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PLU - Règlements - Règlement graphique 2 Document publié le Jeudi 14 novembre 2019 par la commune de Quelaines-Saint-Gault. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes, Légende des plans de zonage

QUELAINES-SAINT-GAULT

Zones

Zones urbaines

EM UA:z0nes urbaines de centre ancien

= UB:7z0nes urbaines peu denses

LE: z0nes urbaines d'équipements

— UY:20nes urbaines d'activités économiques

Zones à urbaniser

1AUh : extension urbaine à vocation principale d'habitat, ouverture immédiate à l'urbanisation

_ 4 1AUy: extension urbaine à vocation économique, ouverture immédiate à l'urbanisation

Zones naturelles

“—— N:zones naturelles

“—— Nt:z0nes naturelles de tourisme

NL: z0ones naturelles de loisirs

Zones agricoles

A : zones agricoles

Ah : zones agricoles de hameau

At : zones agricoles de tourisme ou de loisirs

Atc : zones agricoles de tourisme constructibles

Ay : zones agricoles d'activités non agricoles

Orientations d'Aménagement et de Programmation

[TIITI] Périmètres des OAP

Numéro des OAP

Risques et nuisances

k% ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement

k Site BASIAS : potentiellement pollué

ee” Risque d'inondation par débordement de cours d'eau

8 Zones de sensibilité archéologique

|] Eléments de type parcs et jardins à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type zones humides fonctionnelles à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type alignements d'arbres à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

////A Eléments de type zones humides code de l'environnement à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

C2

e..

Eléments de type patrimoine bâti à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type chemins de randonnées à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

= Eléments de type haies à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Informations relatives au cadastre LIBELLE eco

[___] Parcelles & subdivisions fiscales Création d'un parking 1 738 | Commune n Création d'un parking 2 135 | Commune CL] Bâti dur Création d'une liaison 3 774 | Commune Bâti léger Extension du cimetière 4 513 | Commune Extension du cimetière 5 634 | Commune

“— Cours d'eau Projet de densification 6 4190 | Commune , , Amélioration de la sécurité 7 17613 Emplacements reserves Amélioration de la sécurité 8 22798 ES Emplacement réservé Amélioration de la sécurité 9 15512 | | Amélioration de | urité 10 10415 @ de l'emplacement réservé Amélioration de la sécurité 11 8298

DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT (53)

PLAN LOCAL D'URBANISME

Document n°4 : Règlement graphique

Plan Local d'Urbanisme

Dossier d'approbation

Vu pour être annexé à la délibération du 14 novembre 2019

Document n°4a- Plan Nord-Ouest de la commune - échelle 1/5000DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT (53)

PLAN LOCAL D'URBANISME

Document n°4 : Règlement graphique

Plan Local d'Urbanisme

Dossier d'approbation

Vu pour être annexé à la délibération du 14 novembre 2019

Document n°4a- Plan Sud-Ouest de la commune - échelle 1/5000

Légende des plans de zonage

QUELAINES-SAINT-GAULT

Zones

Zones urbaines

EM UA:z0nes urbaines de centre ancien

= UB:7z0nes urbaines peu denses

| UE: zones urbaines d'équipements

— UY:20nes urbaines d'activités économiques

Zones à urbaniser

1AUh : extension urbaine à vocation principale d'habitat, ouverture immédiate à l'urbanisation

l'A 1AUy : extension urbaine à vocation économique, ouverture immédiate à l'urbanisation

Zones naturelles

“—— N:zones naturelles

“—— Nt:z0nes naturelles de tourisme

_ NL:z0nes naturelles de loisirs

Zones agricoles

A : zones agricoles

Ah : zones agricoles de hameau

At : zones agricoles de tourisme ou de loisirs

Atc : zones agricoles de tourisme constructibles

Ay : zones agricoles d'activités non agricoles

Orientations d'Aménagement et de Programmation

[HIITI] Périmètres des OAP

Numéro des OAP

Risques et nuisances

ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement

Site BASIAS : potentiellement pollué

ox

*

ee” Risque d'inondation par débordement de cours d'eau

° n, Zones de sensibilité archéologique

+

Elements à protéger

Eléments de type parcs et jardins à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type zones humides code de l'environnement à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type zones humides fonctionnelles à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type alignements d'arbres à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

« [ÎNE Eléments de type patrimoine bâti à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme sue Eléments de type chemins de randonnées à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

= Eléments de type haies à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Informations relatives au cadastre LIBELLE TC CT CC CLS

[____] Parcelles & subdivisions fiscales Création d'un parking 1 738 Commune n Création d'un parking 2 135 Commune CL] Bâti dur Création d'une liaison 3 774 Commune Bâti léger Extension du cimetière 4 513 Commune Extension du cimetière 5 634 Commune

“— Cours d'eau Projet de densification 6 4190 Commune , , Amélioration de la sécurité 7 17613 Département Emplacements reserves Amélioration de la sécurité 8 22798 Département ES Emplacement réservé Amélioration de la sécurité 9 15512 Département . . Amélioration de la sécurité 10 10415 Département ) N° de l'emplacement réservé Amélioration de la sécurité 11 8298 DépartementDEPARTEMENT DE LA MAYENNE

COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT (53)

PLAN LOCAL D'URBANISME

Document n°4 : Règlement graphique

Plan Local d'Urbanisme

Dossier d'approbation

Vu pour être annexé à la délibération du 14 novembre 2019

Document n°4a- Plan Nord-Est de la commune - échelle 1/5000

Légende des plans de zonage

QUELAINES-SAINT-GAULT

Zones

Zones urbaines

LL] UA : zones urbaines de centre ancien b

= UB:7z0nes urbaines peu denses

UE :z0nes urbaines d'équipements

— UY:20nes urbaines d'activités économiques

Zones à urbaniser

1AU : extension urbaine à vocation principale d'habitat, ouverture immédiate à l'urbanisation

1AUy : extension urbaine à vocation économique, ouverture immédiate à l'urbanisation

Zones naturelles

“—— N:zones naturelles

“—— Nt:z0nes naturelles de tourisme

_ NL:z0nes naturelles de loisirs

Zones agricoles

_ A:z0ones agricoles

Ah : zones agricoles de hameau

At : zones agricoles de tourisme ou de loisirs

Atc : zones agricoles de tourisme constructibles

Ay : zones agricoles d'activités non agricoles

Orientations d'Aménagement et de Programmation

[THIITI] Périmètres des OAP

Numéro des OAP

Risques et nuisances

k ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement

% Site BASIAS : potentiellement pollué

ee” Risque d'inondation par débordement de cours d'eau

°* y Zones de sensibilité archéologique

*s

Elements à protéger

Eléments de type parcs et jardins à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type zones humides code de l'environnement à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type zones humides fonctionnelles à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type alignements d'arbres à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type patrimoine bâti à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type chemins de randonnées à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

:1mINRË Eléments de type haies à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme Informations relatives au cadastre

LIBELLE Numéro |Surface (en m?)| Bénéficiaire

[___| Parcelles & subdivisions fiscales Création d'un parking 1 738 Commune Création d'un parking 2 135 Commune

C7] Bâti dur Création d'une liaison 3 774 Commune

Bâti léger Extension du cimetière 4 513 Commune

Extension du cimetière 5 634 Commune

“— Cours d'eau Projet de densification 6 4190 Commune , , Amélioration de la sécurité 7 17613 Département Emplacements reserves Amélioration de la sécurité 8 22798 Département FES Emplacement réservé Amélioration de la sécurité 9 15512 Département Amélioration de la sécurité 10 10415 Département

A) N° de l'emplacemen t réservé Amélioration de la sécurité 11 8298 DépartementDEPARTEMENT DE LA MAYENNE

COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT (53)

PLAN LOCAL D'URBANISME

Document n°4 : Règlement graphique

Plan Local d'Urbanisme

Dossier d'approbation

Vu pour être annexé à la délibération du 14 novembre 2019

Document n°4a- Plan Sud-Est de la commune - échelle 1/5000

Légende des plans de zonage

QUELAINES-SAINT-GAULT

Zones

Zones urbaines

EM UA:z0nes urbaines de centre ancien

= UB:7z0nes urbaines peu denses

UE: z0nes urbaines d'équipements

EE UY : zones urbaines d'activités économiques

Zones à urbaniser

1AUh : extension urbaine à vocation principale d'habitat, ouverture immédiate à l'urbanisation

1AUy : extension urbaine à vocation économique, ouverture immédiate à l'urbanisation

Zones naturelles

“—— N:zones naturelles

“—— Nt:z0nes naturelles de tourisme

_ NL:z0nes naturelles de loisirs

Zones agricoles

__ A:7z0nes agricoles

Ah : zones agricoles de hameau

At : zones agricoles de tourisme ou de loisirs

Atc : zones agricoles de tourisme constructibles

Ay : zones agricoles d'activités non agricoles

Orientations d'Aménagement et de Programmation

[HIITI] Périmètres des OAP

Numéro des OAP

Risques et nuisances

ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement

Site BASIAS : potentiellement pollué

ox

*

Risque d'inondation par débordement de cours d'eau D

d *

Zones de sensibilité archéologique

*s

Elements à protéger

Eléments de type parcs et jardins à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type zones humides code de l'environnement à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type zones humides fonctionnelles à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type alignements d'arbres à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type patrimoine bâti à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Eléments de type chemins de randonnées à préserver au titre du L.151-19 du Code de l'Urbanisme

[1m

NNE

Eléments de type haies à préserver au titre du L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Informations relatives au cadastre LIBELLE RE EEE

[____] Parcelles & subdivisions fiscales Création d'un parking 1 738 Commune n Création d'un parking 2 135 Commune CL] Bâti dur Création d'une liaison 3 774 Commune Bâti léger Extension du cimetière 4 513 Commune Extension du cimetière 5 634 Commune

“— Cours d'eau Projet de densification 6 4190 Commune , , Amélioration de la sécurité 7 17613 Département Emplacements reserves Amélioration de la sécurité 8 22798 Département ES Emplacement réservé Amélioration de la sécurité 9 15512 Département . . Amélioration de la sécurité 10 10415 Département ) N° de l'emplacement réservé Amélioration de la sécurité 11 8298 Département