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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 11 01 tamponne 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 19/11/2024
Reçu-en préfecture. le 19/11/2024
COMMUNE DES ro AS Publié le S'LOT
CO E OU ID : 085-218500387-20241112-DELCM2024 11 O1-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le douze novembre, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de M. Gilbert ARRIVE, premier Adjoint au Maire.
ETAIENT PRESENTS: M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle
SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline BLAIN, Mme Judith
MONTAUBAN, M. Julien GUILLON, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, M. Antoine SANTOS, M. Pascal
BROCHARD, M. Cyril DROUIN, Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES: Mme Émilie DUPREY qui donne pouvoir à Mme Sonia LAUTRU
M. Patrick PERDRIAU qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE
Mme isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à M. Pascal CAILEE
Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Date de la convocation : 06/11/2024
Mme Sonia LAUTRU est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-11/01
Concernant les concessions de cimetière, sur proposition de Madame Sonia LAUTRU, adjointe en charges des finances
et affaires générales, le Conseil Municipal décide de maintenir les tarifs 2024 et ainsi d'appliquer, à compter du 1
janvier 2025, les tarifs ci-dessous :
2025
Concessions cimetière
Concession simple (2 m?) 160 € 260 €
Concession double (4 m°) 320 € 520 €
Espace cinéraire 80 € 130 €
Case de columbarium 590 €
Cavurne posé par la mairie 290 €
Caveau 1 place posé par la mairie 700 €
Caveau 2 places posé par la mairie 1270€
Ces tarifs resteront applicables pour les années suivantes jusqu’à ce qu’une nouvelle délibération vienne les modifier.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance Le 1° adjoint, président de séance
Sonia LAUTRU