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Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+2022+ +SÉANCE+DU+18+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
1
Département du Lot République Française
COMMUNE DE LE BASTIT
Nombre de membres
en exercice : 11
Présents : 7
Absents et excusés : 0
Votants : 10
PROCES-VERBAL DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 octobre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le dix-huit octobre à 18 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée le 14 octobre 2022, s'est réunie sous la présidence de Madame le Maire, Eliette ANGELIBERT.
Sont présents: Eliette ANGELIBERT, Sébastien CHAMBERT, Hervé ROUMIEUX, Brigitte BURGALIERES, Pascal ANGELIBERT, Dominique JAUJAY-DIF, Marilyne CAZAL
Représentés: Cyril GARRIGUES par Pascal ANGELIBERT, Annick LANDES par Dominique JAUJAY-DIF, Daniel HUREAU par Eliette ANGELIBERT
Excuses:
Absents: Jean MAHE
Secrétaire de séance: Brigitte BURGALIERES
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022 :
Madame le Maire donne lecture du procès verbal de la séance du 27 septembre 2022, lequel est approuvé à l'unanimité des membres présents.
2 - Budget commune : DM 2022-001 - DE_2022_23 :
Madame le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
2118 - 103 Autres terrains -1829.84
2131 - 107 Bâtiments publics 1829.84
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Madame le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote, à l'unanimité des membres présents, en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
3 - Questions diverses :
Eclairage public : Les élus, après en avoir débattu, souhaitent éteindre l'éclairage public à 21h. Ce point sera cependant mis à l'ordre du jour du prochain conseil municipal.
Cérémonie du 11 novembre : Comme à l'accoutumé, la cérémonie débutera par un dépôt de gerbe au monument aux morts à 11h30 et se terminera par un apéritif offert à la population présente. 2
Sébastien Chambert fait remarquer que nous stockons des chaises en bois dans le petit local à côté de l'atelier. Etant donné que nous ne les utilisons pas, nous pourrions peut-être envisager de nous en débarrasser pour avoir plus de place. Il faudra y réfléchir.
Le petit portail en bois qui ferme la clôture de la réserve incendie au fond du Bastit étant défectueux, il faut voir pour le remplacer. L'employé communal pourrait nous en fabriquer un autre.
Madame le Maire informe les élus que les modalités d'affichage des réunions du Conseil municipal ont changé. Dans un souci de simplification, l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021 supprime le compte rendu à compter du 1er juillet 2022. Cependant, conformément à l'article L.2021-25 modifié du CGTC, la liste des délibérations examinées par le Conseil municipal doit être affichée à la mairie et publiée sur le Site de la Commune dans un délai d'une semaine.
Fin de séance à 19h10