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PLU - Règlements - Règlement graphique 11
Document publié le Mardi 8 juillet 2025
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 11)
Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Investissement et développement économique,
UC : Centralité villageoise
UCi : Centralité villageoise d'Iteuil
UP : Zone urbaine résidentielle aux abords de la zone Uc
UH : Tissu lâche, en discontinuité des tissus urbains
UEp : Secteur équipements publics et services
UEm : Secteur Maupet à spécificité industrielle et artisanale
UEc : Secteur à spécificité commerciale
UEd : Secteur de déchetteries
UE : Espace d'activité économique
1AU : Zone à urbaniser
1AUe : Zone à urbaniser à destination d'activités économiques
2AUe : Zone à urbaniser à long terme à destination d'activités économiques
N : Zone naturelle stricte
Nb : Secteur du centre de loisirs des bois de Saint-Pierre
Nd : Secteur du parc Défi Planet
Nt : Secteur comprenant une activité touristique en milieu naturel
Np : Zone naturelle à protéger en raison des valeurs à forte sensibilité écologique et à des enjeux de risques naturels
Nep : Secteur de développement d'un équipement public
Ne : Secteur d'enfouissement des déchets
Nab : Secteur touristique de l'abbaye de Bonnevaux
Na : Secteur spécifique au développement prononcé d'abri pour animaux
A : Zone agricole (dont constructions liées aux activités agricoles)
At : Secteur comprenant une activité touristique en milieu agricole
Ap : Zone agricole à protéger pour des raisons paysagères
Ae : Secteur comprenant une activité isolée en milieu agricole
Délimitation des zones
Prescriptions Linéairees
Alignement d'arbres protéger (L.151-19 du CU)
Chemin à protéger (L.151-38 du CU)
Linéaire commercial à protéger (L.151-16 du CU)
Haie (L.151-23 du CU)
Muret à protéger (L.151-19 du CU)
Prescriptions Ponctuelles
Elément de patrimoine architectural à protéger (L.151-19 du CU)
Mare ou source à protéger (L.151-23 du CU)
Arbre remarquable à protéger (L.151-23 du CU)
Elément de patrimoine paysager à protéger (L.151-23 du CU)
Bâtiment susceptible de changer de destination (L.151-11 du CU)
Prescriptions Surfaciques
Cône de vue à protéger (L.151-19 du CU)
Espace boisé classé (L.113-2 du CU)
Espace naturel à protéger (L.151-23 du CU)
Emplacement réservé (L.151-41 du CU)
Zone humide (L.151-23 du CU)
Parc et/ou jardin à protéger (L.151-23 du CU)
Patrimoine bâti à protéger (L.151-19 du CU)
Orientation d'Aménagement et de Programmation
Limitation particulière d'implantation
Site archéologique
Mare
AZI
PPRi
PPRmt
Prescriptions et informations
Bâti
Parcellaire
Limite communale
Cadastre