQUIS SAINTE-CROIX
- Mise
à jour
effectuée
par
le
B.E.
Dumay
en
2016
et 2018
sur
la base
des
informations
fournies
par
la commune.
11
se
11
c6
47
88
mn
o
B®
#
es
we
50
ra NO
de
LEGENDE
—"
L
M «|
”
;
Ah
U
#
poncneY
Longwy
U
|
U
Limite
de
Commune
s
775__/"
—
Courbes
de
niveaux
=
;
e
2:
EN
EN
EE
EN
EX
Limite
de
zone
Emplacement
réservé
\
à
@
EN
EN
DS
Œ
cn
mu
mm
Limite
de
secteur
Espace
boisé
classé
@
6
©
..
,
©
<
Éléments
de
paysage
à
préserver
4
e
Re
identifiés
au
titre des
articles
L.151-19
et
L.151-23
du
Code
de
l'Urbanisme
à
65
(2
e
LA
S
INFORMATIONS
COMPLEMENTAIRES
e
Le
©
À
Installation
agricole
concernée
par
un
œ
€
Périmètres
de
captage :
périmètre
de
protection
:
©
C
s
it
l'obi
Seuls
sont
localisés
sur
le plan
les
bâtiments
agricoles
recensés
gras
er
dunes
Sblque
(DUPY
à
la date
d'approbation
du
document
d'urbanisme
(08.01.2019).
œŒ
LE
GRAVIER
en
date
du
09/01/2007
En
cas
de
projet,
il incombe
à chaque
pétitionnaire
de
vérifier
le
g
plus
tôt possible
si le terrain
est concerné
ou
non
par
un
eo
a
périmètre
de
protection
autour
d'une
installation
agricole.
5
ü
e@
Ÿ
a Lo)
vw
#F
=
Fr
=
=
Fr
#
je
-
@eee-
Chemins
existants
à préserver
Contrainte
électricité
;
au
titre
de
l'article
L.151-38
du
code
de
l'urbanisme.
(2 es
o
Ligne
HTA
63
kV
Bazeilles
- Mohon
2
2
.
(se
reporter
aux
documents
5A
et 5E1)
Fa
Zone
inondable
liée
aux
débordements
de
la
Meuse
.
‘
Report
selon
Plan
de
Prévention
des
Risques
(os
Ligne
HTA
225
KV
Lumes
”
Stenay
$
d'inondations
(P.P.R.i.)
(se
reporter
aux
documents
5A
et 5E1)
:
DS
&
(se
reporter
aux
documents
5A,
5E1
et 5E3)
AI
LS
S
6
L
Périmètre
associé
Oo
(se
reporter
aux
documents
n°5A
et 5E1)
à
7
N
°
g:e.$
N°
DE
LA
DÉSIGNATION
BÉNÉFICIAIRE
SUPERFICIE
RÉSERVE
APPROCHÉE
4
Création
d'un
espace
public
(parcelle
ZH
48)
Commune
de
86
m°
à
proximité
immédiate
de
la
stèle
de
la
Réconciliation
Vrigne-meuse
m
Création
d'un
espace
public
à
proximité
immédiate
du
Commune
de
2
Fu.
ee
|
2 200 m°
carré
militaire
et
du
monument
aux
morts
du
cimetière
Vrigne-meuse
wgot — | $
:
/
©
D
(cf. O.A.P
$
148
95
23
wo9V
143
sens eulen
56
140
29
93
139
31
g4
136
37
138
21
”
s
121
83
8
AMAN
115
50
ji
&
165
6
101
,
166
€
98
2
74
57
&
g2
109
127
LA
142
LES
AURES
3
35
36
L7
[a
22
© ©
© @
@
Ah
° © @ e@
©
Mare
@
GOBE
“ ©
e@ e@
© e
@
à
e e
7
© .
Ah
© © © @ © © ©
©
© e@ © © ©
© ©
pe) 1O
1
[e
Q
e :
_
©
e/
AIS
©
mP/e
AL
u
NI
>
A7
L
2
o
18
©
20
LE
163
a
x
O
î
4
«
RD
Calvaire
©
S\
‘
tèl
la
d
Réconcilia
=
.
[
Longwy
TN
141
49
«nn ain À
TE. AOC OÛRx. 1000
OLOOO
28
RAPPEL
DÉNOMINATION
DES
ZONES
Zones
urbaines
Zone
Urbaine
mixte
Centre
ancien
Secteur :
“a":
Secteur
soumis
à
des
règles
particulières
Zone
Urbaine
mixte
Extensions
urbaines
périphériques
Zone
Urbaine
à
vocation
d'activités
1AU Zones
à
urbaniser
Zone
à
urbaniser
à
vocation
d'habitat
( à
court
terme
)
Zones
agricoles,
naturelles
et forestières
Zone
Agricole
Secteur :
“h":
Secteur
humide
“ji”:
Secteur
concerné
par
la
zone
inondable
du
P.P.R.i.
Zone
naturelle
et
forestière
Secteur
:
h":
Secteur
humide
i":
Secteur
concerné
par
la
zone
inondable
du
P.P.R:.
e":
Secteur
intégrant
des
écarts
d'urbanisation
non
agricoles
“
Secteur
à vocation
de
jardins
et de
vergers
“