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Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 04h12 par la commune de Montliard.
Lien du pdf (Convocation - 2026 04 02 convocation cm du 13 avril 2026 affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire,
RéPuBLiquE
FRANÇAISE
Déparremenr
pu Loirer
ARRONDISSEMENT DE PrTHivIERS Caro
De MaLEsHERBES
MAIRIE
DE
MONTLIARD
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
qu'une
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à la Mairie,
le Lundi
13 Avril
2026
à 18:30.
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
En
mairie,
le 02/04/2026
Le
Maire
Philippe
FAZILLEAU
ORDRE
DU
JOUR :
—
Délégations
consenties
au
Maire
par
le Conseil
Municipal
—
Délégations
EPAGE
Fusin
—
Délégations
EPAGE
Bezonde
—
Délégations
du
SIERP
—
Désignation
des
membres
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CIID)
—
Devis
vitrail
—
Devis
cimetière
—
Réserve
incendie
—
Autorisation
du
droit
des
sols
-
Avenant
numéro
4
à
la
convention
de
service
unifié
d’instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
—
Désignation
des
membres
pour
la
CLECT
(Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées)
de
la
CCPG
—
Désignation
des
membres
pour
la CID
(Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs)
de
la CCPG
—
Affaires
diverses
POUR
AFFICHAGE