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Ordre du Jour - f8208 ordre du jour minutn 2024 04
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - f8208 ordre du jour minutn 2024 04)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Économie et finances,
Conseil Municipal du 4 avril 2024
Ordre du Jour Minuté
Rapport de Pascal Duchêne, Maire
/. Décisions municipales - compte-rendu. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 14 min 00 sec)
1. Adoption du régime indemnitaire du Maire, des Adjoints, des Délégués et des Conseillers Municipaux suite au
changement de composition du Conseil Municipal. (de 0 h 14 min 00 sec à 0 h 15 min 04 sec)
2. Commissions municipales - modifications de la composition. (de 0 h 15 min 04 sec à 0 h 16 min 08 sec)
3. Désignation de représentants du conseil municipal auprès de commissions, comités et organismes divers.
(de 0 h 16 min 08 sec à 0 h 16 min 40 sec)
4. Projet de Programme Local de l'Habitat de Redon Agglomération arrêté en date du 19 février 2024 - avis du
Conseil Municipal. (de 0 h 16 min 40 sec à 0 h 28 min 54 sec)
Rapport de Lionel Remande
5. Avenue de la Gare - vente du terrain d'assiette du bâtiment du Centre Départemental d'Action Sociale au
Département d'Ille-et-Vilaine. (de 0 h 28 min 54 sec à 0 h 32 min 28 sec)
Rapport de Géraldine Denigot
6. Reconduction du dispositif "argent de poche" pour les années 2024, 2025 et 2026. (de 0 h 32 min 28 sec à
0 h 35 min 33 sec)
Rapport d'Anne-Cécile Hurtel
7. Coupon Culture-Sport - renouvellement du dispositif - enfants Redonnais scolarisés dans les écoles
maternelles publiques et privées de Redon. (de 0 h 35 min 33 sec à 0 h 44 min 22 sec)
Rapport de Soazig Ruiz
8. Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire" avec Redon Agglomération - signature
d'une convention. (de 0 h 44 min 22 sec à 0 h 50 min 42 sec)
Rapport de Louis Le Coz
9. Compte de gestion 2023 - budget "Ville".
10. Compte de gestion 2023 - budget "Caveaux".
11. Compte de gestion 2023 - budget "Maison Médicale".
12. Compte de gestion 2023 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque".
13. Compte de gestion 2023 - budget "Lotissement Le Clos Marbet".
14. Compte de gestion 2023 - budget "Chatel-Haut Pâtis".
(de 0 h 50 min 42 sec
à 1 h 08 min 20 sec) 15. Compte administratif 2023 - budget "Ville". (de 1 h 08 min 20 sec à 1 h 11 min 01 sec)
16. Compte administratif 2023 - budget "Caveaux". (de 1 h 11 min 01 sec à 1 h 11 min 46 sec)
17. Compte administratif 2023 - budget "Maison Médicale". (de 1 h 11 min 46 sec à 1 h 12 min 47 sec)
18. Compte administratif 2023 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque". (de 1 h 12 min 47 sec à
1 h 13 min 57 sec)
19. Compte administratif 2023 - budget "Lotissement Le Clos Marbet". (de 1 h 13 min 57 sec à 1 h 14 min 31 sec)
20. Compte administratif 2023 - budget "Chatel-Haut Pâtis". (de 1 h 14 min 31 sec à 1 h 16 min 40 sec)
21. Affectation du résultat de fonctionnement - budget "Ville" - exercice 2023. (de 1 h 16 min 40 sec à
1 h 18 min 15 sec)
Présentation du Budget Ville et des budgets annexes (de 1 h 18 min 15 sec à 1 h 37 min 07 sec)
22. Vote des taux des impôts directs locaux - taux 2024. (de 1 h 37 min 07 sec à 1 h 39 min 10 sec)
23. Tarifs municipaux 2024. (de 1 h 39 min 10 sec à 1 h 49 min 00 sec)
Rapport d'Anne-Cécile Hurtel
24. Écoles maternelles privées - arbre de Noël - participation de la Ville. (de 1 h 49 min 00 sec à 1 h 50 min 47 sec)
25. Écoles maternelles et élémentaires publiques et privées - classes de découverte et autres activités scolaires -
participation de la Ville. (de 1 h 50 min 47 sec à 1 h 56 min 47 sec)
Rapport de Louis Le Coz
26. Subventions municipales - attributions 2024. (de 1 h 56 min 47 sec à 2 h 10 min 44 sec)
27. Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - attribution 2024. (de 2 h 10 min 44 sec à 2 h 13 min 14 sec)
28. Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - signature d'une convention -
exercice 2024. (de 2 h 13 min 14 sec à 2 h 16 min 50 sec)
29. Emploi de l'Élan Sportif Redonnais - section Handball - 2024. (de 2 h 16 min 50 sec à 2 h 18 min 25 sec)
30. Amortissements des immobilisations - ajout de natures comptables. (de 2 h 18 min 25 sec à 2 h 20 min 45 sec)
Suite de la présentation du Budget Ville et des budgets annexes (de 2 h 20 min 45 sec à 3 h 03 min 10 sec)
31. Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2024. (de 3 h 03 min 10 sec à 3 h 04 min 21 sec)
32. Budget primitif 2024 - budget "Ville". (de 3 h 04 min 21 sec à 3 h 05 min 58 sec)
33. Budget primitif 2024 - budget "Caveaux ". (de 3 h 05 min 58 sec à 3 h 06 min 43 sec)
34. Budget primitif 2024 - budget "Maison Médicale". (de 3 h 06 min 43 sec à 3 h 07 min 27 sec)
35. Budget primitif 2024 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque". (de 3 h 07 min 27 sec à 3 h 08 min 02 sec)
36. Budget primitif 2024 - budget "Chatel-Haut Pâtis". (de 3 h 08 min 02 sec à 3 h 10 min 23 sec)
Questions diverses. (de 3 h 10 min 23 sec à 3 h 14 min 01 sec)