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Convocation - convocation CM 25.02.26
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune d'Iteuil.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 25.02.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Iteuil, le 17 février 2026
Aux conseillers municipaux
Iteuil
N/réf, : 2026.011/FM/AT
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
Je vous informe qu’une réunion de conseil municipal se tiendra le
Mercredi 25 Février 2026
à 19h00
DR PR |) Po a là IAaiTie 11EUII
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 9 décembre 2025
N° Délibération Objet
d’ordre n° del2026 ns nn
Q1 001 Budget Commune : Approbation du Compte Financier Unique 2025
Q2 002 Budget Commune : Affectation des Résultats 2025
Q3 003 Budget Commune : Approbation des Restes à Réaliser 2025
Q4 004 Budget Centre Commercial : Approbation du Compte Financier Unique 2025 Q5 005 Budget Centre Commercial : Affectation des Résultats 2025 Q6 006 Aménagement Centre Bourg — Convention Etablissement Public Foncier — Avenant 6 Q7 007 Convention d'accompagnement pour la transition énergie Climat avec SOREGIES Q8 008 Convention de mise en œuvre de la médiation préalable obligatoire avec le CDG86 Q9 009 Travaux de restructuration partielle du Complexe Sportif et socioculturel : contrat _ ARE is casa. UC Ys Rasage Le so ce d assurance LONMHABCS-UUVIAEC
Q 10 010 Dispositif "Savoir rouler à vélo" — financement
Q11 011 Appel à projets Patrimoine 2026 — Fondation SOREGIES
Q 12 012 acquisition suite préemption environnementale parcelles E 420-644-645
Q 13 013 Information sur les décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de Particle L. 2122.22 du code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire
Mairie d'Iteuil 86240 - Tél. : 05 49 55 00 17 - Email : contact@iteuil.fr