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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Billezois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 25 mai 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE BILLEZOIS
La séance a été ouverte par la présidence de Monsieur Yves PLANCHE, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclarer installer Mesdames et Messieurs Camille FLAHAULT, Agnès GAILLE, Evelyne PERONNET, Jérémy BERTRAND, Ludovic DUMONT, Serge GAILLE, Jean-Paul GENESTE, Bruno MOMPERTUIS, Yves PLANCHE, Maurice PERRET, Jean-François VERNISSE dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Après vote à bulletin secret et à la majorité absolue, ont été installés en qualité de :
- Maire : Yves PLANCHE
- 1er Adjoint : Maurice PERRET
- 2ème Adjoint : Serge GAILLE
- 3ème Adjoint : Jean-Paul GENESTE
Elections des délégués
COMMUNAUTE DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE »
Délégués communautaires
Titulaire Suppléant
Yves PLANCHE Maurice PERRET
SICTOM
Titulaire Suppléant
Maurice PERRET Jean-François VERNISSE
SIVOM
Titulaire Suppléant
Serge GAILLE Ludovic DUMONT
Jean-Paul GENESTE Bruno MOMPERTUIS
SIVOSA
Titulaires
Yves PLANCHE Serge GAILLE Ludovic DUMONT
SDE 03
Titulaire Suppléant
Yves PLANCHE Jérémy BERTRAND
Chemins Communaux :
Maurice PERRET, Jean-Paul GENESTE, Jérémy BERTRAND, Ludovic DUMONT, Bruno MOMPERTUIS
Bâtiments Communaux : Serge GAILLE, Ludovic DUMONT, Agnès GAILLE, Bruno MOMPERTUIS, Evelyne PERONNET, Jean-François VERNISSE
Affaires Scolaires :
Titulaires : Serge GAILLE, Ludovic DUMONT.
Suppléants : Jérémy BERTRAND, Camille FLAHAULT
Budget et Finances : Maurice PERRET, Serge GAILLE, Jean-Paul GENESTE, Camille FLAHAULT, Agnès GAILLE
Environnement– Maisons fleuries et illuminées :
Jean-Paul GENESTE, Jérémy BERTRAND, Camille FLAHAULT, Agnès GAILLE, Evelyne PERONNET
Appels d’offres :
Titulaires : Maurice PERRET, Serge GAILLE, Jean-Paul GENESTE
Suppléants : Jérémy BERTRAND, Agnès GAILLE, Evelyne PERONNET
Aides ménagères :
Titulaire : Maurice PERRET
Suppléants : Serge GAILLE, Jean-François VERNISSE
Prévention Routière :
Titulaire : Jean-Paul GENESTE
Suppléant : Bruno MOMPERTUIS
Bulletin Municipal :
Evelyne PERONNET, Jean-Paul GENESTE, Jérémy BERTRAND, Camille FLAHAULT
ATDA :
Titulaire : Yves PLANCHE
Suppléants : Ludovic DUMONT, Bruno MOMPERTUIS
Défense :
Jean-Paul GENESTE
CCAS :
Camille FLAHAULT, Bruno MOMPERTUIS, Evelyne PERONNET, Jean-François VERNISSE
CNAS :
Titulaire : Evelyne PERONNET
Suppléant : Ludovic DUMONT
BIBLIOTHEQUE :
Camille FLAHAULT
Taux d’imposition : INCHANGES
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de na pas augmenter les taux d’imposition pour l’année 2020
Rappel taux 2019 :
Foncier bâti 12.34 %
Foncier non bâti 33.38 %