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Déliberation - Delib.2026 03 Election des Adjoints au Maire
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Déliberation - Delib.2026 03 Election des Adjoints au Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DU NORD
2026/03
REPUBLIQUE FRANÇAISE
❖
Arrondissement
de VALENCIENNES
❖
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026
L’an Deux mil Vingt-six, le 22 mars, à 10h45 le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Philippe DOCHEZ, Maire.
Date de la convocation : 17 mars 2026
Etaient présents : BOURGUIN Sylvie, BROUX Mathias, BURETTE Maud, CERIANA Romain, COUNE Alisson, DELVALLEE Axelle, DOCHEZ Philippe, DOCHEZ Vincent, FALSE Fabienne, FLOQUET Philippe, HERVIEU BRONSARD Sophie, HIOLLE Olivier, LACHAUSSEE Sandrine, LAMBOUR Christophe, MARIAGE Anne-Sophie, NUTTIN DUBOIS Anne, PISSON Christophe, PORTEMONT Anne-Sophie, RENARD Delphine, TROCHUT Raymond, TRUCHASSOU Marc, VERSTAVEL Stéphane, WANTELLET Jean-Marc.
Absent : -
Absent excusé : -
Excusés avec procuration : -
Nombre de membres : En exercice : 23 Présents : 23
Excusés avec Procuration : 0
Absents excusés : 0
Absents : 0
Votants : 23
Secrétaire de séance : Anne-Sophie MARIAGE
Délibération n° : 2026/03
OBJET: ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE.
Monsieur le Maire expose ce qui suit :
Les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n ’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d ’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal décide de laisser un délai de 10 minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d ’adjoint au Maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l'issue de ce délai, il est constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d'adjoints au maire est déposée. Cette liste présentée par Monsieur DOCHEZ Vincent comporte les noms suivants :
• 1 er Adjoint: M. DOCHEZ Vincent
• 2 eme Adjoint : Me PORTEMONT Anne-Sophie
• 3 ème Adjoint : M. TROCHUT Raymond
• 4 ème Adjoint : Me HERVIEU BRONSARD Sophie
• 5 ème Adjoint : M. FLOQUET Philippe
• 6 ème Adjoint : Me DELVALLEE Axelle 2026/03
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n ’ayant pas pris part au vote............................. 00 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ....................................................................... 23 c. Nombre de suffrages déclarés nuis par le bureau (art. L. 66 du code électoral).................. 00 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral).................................................. 00 e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d]........................................................................... 23 f. Majorité absolue.................................................................................................................. 12
Les candidats de la LISTE de Monsieur DOCHEZ Vincent ayant obtenu 23 voix, soit la majorité absolue, au 1 er tour de scrutin, sont élus.
Sont proclamés adjoints, selon le rang ci-après indiqué, et immédiatement installés :
• 1 er Adjoint:
• 2 ème Adjoint :
• 3 ème Adjoint :
• 4ème Adjoint :
• 5 ème Adjoint :
• 6ème Adjoint :
M. DOCHEZ Vincent
Me PORTEMONT Anne-Sophie
M. TROCHUT Raymond
Me HERVIEU BRONSARD Sophie
M. FLOQUET Philippe
Me DELVALLEE Axelle
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus
La secrétaire de séance
Anne-Sophie MARIAGE
Certifie le caractère exécutoire de cet acte Compte tenu de sa réception en
Sous Préfecture le 2 3 MARS 2026
Sa Publication sur le site Internet de la ville le 2 7 UNS 2026
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