Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1721313108
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1742483819
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1753793857
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1718723632
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1756367036
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1775721561
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1727942090
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1726819698
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1731429183
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+jour?t=1732205741
Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Bouilly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023+CM+4+juillet+Ordre+du+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Démocratie locale et participation citoyenne,
Généré le 27/06/2023 à 17h14
République Française
Département de l'Aube
Arrondissement de Troyes
Commune de Bouilly
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du Conseil Municipal, le
mardi 04 juillet 2023 à 19:15
L'ordre du jour sera le suivant :
• 1a- Désignation de délégué suite à une démission : Commission d'appel d'offre
• 1b- Désignation de délégué suite à une démission : Syndicat intercommunal des écoles de
Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval
• 2a- Centre de gestion de l'Aube : renouvellement de la convention "Prévention des risques professionnels"
(CPRP)
• 2b- Centre de gestion de l'Aube : renouvellement de la convention "Assistant de prévention" (AP)
• 2c- Centre de gestion de l'Aube : renouvellement de la convention "Agent chargé de la fonction d'inspection"
(ACFI)
• 3- Agents communaux des services techniques : renouvellement des conventions de mise à disposition au
Syndicat intercommunal des écoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval
• 4- Halle sportive : convention (2023-2024)
• 5a- Pôle médical - Maison de santé : conventions d'occupation par les médecins
• 5b- Pôle médical - Maison de santé : maîtrise d'œuvre
• 5c- Pôle médical - Locaux communaux : conventions d'occupation par des praticiens de soins
• 6a- Urbanisme - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)
• 6b- Urbanisme - Mise en compatibilité du PLU avec le SCoT
• 7- SPL XDemat : répartition du capital social
• 8- Voirie - modification "territoire commune" : convention avec le Département pour un échange de rue
• 9- Prenants parts : liste des habitants 2023
• 10- Nouvelles mesures salariales : fonction publique territoriale
• Festivité du 14 juillet 2023 - tir au fusil et tir à la carabine : remboursement d'un achat
- 10- Informations diverses
- 11- Questions diverses
[[[signature1]]]
[--FIN_CONVOCATION--]
1687878843