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Déliberation - listeDeliberationsExaminees 27052024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Déliberation - listeDeliberationsExaminees 27052024)
Thèmes du document : Banque, Logement, Justice et droit,
édité le 28/05/2024
Commune de Seichamps
Conseil municipal
Liste des délibérations de la séance du 27 mai 2024
N° des délibérations Objet des délibérations
DELIB_24_2024 Convention constitutive d’un groupement de
commandes relatif à l’achat de pièces détachées,
accessoires connexes neufs, et pneumatiques pour
l’entretien de véhicules et engins, et lancement de la
consultation - Rapporteur : Juan-Ramon GARCIA
Approuvée
DELIB_25_2024 Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) pour les travaux de drainage
du terrain de football - Rapporteur : Alain DECLERCQ
Approuvée
DELIB_26_2024 Demande de subvention au titre de l’Appel à projets Education à l’environnement – Conseil départemental
de Meurthe et Moselle - Rapporteur : Juan-Ramon
GARCIA
Approuvée
DELIB_27_2024 Gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux - Rapporteur : Yveline LANUEL- LE
MARECHAL
Approuvée
DELIB_28_2024 Promeneurs du net - Rapporteur : Armelle VERON Approuvée
DELIB_29_2024 SPL X-DEMAT : nouvelle répartition du capital social - Rapporteur : Henri CHANUT
Approuvée
DELIB_30_2024 Adaptation du tableau des effectifs - Rapporteur : Henri CHANUT
Approuvée