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Conseil Municipal - oj cm 20240624
Déliberation - 21 RP 081 218100048 20211213 21 234 DE 1 1 2
Déliberation - Deliberations conseil 24juin2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil 24juin2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2024 À 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 24_071 Séance du Conseil municipal du 8 avril 2024 - approbation du procès verbal
APPROUVÉE
2 / 24_072 Parc des expositions - rapport d'activité 2023 de la société anonyme d'économie mixte Albi Expos
APPROUVÉE
3 / 24_073 Fourrière automobile - rapport d'activité 2023 de la société Auto 81
APPROUVÉE
4 / 24_074 Service public de la distribution du gaz naturel - rapport d'activité 2023 de gaz réseau distribution de France
APPROUVÉE
5 / 24_075 Pôle funéraire public de l'Albigeois et de l'Autan - rapport d'activité 2023
APPROUVÉE
6 / 24_076 Concession de service pour le mobilier urbain à vocation publicitaire et d'information - rapport d'activité 2023 de la
société Philippe Vediaud Publicité
APPROUVÉE
7 / 24_077 Bilan des cessions et des acquisitions 2023 APPROUVÉE
8 / 24_078 Compte de gestion 2023 - budget général APPROUVÉE
9 / 24_079 Compte de gestion 2023 - budget annexe opérations
immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
Date de publication : 26 juin 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 10 / 24_080 Compte de gestion 2023 - budget annexe du parc des
expositions
APPROUVÉE
11 / 24_081 Compte de gestion 2023 - budget annexe de l'aérodrome APPROUVÉE
12 / 24_082 Compte administratif 2023 - budget général APPROUVÉE
13 / 24_083 Compte administratif 2023 - budget annexe des opérations immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
14 / 24_084 Compte administratif 2023 - budget annexe parc des
expositions
APPROUVÉE
15 / 24_085 Compte administratif 2023 - budget annexe aérodrome APPROUVÉE
16 / 24_086 Affectation d'une partie du résultat 2023 de
fonctionnement - budget parc des expositions
APPROUVÉE
17 / 24_087 Budget supplémentaire 2024 - budget général APPROUVÉE
18 / 24_088 Budget supplémentaire 2024 - budget annexe des
opérations immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
19 / 24_089 Budget supplémentaire 2024 - budget annexe parc des expositions
APPROUVÉE
20 / 24_090 Budget supplémentaire 2024 - budget aérodrome APPROUVÉE
21 / 24_091 Admissions en non-valeur - budget général APPROUVÉE
22 / 24_092 Admissions en non-valeur - budget annexe aérodrome APPROUVÉE
23 / 24_093 Admissions en non-valeur - budget annexe des opérations immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
24 / 24_094 Projet Albility Lab - fonds de concours de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
APPROUVÉE
Date de publication : 26 juin 2024 25 / 24_095 Projet Albility Lab - demande de subvention APPROUVÉE
26 / 24_096 Circuit d'Albi - révision des conditions de l'appel à
manifestation d'intérêt
APPROUVÉE
27 / 24_097 Construction d'un espace réceptif et de vestiaires, réfection des tribunes au stade Mazicou - demande de subventions
APPROUVÉE
28 / 24_098 Construction d’un espace réceptif et de locaux de
rangement au gymnase Jean Jaurès - demande de
subventions
APPROUVÉE
29 / 24_099 ASPTT Omnisports section tennis de table - Entente des clubs de l'Albigeois - Albi poker 81 - Black cats 8 pool -
ADATEDO - organisation de manifestations sportives -
subventions
APPROUVÉE
30 / 24_100 Maisons et salles de quartier - adaptation des conditions de mise à disposition
APPROUVÉE
31 / 24_101 Entente intercommunale pour la production et la livraison de repas de restauration collective en Albigeois - intégration
de communes
APPROUVÉE
32 / 24_102 Programme de déminéralisation et renaturation des cours d'écoles - école Viscose - demande de subvention
APPROUVÉE
33 / 24_103 Programme de déminéralisation et renaturation des cours d'écoles - école Nougaro (siteTeyssier) - demande de
subvention
APPROUVÉE
34 / 24_104 Rénovation et amélioration thermique du groupe scolaire Rayssac - demandes de subventions
APPROUVÉE
35 / 24_105 Avenant n°1 à la convention financière entre la Ville d'Albi et le centre communal d'action sociale - subvention de
fonctionnement 2024
APPROUVÉE
36 / 24_106 Reprise de concessions funéraires perpétuelles en état
d'abandon
APPROUVÉE
Date de publication : 26 juin 2024 37 / 24_107 Charte des villes ambassadrices du don d'organes -
adhésion
APPROUVÉE
38 / 24_108 Rencontres de l'association des biens français du
patrimoine mondial à Albi - plan de financement
APPROUVÉE
39 / 24_109 Résidence-création Château de cartes - convention de co- production avec la société Pascal Legros Organisation
APPROUVÉE
40 / 24_110 Associations Flamenco pour tous, Musique Espérance, Ensemble Arcoterzetto et Thérèse - subventions en soutien
à l'organisation d'évènements culturels
APPROUVÉE
41 / 24_111 Convention avec la société Pascal Legros Organisation - Les Théâtrales 2024/2025 - théâtre des Cordeliers
APPROUVÉE
42 / 24_112 Septième édition de la saison 2024-2025 - théâtre des Lices APPROUVÉE
43 / 24_113 Coopération décentralisée Albi – Abomey – programme triennal 2024-2026 - plan de financement
APPROUVÉE
44 / 24_114 Association Albi Occitana - subvention pour l'organisation du festival Les petits Cailloux 2024
APPROUVÉE
45 / 24_115 Autorisation d'ouverture de la halte-garderie Les
Bout'chous impasse Marie Noël - actualisation du
règlement intérieur commun aux structures petite enfance
APPROUVÉE
46 / 24_116 Sectorisation des écoles publiques - création de zones
tampons
APPROUVÉE
47 / 24_117 Notre école faisons-la ensemble - démarche partenariale avec l’éducation nationale
APPROUVÉE
48 / 24_118 Chéquier numérique pour un commerce Albigeois connecté - subvention
APPROUVÉE
49 / 24_119 Occupation de locaux commerciaux vacants par de
nouveaux commerçants - subventions
APPROUVÉE
Date de publication : 26 juin 2024 50 / 24_120 Place Lapérouse - acquisition d’un fonds de commerce à monsieur Benhassan
APPROUVÉE
51 / 24_121 Fermeture temporaire de la cuisine centrale - convention de fourniture de repas par la fondation du Bon sauveur à la
Ville d’Albi
APPROUVÉE
52 / 24_122 Convention avec Vyv3 Terres d'OC pour la fourniture de repas pour les crèches - Mise à jour des tarifs 2024 de la
fourniture de repas par la cuisine centrale
APPROUVÉE
53 / 24_123 Don d'affiches et d'un plan du réseau de bus d'Albi de 1985 des époux Vaisson
APPROUVÉE
54 / 24_124 Centre communal d'action sociale de la Ville d'Albi -
subvention d'équipement
APPROUVÉE
55 / 24_125 Association La Croix-Rouge Française - unité locale
Albigeoise - subvention d'investissement
APPROUVÉE
56 / 24_126 Cantepau – échanges de fonciers entre Tarn Habitat et la commune d’Albi
APPROUVÉE
57 / 24_127 Petit chemin des Broucouniès – acquisition d’une parcelle à monsieur Koob
APPROUVÉE
58 / 24_128 Avenue Cambacérès - acquisition d'une parcelle aux époux Lacout
APPROUVÉE
59 / 24_129 Rue Charcot - acquisition d’une parcelle aux consorts
Millet
APPROUVÉE
60 / 24_130 Route de Castres - cession d’une parcelle à la société par actions simplifiée les Coteaux
APPROUVÉE
61 / 24_131 Rue de la République - acquisition d'une parcelle à
madame Girettes
APPROUVÉE
62 / 24_132 Contrat de Ville de l'Albigeois - subventions 2024 aux
associations
APPROUVÉE
Date de publication : 26 juin 2024 63 / 24_133 Montant de l'indemnité représentative de logement 2023 - avis de la commune
APPROUVÉE
64 / 24_134 Transport scolaire 2023-2024 - subvention à la fédération départementale pour le transport des élèves de
l'enseignement public du Tarn
APPROUVÉE
65 / 24_135 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat Tarn - acquisition-amélioration d'un logement 13, cité
nouvelle des Issards
APPROUVÉE
66 / 24_136 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat Tarn - acquisition-amélioration d'un logement 12, cité
nouvelle des Issards
APPROUVÉE
67 / 24_137 Garantie d'emprunt à Tarn Habitat - construction de
quarante-six logements avenue de Saint-Juéry
APPROUVÉE
68 / 24_138 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat Tarn - réhabilitation d'un logement 43, rue Paul Bermond
APPROUVÉE
69 / 24_139 Réaménagements de prêts déjà garantis par la Ville d'Albi pour Tarn Habitat
APPROUVÉE
70 / 24_140 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 26 juin 2024