unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 30 avril 2026

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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 30 avril 2026 Document publié le Jeudi 30 avril 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 30 avril 2026)Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Ordre du jour

Conseil communautaire du 30 avril 2026

à 18 h 30

10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne

N° Objet

1 Installation des conseillers communautaires

2 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres 3 GEMAPI - Désignation des délégués du Conseil Communautaire dans les organismes extérieurs - Syndicat de Bassin de l'Aron Mayenne et Affluents (SyBAMA)

4 Ressources humaines : désignation d'un élu délégués CNAS Mayenne Communauté 5 Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs - Association Mayennaise d’Action auprès des gens du Voyage

6 Désignation des membres pour l’Etablissement Public Foncier Local de la Mayenne (EPFL) 7 Administration Générale – Désignation d'un représentant au Syndicat Mixte Ouvert (S.M.O) Mayenne Très Haut Débit

8 Administration générale Désignation des représentants au comité syndical de Gigalis 9 Administration générale – Désignation des représentants PEDMA et CLIS 10 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Commission de site pour l’entreprise de Haleine : Produits Chimiques Auxiliaires et de Synthèse (PCAS)

11 Administration générale – Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration SCIC Bois Energie

12 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CADC) 13 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Mayenne Tourisme

14 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Parc Normandie Maine

15 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Initiative Mayenne

16 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – SCIC Epicerie de Fontaine Daniel

17 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Mission Locale

18 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Les Possibles

19 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Centre Hospitalier du Nord Mayenne

20 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Bienvenue 53

21 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Pays d’Art et d’Histoire

22 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Atmosphères 53

23 Administration générale – Désignation des représentants au sein du Conseil de Gestion - Le Kiosque

24 Administration générale – Désignation des représentants au sein du Comité d’orientation SCIC Cinéma Le VOX25 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Mayenne Culture

26 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Association départementale pour le logement des jeunes (ADLJ) 27 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Pôle habitat Indigne

28 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission de Coordination des actions de prévention des expulsions 29 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Fédération SCOT

30 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Conférence des Financeurs de prévention de la perte d’autonomie 31 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Groupe d’Intérêt Public Maison des Adolescents

32 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – GAL Haute Mayenne

33 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Mayenne

34 Administration générale – Désignation des représentants – Laval Mayenne Aménagements 35 Culture - Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – UTL 36 Administration générale - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs - Air Pays de Loire

37 Administration générale - Désignation d’un représentant à la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES)

38 Administration générale - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Parcours et vous

39 Administration générale - Désignation d’un représentant au conseil d’administration d’Etic 53 40 Administration générale - Commission Consultative Paritaire de l’Energie – Désignation des représentants

41 Administration générale - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Co Santé 42 Administration générale - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – élu référent SIG/Données/Numérique

43 Administration générale - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Terres de Sources

44 Administration générale - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – CPTS 45 Fermeture annuelle aire d’accueil des gens du voyage

46 Tarification Pôle santé de Lassay – location à temps partiel bureau médical 47 Leader – Etude restauration collective sur le territoire Mayenne Communauté - demande de financement

48 Leader – Animation et gestion du GAL 2026 - demande de financement 49 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de THUBOEUF 50 Direction des Affaires Culturelles – Concours International de Piano de Mayenne - Versements du Prix de Mayenne Communauté, du Prix du Public (Entreprise Rapido) et du Prix du Pianiste le Plus Prometteur (Entreprise MOQUET)

51 ECONOMIE – Parc d’activités intercommunal des Chevreuils – Assistance technique exploitation service assainissement - Signature d’une convention de prestations de services avec VEOLIA 52 ECONOMIE – Subvention Entreprendre Pour Apprendre (EPA) 53 Tourisme – Base de loisirs de la Haie Traversaine – Tarifs du snack 2026 54 Tarifs Forum des métiers d’art et conditions de vente des produits d’artisanat 55 Délégations accordées au Président et au bureau communautaire 56 Administration générale – Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents 57 Ressources Humaines – Création d’un emploi de directeur de cabinet 58 Administration générale – Modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires59 Ressources Humaines – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Mayenne (CDG 53)

60 Ressources Humaines – Conditions et modalités de prise en charge des frais de mission à l’étranger 61 Ressources Humaines – DAC – Conservatoire de musique, danse et théâtre – Rentrée scolaire 2025-2026 – Création d’un emploi d’enseignant de saxophone à temps non complet (15/20E) et d’un emploi d’enseignant de basson à temps non complet (4/20E)

Convocation affichée et mise en ligne le 24 avril 2026