Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations CM du 28.09.2026
Conseil Municipal - information riverains Conseil municipal 29.06.2026
Conseil Municipal - information riverains conseil municipal du 21.03.2
Convocation - convocation riverains CM 2.03.2026
Conseil Municipal - invitation riverains cm 18.12.2023
Convocation - convocation riverains cm 16.12.2024
Conseil Municipal - info riverains CM du 30.03.2026
Convocation - convocation riverains CM 30.06.2025
Convocation - convocation riverains cm 27.11.2023
Convocation - convocation riverains 31.03.2025
Conseil Municipal - information riverains CM 28.09.2026
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Conseil Municipal - information riverains CM 28.09.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
MAR TTE
COMMUNE DE MARQUETTE-LEZ-LILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Muni pal de la Commune de Marquette-lez-Lille se réunira,
en séance ordinaire, le 28 septembre 2026 à 19 heures, en la Salle
d'Honneur Michel DELEBARRE en Mai
Fait à Marquette-lez-Lille,
le 22 septembre 2026
Dominique Legrand
Maïr} di Marquette-lez-Lille
ORDRE DU JOUR
- HÔTEL DE VILLE - 11 place du Général-de-Gaulle - CS 20033 - 59873 Marquette-lez-Lille CEDEX
Tél. 03 20 14 51 00 - Fax : 03 20 55 21 06 - contact@marquettelezlille.fr - www.marquettelezlille.fr
Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire.
En préférant le papier recyclé, la Ville agit pour l'environnement. Conseil Municipal du 28 septembre 2026 à 19 heures
Monsieur le Maire
Délibération n°2026/5/56
Délibération n°2026/5/57
Délibération n°2026/5/58
Délibération n°2026/5/59
Point n°2026/5/60
Point n°2026/5/61
Délibération n°2026/5/62
Délibération n°2026/5/63
TEMPS DE L'ENFANT
Délibération n° 2026/5/64
ECONOMIE GENERALE
Délibération n°2026/5/65
Délibération n°2026/5/66
Délibération n°2026/5/67
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin
2026
Fin de la convention d'entente entre les communes de Marquette-lez-Lille et Saint-André-lez-Lille pour la création et la gestion d’une médiathèque intercommunale — Résiliation de la maîtrise d'ouvrage relative au projet de médiathèque intercommunale
Protocole d'accord transactionnel suite à la résiliation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Désignation d'un membre du Conseil municipal pour statuer sur
toute demande d'autorisation d'urbanisme intéressant Monsieur le Maire (à titre personnel ou comme mandataire) durant la
durée du mandat / application de l'article L 422-7 du Code de
l'Urbanisme
Présentation des rapports annuels d'activité des syndicats
intercommunaux : SIGAL, SIVOM, syndicat de gestion des animaux errants 2025
Présentation du Plan Communal de Sauvegarde / application de l'article R 731-3 du Code de la Sécurité Intérieure
Conditions de remboursement des frais engagés par les élus municipaux dans l'exercice de leur mandat
Retrait de la délibération n°2026/4/38 du 29 juin 2026 -
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Modification du règlement de fonctionnement des modalités de préinscriptions dans les Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) adhérant au dispositif de guichet unique
Mise à jour du règlement intérieur relatif aux achats et à la passation des marchés publics à procédure adaptée
Tarifs des services municipaux
Bourse au permis de conduire - dérogation exceptionnelle aux
modalités de versement en réparation d'un préjudice subi
PATRIMOINES ENVIRONNEMENTAL ET BATI
Délibération n°2026/5/68
Délibération n°2026/5/69
Délibération n°2026/5/70
Délibération n°2026/5/71
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2026/5/72
Délibération n°2026/5/73
Délibération n° 2026/5/74
DIVERS
Point n°2026/5/75
Implantation d'une antenne relais Orange rue de l'hôpital St
Jean de Dieu (parcelles B 3778, B 3774 et B 3491)
Dérogations au repos dominical pour les commerces de
détails - année 2027
Protection de l'environnement - Contrat type avec
l’'éco-organisme ALCOME
Demande de subvention par dépôt d'une candidature suite à
l'appel à manifestation d'intérêt métropolitain « objectif 1
million d'arbres »
Tableau des effectifs : mise à jour
Sivom- mise en œuvre du service civique pour l'année
2026/2027 - convention SIVOM / Ville de Marquette-lez-Lille Délibération portant autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des besoins non permanents liés à des
accroissements temporaires d'activité
Décisions du Maire, conventions, liste des marchés et avenants